Conseil municipal du 2024-07-17
Aubigné
17 juillet 2024
7 délibérations
7
délibérations
5
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Bornes plaisanciers du canal d_Ille-et-Rance - reprise par la Région Bretagne
- RH - Chargée de mission Urbanisme - Modalités du contrat de projet
- PAT de labellisation niveau 2 - Approbation stratégie et plan d_action
- DIA AK 15 - ZA Le Triangle Vert - La Mézière
- Conventions de gestion du service communautaire autopartage 2024-2025
- Chef de Projet de territoire - Prolongation du contrat de projet
- DIA AC 1 - ZA Confortland - Melesse
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Autres decisions
5 délibérations
2024
Bornes plaisanciers du canal d_Ille — et-Rance - reprise par la Région Bretagne
2024
DIA AK 15 — ZA Le Triangle Vert - La Mézière
2024
Conventions de gestion du service communautaire autopartage 2024-2025
2024
Chef de Projet de territoire — Prolongation du contrat de projet
2024
DIA AC 1 — ZA Confortland - Melesse
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
RH — Chargée de mission Urbanisme - Modalités du contrat de projet
🌱
Environnement
1 délibération
2024
PAT de labellisation niveau 2 — Approbation stratégie et plan d_action
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:30682:2024-07-17
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