15 avril 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Vente dherbe
Vente commune à M et Mme LIGER 2 allée de Préville
Avis sur la demande denregistrement de la restructuration d'un élevage bovin situé à Livré sur Changeon
Renoncement à l'exercice des droits liés à lemplacement n°4
C'onditions de récupération des j'ours fériés par les agents c'ommunaux
Budget primitif 2024 — régie Espace Bel Air
Modification règlement du budget participatif
Signature convention études avant — projet franchissement RD 794 pour déplacement piétons
Modification du tableau des effectifs
Acquisition d'un terrain situé 16 rue du Stade
Présentation du rapport social unique 2022
Camping municipal : création d'emplois temporaires
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