CM

11 mars 2026

Aubigné 17 délibérations

17

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (17)

Finances & Budget 8 délibérations
2026

Budget annexe ZA Les Quatre Chemins - Budget primitif 2026 - Approbation

2026

Budget annexe Énergies renouvelables - Budget primitif 2026 - Approbation

2026

Budget annexe ZA Justice- Budget primitif 2026 - Approbation

2026

CIAS — Situation financière et remboursement de l'emprunt

2026

Tarification 2026 compléments

2026

Contrat local de Santé _ Budget prévisionnel 2026

2026

Andéole — Pacte d'Associés et nouveaux Statuts

2026

Orientations budgétaires 2026 — Présentation du Rapport et Débat

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Arrêt du projet de PLH — avis des communes et du Pays de Rennes

2026

Avis — Demande de dérogation pour un changement de destination à Saint Gondran

2026

Politique locale de l'urbanisme — Bilan 2025 et Perspectives 2026 - Débat annuel

2026

Convention d'adhésion au C'AU35 — avenant 2026

Ressources humaines 3 délibérations
2026

RH — Création d'un poste de chargée(e) de la commande publique

2026

RH — Recrutement contractuel - Administrateur systèmes et réseaux

2026

RH — Rapport 2025 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Environnement 1 délibération
2026

Délégations — Attributions consenties par le conseil communautaire au Président et au Bureau

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Cession d'un actif immobilier — Saint-Germain-sur-Ille

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