18 novembre 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Modification du GR37
Avis sur la demande présentée par le SMICTOM en vue de la création d'une déchetterie
Admission des titres en non valeur :créances irrécouvrables créances éteintes
Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2025
Modification du tableau des effectifs : création de poste
Instauration d'une redevance denlèvement des déchets pour les commerçants du marché
Modification du tableau des effectifs
Approbation du rapport d'activité 2023 de la Société Publique Locale de Construction Publique
Demande de subvention
Musique à l'école : convention avec la Fabrik
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