Conseil municipal du 2019-04-10

Auterive 10 avril 2019 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Vote du Budget Primitif 2019 - Budget communal - Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales - Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - SDEHG Rénovation de l'éclairage public de la RD 820 - SDEHG Rénovation de l'éclairage public de la route de Mauressac - Tarifs des exposants pour la foire expo 2019 - Vote du Budget 2019 - Service de l'eau potable - Demande de subvention pour la foire expo 2019 - Vote des attributions de subventions aux associations. Exercice budgétaire 2019 - Avenant à la convention de mise à disposition du service d'instructeur des autorisations d'urbanisme relatif à l'article - Demandes de subventions pour la construction d'un mur d'escalade - Modification du tableau des effectifs

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
4

Vote du Budget Primitif 2019 — Budget communal

4

Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales

4

Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)

4

Tarifs des exposants pour la foire expo 2019

4

Vote du Budget 2019 — Service de l'eau potable

4

Demande de subvention pour la foire expo 2019

4

Vote des attributions de subventions aux associations. Exercice budgétaire 2019

4

Demandes de subventions pour la construction d'un mur d'escalade

🌱 Environnement 2 délibérations
4

SDEHG Rénovation de l'éclairage public de la RD 820

4

SDEHG Rénovation de l'éclairage public de la route de Mauressac

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Avenant à la convention de mise à disposition du service d'instructeur des autorisations d'urbanisme relatif à l'article 11 concernant l'évolution des dispositions financières

👥 Ressources humaines 1 délibération
4

Modification du tableau des effectifs

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