CM

16 juillet 2024

Aubigné 6 délibérations

6

délibérations

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Budget ZA la Hémetière 2 — non restitution de retenues de garantie

2024

Budget principal 2024 — Admissions en non-valeur et créances éteintes

Autres decisions 2 délibérations
2024

Syndicat mixte du Pays de Rennes — Désignation des représentants

2024

Rapport d'activités 2023 du Val d'Ille-Aubigné - Approbation

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Autopartage — Modification des Conditions Générales d'Utilisation

Éducation 1 délibération
2024

Conseil d'administration du C'IAS Val d'Ille-Aubigné - Désignation du collège des représentants

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