Conseil municipal du 2024-10-15

Aubin 15 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Administration

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Bâtiment 10 rue de la Mairie - Travaux - ZAC Villa Maria - Vente d'un lot - DIA Pacelle A 1422 - DIA Parcelle A582 - Décisions prises par le Maire par délégation - DSP Renouvellement convention délégation compétence EPU

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Bâtiment 10 rue de la Mairie - Travaux

2024

ZAC Villa Maria — Vente d'un lot

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Décisions prises par le Maire par délégation

2024

DSP Renouvellement convention délégation compétence EPU

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

DIA Pacelle A 1422

🌱 Environnement 1 délibération
2024

DIA Parcelle A582

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