Conseil municipal du 2024-04-29

Aubin 29 avril 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D-2024-053 Décisions du maire -DIA - D-2024-052 Décisions du maire - Budget - D-2024-050 Urbanisme Le Cos Fleuri déclassement et désaffectation des voies - D-2024-049 Urbanisme Les Hauts de Thorial - rétrocession des voiries - D-2024-048 Urbanisme Chêne Romé rétrocession tranche 2 - D-2024-047 Cadre de vie Convention ALEC 2024 - D-2024-045 Finances Subventions scolaires 2024 - D-2024-044 Finances Etablissement du cout élève 2024 - D-2024-042 Assemblées - Modification des commissions municipales - D-2024-051 Cadre de vie Local commercial Kavajé fin de bail et vente fonds de commerce - D-2024-046 Finances Ecole privée NDBS - contrat association 2024 - D-2024-043 Finances Budget principal - subvention comice agricole 2024

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

D — 2024-052 Décisions du maire - Budget

2024

D — 2024-045 Finances Subventions scolaires 2024

2024

D — 2024-044 Finances Etablissement du cout élève 2024

2024

D — 2024-046 Finances Ecole privée NDBS - contrat association 2024

2024

D — 2024-043 Finances Budget principal - subvention comice agricole 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D — 2024-050 Urbanisme Le Cos Fleuri déclassement et désaffectation des voies

2024

D — 2024-049 Urbanisme Les Hauts de Thorial - rétrocession des voiries

2024

D — 2024-048 Urbanisme Chêne Romé rétrocession tranche 2

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

D — 2024-047 Cadre de vie Convention ALEC 2024

2024

D — 2024-051 Cadre de vie Local commercial Kavajé fin de bail et vente fonds de commerce

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D — 2024-053 Décisions du maire -DIA

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

D — 2024-042 Assemblées - Modification des commissions municipales

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