7 mars 2024

Budget Primitif 2024 du Budget Principal

Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024

Budget primitif 2024 du budget principal

Vote des taux de fiscalite directe locale pour 2024

Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l année 2024

Subventions de fonctionnement attribuees aux associations pour l annee 2024

Subventions d investissement aux associatio ns au titre de l année 2024

Budget 2024 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative (PRE)

Subventions d investissement aux associations au titre de l annee 2024

Approbation d une convention entre la commune d Aubervilliers et l association Big Immersive Production fixant les modalités de versement d une subvention d équipement

Approbation d un convention entre la ville et l associatio big immersive subvention d equipement

Approbation d une convention entre la ville et l association decor sonore subvention d equipement

Approbation d une convention entre la commune d Aubervilliers et l association EncorMêlé fixant les modalités de versem ent d une subvention d équipement

Approbation d une convention entre la ville et l association encormele subvention d equipement

Approbation d une convention entre la commune d Aubervilliers et l association Frichti Concept fixant les modalités de versement d une subvention d équipement

Approbation d une convention entre la ville et l association frichti concept subvention d equipement

Approbation d une convention entre la commune d Aubervilliers et l association Gyntiana fixant les modalités de versement d une subvention d équipement

Approbation d une convention entre la ville et l association gyntiana subvention d equipement

Approbation d une convention entre la commune d Aubervilliers et l association Cinéma Le Studio fixant les modalités de versement d une subvention d équipement

Aprobation d une convention entre la ville et l association la villa mais d ici subvention d equipement

Attribution d une subvention d investissement en faveur de l association les poussieres

Approbation d une convention entre la commune d Aubervilliers et l association Auberbabel fixant les modalités de versement d une subvention d équipement

Approbation d une convention entre la ville et l association auberbabel subvention d equipement

Approbation d une convention entre la commune d Aubervilliers et l association Les Verts de Terre fixant les modalités de versement d une subvention d équipement

Approbation d une convention entre la ville et l association les verts de terre subvention d equipement

Programme de developpement metropolitain des tiers lieux innover dans la ville

Approbation de la convention tripartite de transfert de gestion du secteur de la Gare Mairie d Aubervilliers à la Société des Grands Projets (SGP) entre la Ville, l EPT Plaine Commune et la SGP

Approbation de la convention tripartite de transfert de gestion gare mairie aubervilliers a la sgp

Autorisation de l usage de l API Particulier et de l API Impôt Particulier

Autorisation de l usage de l api particulier et de l api impot particulier

Déplacements accomplis par les élus de la ville d Aubervilliers dans l exercice de leurs fonctions modalités de prise en charge

Deplacements accomplis par les elus de la ville dans l exercice de leurs fonctions

Budget primitif 2024 du Centre Municipal de Santé

Budget primitif 2024 du centre municipal de sante

Modalité de versement d une prime exceptionnelle pour les agents des centres municipaux desanté

Versement des aides financières pour l achat d un vélo mécanique d occasion ou neuf

Versement des aides financieres pour l achat d un velo mecanique d occasion ou neuf

Désignation du correspondant Incendie et Secours de la ville d Aubervilliers

Designation du correspondant incendie et secours de la ville

Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires municipales

Reglement interieur des activites peri et extrascolaires municipales

Mise en place du paiement par chèque ANCV péri et extrascolaires municipales

Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 8 février 2024

Approbation du proces verbla de la seance du conseil municipal du jeudi 28 fevrier 2024

Mise en place du paiement par cheque ancv coupons sport