Conseil municipal du 2026-01-22

Aubigné 22 janvier 2026 7 délibérations
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7

délibérations

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Droit de préemption urbain - Modification du périmètre - Acquisition d_une renault Zoe auprès de la commune de Langouët - PCRS - Convention de partenariat et de groupement de commandes pour la mise à jour du Plan de Corps de Rue Simplifié (PC - ZA Olivettes 2 - Approbation du cahier des prescriptions et recommandations architecturales, paysagères et environnement - SCoT du Pays de Rennes - Avis PPA sur le projet de SCoT révisé - Délégation d_exercice du droit de préemption urbain - Modification du périmètre - Langouët - DIA AD 60 - ZA Conforland - Melesse

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2026

Droit de préemption urbain — Modification du périmètre

2026

Acquisition d_une renault Zoe auprès de la commune de Langouët

2026

PCRS — Convention de partenariat et de groupement de commandes pour la mise à jour du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS)

2026

ZA Olivettes 2 — Approbation du cahier des prescriptions et recommandations architecturales, paysagères et environnementales (CPRAPE)

2026

SCoT du Pays de Rennes — Avis PPA sur le projet de SCoT révisé

2026

Délégation d_exercice du droit de préemption urbain - Modification du périmètre - Langouët

2026

DIA AD 60 — ZA Conforland - Melesse

WEB scdl:24350066700288:2026-01-22
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