CM

16 mai 2024

Aubervilliers 26 délibérations

26

délibérations

15

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Autres decisions 15 délibérations
58

Modification de la composition de la brigade cynophile

58

Modfication de la composition de la brigade cynophile

61

Modification relative au mode de gestion centre aquatique camille muffat

62

Abrogation de la convention entre la ville et la spl plaine commune creche fu fort

63

Prise en charge des contraventions routieres recues pour des vehicules

64

Charte de deontologie des agents et des elus de la ville

65

Designation du referent deontologue pour les elus

66

Approbation de la charte ethique et creation d un comite video protection

69

Accompagnement des personnes agees a domicile

70

Adoption d une charte pour des evevements ecoresponsables a aubervilliers

72

Projet de labellisation universitaire des cms d aubervilliers

74

Convention relative a la partication des cms recherche capast

76

Constitution d un gie

76

Constitution d un gie

78

Nouvelle generation de contrat de ville contrat engagement 2030

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
59

Cession au profit de m et mme arig ap96

60

Denomination de deux parvis zac port chemin vert

80

Conventions tripartites logements sociaux

Environnement 2 délibérations
55

Désignation du nouveau Conseiller territorial qui siégera au sein de l EPT Plaine Commune

55

Designation du nouveau conseiller territorial ept plaine commune

Ressources humaines 2 délibérations
57

Versement d un complément de rémunération pour les agents de la Ville qui participent à l organisation des élections

67

Mise a disposition et d emploi des images cameras

Vie associative 2 délibérations
68

Attribution d une aide financiere dans le cadre apj

71

Adhesion de la ville d aubervillers a l association airparif designation elus

Administration 1 délibération
57

Un complement de remuneration pour les agents des elections

Finances & Budget 1 délibération
75

Reevaluation des tarifs de la consultation d information et de vaccination du voyageur

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