Conseil municipal du 2026-03-12
Aubigné
12 mars 2026
3 délibérations
3
délibérations
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
3 délibérations
- Giratoire des Olivettes - Convention avec le CD35 relative à la domanialité et les modalités d_intervention
- Extension du Pôle Communautaire - Validation de l_APD, de l_estimation prévisionnelle de travaux et du forfait de rémuné
- Assainissement - Transfert des excédents de clôture des budgets annexes 2025 des communes
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Giratoire des Olivettes — Convention avec le CD35 relative à la domanialité et les modalités d_intervention
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2026
Extension du Pôle Communautaire — Validation de l_APD, de l_estimation prévisionnelle de travaux et du forfait de rémunération du maître d_?uvre
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Finances & Budget
1 délibération
2026
Assainissement — Transfert des excédents de clôture des budgets annexes 2025 des communes
WEB
scdl:24350066700288:2026-03-12
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