Conseil municipal du 2024-12-19
Aubigné
19 décembre 2024
3 délibérations
3
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
3 délibérations
- Mise en compatibilité du PLUi N_1 - Déclaration de projet
- Rapport sur le rythme de l_artificialisation des sols et le respect des objectifs de sobriété foncière - 2024
- Modification statutaire de la CEBR - Intégration de la Communauté de Communes de Brocéliande
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Mise en compatibilité du PLUi N_1 — Déclaration de projet
2024
Rapport sur le rythme de l_artificialisation des sols et le respect des objectifs de sobriété foncière - 2024
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Modification statutaire de la CEBR — Intégration de la Communauté de Communes de Brocéliande
WEB
megalis:2024:30682:2024-12-19
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