Conseil municipal du 2026-03-11

Aubigné 11 mars 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Budget annexe ZA Les Quatre Chemins - Budget primitif 2026 - Approbation - Budget annexe Énergies renouvelables - Budget primitif 2026 - Approbation - Budget annexe ZA Justice- Budget primitif 2026 - Approbation - Délégations - Attributions consenties par le conseil communautaire au Président et au Bureau - RH - Création d_un poste de chargée(e) de la commande publique. - RH - Recrutement contractuel - Administrateur systèmes et réseaux - Cession d_un actif immobilier -Saint-Germain-sur-Ille - Arrêt du projet de PLH - avis des communes et du Pays de Rennes - Avis - Demande de dérogation pour un changement de destination à Saint Gondran - Politique locale de l_urbanisme - Bilan 2025 et Perspectives 2026 - Débat annuel - CIAS - Situation financière et remboursement de l_emprunt - Tarification 2026 compléments - Contrat local de Santé _ Budget prévisionnel 2026 - RH - Rapport 2025 sur la situation en matière d_égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Convention d_adhésion au CAU35 - avenant 2026 - Andéole - Pacte d_Associés et nouveaux Statuts - Orientations budgétaires 2026 - Présentation du Rapport et Débat

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2026

Budget annexe ZA Les Quatre Chemins - Budget primitif 2026 - Approbation

2026

Budget annexe Énergies renouvelables - Budget primitif 2026 - Approbation

2026

Budget annexe ZA Justice- Budget primitif 2026 - Approbation

2026

CIAS — Situation financière et remboursement de l_emprunt

2026

Tarification 2026 compléments

2026

Contrat local de Santé _ Budget prévisionnel 2026

2026

Andéole — Pacte d_Associés et nouveaux Statuts

2026

Orientations budgétaires 2026 — Présentation du Rapport et Débat

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Arrêt du projet de PLH — avis des communes et du Pays de Rennes

2026

Avis — Demande de dérogation pour un changement de destination à Saint Gondran

2026

Politique locale de l_urbanisme — Bilan 2025 et Perspectives 2026 - Débat annuel

2026

Convention d_adhésion au CAU35 — avenant 2026

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

RH — Création d_un poste de chargée(e) de la commande publique.

2026

RH — Recrutement contractuel - Administrateur systèmes et réseaux

2026

RH — Rapport 2025 sur la situation en matière d_égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Délégations — Attributions consenties par le conseil communautaire au Président et au Bureau

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Cession d_un actif immobilier — Saint-Germain-sur-Ille

WEB scdl:24350066700288:2026-03-11
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