Conseil municipal du 2019-05-22

Auterive 22 mai 2019 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Travail le week-end pour les agents des services techniques - Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée - Tarif de la piscine municipale le premier week-end d'ouverture - Convention d'occupation sur le domaine privé communal au profit de FIBRE 31 - Rapport annuel de l'exercice 2018 du prestataire VEOLIA service eau - Cérémonie d'accueil des nouveaux arrivants. Remise de bons d'entrée gratuite - Conclusion d'un avenant n°1 à la convention de délégation de Service Public - La Cité Jardin - Réaménagement de la dette - Allongement de la garantie - Demande d'allongement - Route de Grépiac - Budget Communal - Admission non valeurs - Décision Modificative n°1 - Budget Communal 2019 - Demande d'enregistrement ICPE pour le centre VHU d'AUTERIVE - Société POUX/BM31 - Budget Eau - Admission non valeurs - Rénovation de l'éclairage public de la Grande Allée du Ramier - Transfert de la compétence EAU à la Communauté de Communes - Avenant à la convention de stérilisation des chats errants

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
5

Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre de l'Agenda d'Accessibilité Programmée

5

Tarif de la piscine municipale le premier week-end d'ouverture

5

La Cité Jardin — Réaménagement de la dette - Allongement de la garantie - Demande d'allongement - Route de Grépiac

5

Budget Communal — Admission non valeurs

5

Décision Modificative n°1 — Budget Communal 2019

5

Budget Eau — Admission non valeurs

🌱 Environnement 4 délibérations
5

Rapport annuel de l'exercice 2018 du prestataire VEOLIA service eau

5

Cérémonie d'accueil des nouveaux arrivants. Remise de bons d'entrée gratuite

5

Rénovation de l'éclairage public de la Grande Allée du Ramier

5

Transfert de la compétence EAU à la Communauté de Communes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

Convention d'occupation sur le domaine privé communal au profit de FIBRE 31

5

Demande d'enregistrement ICPE pour le centre VHU d'AUTERIVE - Société POUX/BM31

👥 Ressources humaines 1 délibération
5

Travail le week — end pour les agents des services techniques

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
5

Conclusion d'un avenant n°1 à la convention de délégation de Service Public

🛡️ Sécurité 1 délibération
5

Avenant à la convention de stérilisation des chats errants

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