Conseil municipal du 2024-11-18

Aubin 18 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Modification du tableau des effectifs : création de poste - Modification du GR37 - Avis sur la demande présentée par le SMICTOM en vue de la création d'une déchetterie - Approbation du rapport d'activité 2023 de la Société Publique Locale de Construction Publique - Demande de subvention - Instauration d'une redevance d'enlèvement des déchets pour les commerçants du marché - Modification du tableau des effectifs - Admission des titres en non valeur :créances irrécouvrables créances éteintes - Musique à l'école : convention avec la Fabrik - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Demande de subvention

2024

Instauration d'une redevance d'enlèvement des déchets pour les commerçants du marché

2024

Admission des titres en non valeur :créances irrécouvrables créances éteintes

2024

Musique à l'école : convention avec la Fabrik

2024

Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs : création de poste

2024

Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Modification du GR37

2024

Avis sur la demande présentée par le SMICTOM en vue de la création d'une déchetterie

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Approbation du rapport d'activité 2023 de la Société Publique Locale de Construction Publique

WEB megalis:2024:24875:2024-11-18
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