15 avril 2024
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Acquisition d'un terrain situé 16 rue du Stade
Vente dherbe
Avis sur la demande denregistrement de la restructuration d'un élevage bovin situé à Livré sur Changeon
Renoncement à l'exercice des droits liés à lemplacement n°4
Présentation du rapport social unique 2022
C'onditions de récupération des j'ours fériés par les agents c'ommunaux
Modification du tableau des effectifs
Camping municipal : création d'emplois temporaires
Budget primitif 2024 — régie Espace Bel Air
Modification règlement du budget participatif
Signature convention études avant — projet franchissement RD 794 pour déplacement piétons
Vente commune à M et Mme LIGER 2 allée de Préville
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