Conseil municipal du 2025-01-06

Aubigné 6 janvier 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Transport & Mobilité

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Mobilités - La Navette du Val d_Ille-Aubigné - Adoption du règlement de service - SCIC Les Survoltés - Bilan moral et rapport de gestion 2023 - Finances - Tarification 2025 - Forfait mobilités durables au profit des agents de la Communauté de communes - Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) - RPQS 2023 - SCIC Terres de Sources - Rapport de gouvernance et de gestion 2023 - Règlement d_intervention en faveur du logement social - ouverture aux communes - GEMA - Présentation des rapports d_activité 2023 des syndicats de bassin-versant - Pass Réno - Engagement à conventionner au titre du Pacte Territorial - Ouverture des commerces le dimanche - année 2025

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

SCIC Les Survoltés — Bilan moral et rapport de gestion 2023

2024

SCIC Terres de Sources — Rapport de gouvernance et de gestion 2023

2024

GEMA — Présentation des rapports d_activité 2023 des syndicats de bassin-versant

2024

Pass Réno — Engagement à conventionner au titre du Pacte Territorial

2024

Ouverture des commerces le dimanche - année 2025

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
2024

Mobilités — La Navette du Val d_Ille-Aubigné - Adoption du règlement de service

2024

Forfait mobilités durables au profit des agents de la Communauté de communes

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Finances — Tarification 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) - RPQS 2023

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Règlement d_intervention en faveur du logement social - ouverture aux communes

WEB megalis:2025:30682:2025-01-06
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