Conseil municipal du 2025-12-19

Aubigné 19 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - ZA de la Bourdonnais -Convention de servitude avec ENEDIS - Terres de Sources - Adhésion aux conventions de partenariat et groupement de commandes - Prolongation de la durée de la convention cadre d_action foncière avec l_Établissement Public Foncier de Bretagne - Assainissement - Convention de rejet des eaux usées vers une station de Liffré Cormier Communauté - Domaine de Boulet - Appel à manifestation d_intérêt - Choix du lauréat pour l_attribution d_un bail commercial - Assainissement - Tarifs assainissement collectif - 2026 - Assainissement - Agence de l_Eau - Redevance sur la performance des systèmes d_assainissement 2026 - Assainissement Collectif - Approbation du Règlement de service - Assainissement - Obligation de contrôle du branchement au réseau collectif en cas de vente immobilière - Révision du PLUi - Débat sur les orientations générales du Projet d_Aménagement et Développement Durables (PADD)

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Terres de Sources — Adhésion aux conventions de partenariat et groupement de commandes

2025

Prolongation de la durée de la convention cadre d_action foncière avec l_Établissement Public Foncier de Bretagne

2025

Révision du PLUi — Débat sur les orientations générales du Projet d_Aménagement et Développement Durables (PADD)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

ZA de la Bourdonnais — Convention de servitude avec ENEDIS

2025

Domaine de Boulet — Appel à manifestation d_intérêt - Choix du lauréat pour l_attribution d_un bail commercial

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Assainissement — Convention de rejet des eaux usées vers une station de Liffré Cormier Communauté

2025

Assainissement — Obligation de contrôle du branchement au réseau collectif en cas de vente immobilière

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Assainissement — Tarifs assainissement collectif - 2026

2025

Assainissement — Agence de l_Eau - Redevance sur la performance des systèmes d_assainissement 2026

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Assainissement Collectif — Approbation du Règlement de service

WEB megalis:2025:30682:2025-12-19
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