Conseil municipal du 2024-04-18

Aubigné 18 avril 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Vie associative

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Enveloppe et répartition de la Dotation de solidarité communautaire 2024 - Taxe GEMAPI - Fixation du produit 2024 - Bien Vivre Partout en Bretagne - Convention pluriannuelle 2023-2025 avec la Région Bretagne - Contrat local de Santé - Entente intercommunale - Désignation des membres de l_entente - Assainissement collectif - Autorisation de signature du marché de diagnostic et de schéma directeur - Avenant n_2 à la convention pluriannuelle d_objectifs et de moyens 2024 - association le Vent des Forges - Convention pluriannuelle d_objectifs 2024-2027 - Compagnie OCUS - Convention pluriannuelle d_objectifs - 2024-2027 - Association Station Théâtre - Convention Pluriannuelle d_objectifs 2024-2027 - Théâtre de Poche - RH - Création d_un poste d_assistant(e) au Pôle communautaire - RH - Poste de Coordinateur technique d_insertion - Recrutement contractuel

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Délibérations (11)

🤝 Vie associative 3 délibérations
2024

Bien Vivre Partout en Bretagne — Convention pluriannuelle 2023-2025 avec la Région Bretagne

2024

Avenant n_2 à la convention pluriannuelle d_objectifs et de moyens 2024 - association le Vent des Forges

2024

Convention pluriannuelle d_objectifs 2024-2027 - Compagnie OCUS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Enveloppe et répartition de la Dotation de solidarité communautaire 2024

2024

Taxe GEMAPI — Fixation du produit 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention pluriannuelle d_objectifs — 2024-2027 - Association Station Théâtre

2024

Convention Pluriannuelle d_objectifs 2024-2027 - Théâtre de Poche

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

RH — Création d_un poste d_assistant(e) au Pôle communautaire

2024

RH — Poste de Coordinateur technique d_insertion - Recrutement contractuel

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Contrat local de Santé — Entente intercommunale - Désignation des membres de l_entente

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Assainissement collectif — Autorisation de signature du marché de diagnostic et de schéma directeur

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