16 mai 2024
26
délibérations
15
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Modification de la composition de la brigade cynophile
Modfication de la composition de la brigade cynophile
Modification relative au mode de gestion centre aquatique camille muffat
Abrogation de la convention entre la ville et la spl plaine commune creche fu fort
Prise en charge des contraventions routieres recues pour des vehicules
Charte de deontologie des agents et des elus de la ville
Designation du referent deontologue pour les elus
Approbation de la charte ethique et creation d un comite video protection
Accompagnement des personnes agees a domicile
Adoption d une charte pour des evevements ecoresponsables a aubervilliers
Projet de labellisation universitaire des cms d aubervilliers
Convention relative a la partication des cms recherche capast
Constitution d un gie
Constitution d un gie
Nouvelle generation de contrat de ville contrat engagement 2030
Cession au profit de m et mme arig ap96
Denomination de deux parvis zac port chemin vert
Conventions tripartites logements sociaux
Désignation du nouveau Conseiller territorial qui siégera au sein de l EPT Plaine Commune
Designation du nouveau conseiller territorial ept plaine commune
Versement d un complément de rémunération pour les agents de la Ville qui participent à l organisation des élections
Mise a disposition et d emploi des images cameras
Attribution d une aide financiere dans le cadre apj
Adhesion de la ville d aubervillers a l association airparif designation elus
Un complement de remuneration pour les agents des elections
Reevaluation des tarifs de la consultation d information et de vaccination du voyageur
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