8 février 2024

Designation d un elu conseil d ecole elementaire eugene varlin

Rapport annuel sur la situation en matière d égalité femmes hommes au sein de la collectivité en 2023, en prévision du débat d orientation budgétaire pour l année 2024

Rapport annuel situation en matiere d egalite femmes hommes 2023

Rapport annuel 2023 sur la situation de la ville developpement durable

Débat d Orientation Budgétaire 2024 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative d Aubervilliers

Approbation de l avenant n 1 à la convention NPNRU

Approbation de l avenant no 1 a la convention npnru

Approbation de la convention d objectifs et de moyens conclue pour l année 2024 entre la ville d Aubervilliers et l OMJA

Convention d objectifs et de moyens 2024 entre la ville et l omja

Mise en place d une operation programmees amelioration habitat coproprietes degradees

Voeu unitaire des groupes pour une gestion transparente oph

Voeu unitaire des groupes pour une gestion transparente oph 2

Retrait de la deliberation no112 du 22 septembre 2022 subvention pour surcharge fonciere de 500 000 euros a l oph

Autorisation de cession du bien immobilier cadastré AZ n 63 sis 108 rue des Cités à l OPH d Auber villiers au prix de 2 600 000 euros

Autorisation de cession du bien immobilier cadastre az 63 a 108 rue jacques salvatore a l oph au prix de 2 600 000 euros

Projet de convention de gerance d immeubles entre la ville et l oph

Acquisition de l emprise foncière du Centre aquatique d Aubervilliers sis ZAC du Fort à l euro symbolique auprès de Grand Paris Aménagement

Acquisition de l emprise fonciere du centre aquatique d aubervilliers sis zac du fort a l euro symbolique aupres du gpa

Approbation de la convention portant sur la refacturation de travaux de protection de la canalisation DN 300 Alfortville/Epinay sur Seine dans le cadre du projet de construction d un centre aquatique à Aubervilliers (93) et de la future gare Fort d Aubervilliers de la Ligne 15 Est (Saint Denis Pleyel Champigny centre) du Grand Paris Express

Convention sur la refacturation de travaux de protection de la canalisatio dn300 centre aquatique a aubervilliers

Convention de gestion du contingent relative à l opération de réhabilitation menée par SEQENS de 45 logements sociaux situés 38 rue de la Courneuve à Aubervilliers

Modification de la désignation d un nouveau représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d école élémentaire Eugène VARLIN

Rapport annuel 2023 sur la situation de la Ville en matière de développement durable

Mise à jour du tableau des effectifs

Mise a jour du tableau des effectifs

Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2024

Debat d orientation budgetaire pour l exercice 2024 dob

Debat d orientation budgetaire 2024 pour la regie du pre

Retrait de la délibération n 112 du 22 septembre 2022 portant subvention pour surcharge foncière d un montant de 500 000 € au bénéfice de l OPH d Aubervilliers

Transfert de la compétence stationnement réglementé à l EPT de Plaine Commune

Transfert de la competence stationnement reglemente a ept de plaine commune

Signature de la convention avec l Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfait Post Stationnement (FPS)

Convention avec antai pour le traitement des forfait post stationnement fps

Adhésion au Comité National d Action Sociale

Adhesion au comite national d actions sociales cnas

Vœu unitaire proposé par l ensemble des Groupes : les élus communistes, écologistes et citoyens les élus d Aubervilliers en Commun les élus Alternative Citoyenne ! les élus socialistes, écologistes et citoyens les élus de la gauche communiste "pour une gestion transparente, responsable humaine des rapports de charges de l OPH d Aubervilliers"

Paris 2024 — Accueil des épreuves Paralympiques sur route Marathon Paralympique

Paris 2024 accueil des epreuves paralympiques sur route marathon

Affiliation de la ville au centre de remboursement des cheques emploi service universel crcesu

Communication du rapport d'activité des services municipaux pour l'année 2022

Communication du rapport d activites des services communaux 2022

Règlement de fonctionnement des crèches municipales du territoire d Aubervilliers

Reglement de fonctionnement des creches municipales