Conseil municipal du 2024-06-18

Aubigné 18 juin 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Taxe de séjour 2025 - modalités, dates de collecte et tarifs - Finances - Modification nom du budget _SPANC_ - DIA ZC 108 - Biardel - La Mézière - DIA ZE103, ZE104 et ZE 27 - La Herbetais - La Mézière - AMI-IRVE - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers pour les bornes de recharges publiques - ZA Olivettes 2 à Melesse - Validation de l_Avant-projet Détaillé - Conseil de développement - mise à jour de la composition

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

DIA ZC 108 — Biardel - La Mézière

2024

DIA ZE103, ZE104 et ZE 27 — La Herbetais - La Mézière

2024

ZA Olivettes 2 à Melesse — Validation de l_Avant-projet Détaillé

2024

Conseil de développement — mise à jour de la composition

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Taxe de séjour 2025 — modalités, dates de collecte et tarifs

2024

Finances — Modification nom du budget _SPANC_

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

AMI — IRVE - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers pour les bornes de recharges publiques

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