CM
12 mars 2026
Aubigné
3 délibérations
3
délibérations
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Giratoire des Olivettes — Convention avec le CD35 relative à la domanialité et les modalités d'intervention
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2026
Extension du Pôle Communautaire — Validation de l'APD, de l'estimation prévisionnelle de travaux et du forfait de rémunération du maître d_œuvre
Finances & Budget
1 délibération
2026
Assainissement — Transfert des excédents de clôture des budgets annexes 2025 des communes
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