Conseil municipal du 2024-11-04

Aubin 4 novembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D-2024-088 - Intercommunalité - modification des statuts - D-2024-099 Décision du Maire DIA - D-2024-097 Affaires scolaires Convention restauration personnels de lEducation Nationale - D-2024-098 Décision du Maire Décisions budgétaires - D-2024-096 Affaires scolaires Ecole élémentaire Paul Gauguin Classe de mer 2025 Demande de subvention Région Bretagn - D-2024-095 - Affaires scolaires - Ecole maternelle Classe de mer 2025 - D-2024-093 Finances Convention de participation pour l'Alsh de la vallée d'Andouillé-Neuville - D-2024-094 Cadre de vie FGDON Convention multiservices 2025-2028 - D-2024-089 Marchés-Finances Attribution du marché assurances de la collectivité - D-2024-092 Finances Constitution dune provision pour dépréciation des actifs circulants (créance irrecouvrable) - D-2024-088 - Intercommunalité - modification des statuts

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

D — 2024-088 - Intercommunalité - modification des statuts

2024

D — 2024-099 Décision du Maire DIA

2024

D — 2024-098 Décision du Maire Décisions budgétaires

2024

D — 2024-088 - Intercommunalité - modification des statuts

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

D — 2024-096 Affaires scolaires Ecole élémentaire Paul Gauguin Classe de mer 2025 Demande de subvention Région Bretagne

2024

D — 2024-093 Finances Convention de participation pour l'Alsh de la vallée d'Andouillé-Neuville

2024

D — 2024-089 Marchés-Finances Attribution du marché assurances de la collectivité

2024

D — 2024-092 Finances Constitution dune provision pour dépréciation des actifs circulants (créance irrecouvrable)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D — 2024-097 Affaires scolaires Convention restauration personnels de lEducation Nationale

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — 2024-095 - Affaires scolaires - Ecole maternelle Classe de mer 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D — 2024-094 Cadre de vie FGDON Convention multiservices 2025-2028

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