CM
17 juillet 2024
Aubigné
7 délibérations
7
délibérations
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Ressources humaines
2 délibérations
2024
RH — Chargée de mission Urbanisme - Modalités du contrat de projet
2024
Chef de Projet de territoire — Prolongation du contrat de projet
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
D'IA AK 15 — ZA Le Triangle Vert - La Mézière
2024
D'IA AC 1 — ZA C'onfortland - Melesse
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Bornes plaisanciers du canal d'Ille — et-Rance - reprise par la Région Bretagne
Environnement
1 délibération
2024
PAT de labellisation niveau 2 — Approbation stratégie et plan d'action
Autres decisions
1 délibération
2024
Conventions de gestion du service c'ommunautaire autopartage 2024-2025
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