Conseil municipal du 2024-07-17
Aubigné
17 juillet 2024
7 délibérations
7
délibérations
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Bornes plaisanciers du canal d_Ille-et-Rance - reprise par la Région Bretagne
- RH - Chargée de mission Urbanisme - Modalités du contrat de projet
- PAT de labellisation niveau 2 - Approbation stratégie et plan d_action
- DIA AK 15 - ZA Le Triangle Vert - La Mézière
- Conventions de gestion du service communautaire autopartage 2024-2025
- Chef de Projet de territoire - Prolongation du contrat de projet
- DIA AC 1 - ZA Confortland - Melesse
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Ressources humaines
2 délibérations
2024
RH — Chargée de mission Urbanisme - Modalités du contrat de projet
2024
Chef de Projet de territoire — Prolongation du contrat de projet
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
DIA AK 15 — ZA Le Triangle Vert - La Mézière
2024
DIA AC 1 — ZA Confortland - Melesse
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Bornes plaisanciers du canal d_Ille — et-Rance - reprise par la Région Bretagne
🌱
Environnement
1 délibération
2024
PAT de labellisation niveau 2 — Approbation stratégie et plan d_action
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Conventions de gestion du service communautaire autopartage 2024-2025
WEB
megalis:2024:30682:2024-07-17
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