Conseil municipal du 2024-07-16

Aubigné 16 juillet 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Budget ZA la Hémetière 2 - non restitution de retenues de garantie - Syndicat mixte du Pays de Rennes - Désignation des représentants - Autopartage - Modification des Conditions Générales d_Utilisation - Budget principal 2024 - Admissions en non-valeur et créances éteintes - Conseil d_administration du CIAS Val d_Ille-Aubigné - Désignation du collège des représentants - Rapport d_activités 2023 du Val d_Ille-Aubigné - Approbation

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Budget ZA la Hémetière 2 — non restitution de retenues de garantie

2024

Budget principal 2024 — Admissions en non-valeur et créances éteintes

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Syndicat mixte du Pays de Rennes — Désignation des représentants

2024

Rapport d_activités 2023 du Val d_Ille-Aubigné - Approbation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Autopartage — Modification des Conditions Générales d_Utilisation

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Conseil d_administration du CIAS Val d_Ille-Aubigné - Désignation du collège des représentants

WEB megalis:2024:30682:2024-07-16
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