Conseil municipal du 2019-07-24

Auterive 24 juillet 2019 23 délibérations
Document source

23

délibérations

8

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Retrait de la délibération n°5-16/2019 "Demande d'enregistrement ICPE pour le centre VHU d'Auterive - Société POUX / BM3 - Frais de fonctionnement des écoles. Participation des communes de résidence pour 2018/2019 - Marché de travaux - L'Extension de l'espace Coworking - Contrat d'apprentissage - Versement annuel - Forfaits scolaires accordés aux enfants qui suivent leur scolarité à l'école Occitane "la Calendreta" - Subvention aux coopératives scolaires - Avenant n°2 à la convention de stérilisation et d'identification des chats errants - Subvention exceptionnelle pour l'association CORDIAL - Modification des tarifs périscolaire - Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en f - Convention de servitude ENEDIS - Recrutement de personnel contractuel - Demande d'aide aux études de faisabilité de projets pour l'installation de panneaux solaires photovoltaïques en auto-con - Modification du tableau des effectifs - Marché de travaux - La construction d'un court de tennis couvert - Echange de terrains chemin Marengo - Marché de travaux - Rénovation et mise aux normes d'accessibilité, aménagements divers et création d'un ascenseur pour l - Participation citoyenne - Convention de mise à disposition du domaine privé entre la commune d'Auterive et l'exploitant agricole "Madame Cécile BR - Demande de subvention pour la rénovation du bâtiment administratif de l'ancienne gendarmerie

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
7

Frais de fonctionnement des écoles. Participation des communes de résidence pour 2018/2019

7

Versement annuel — Forfaits scolaires accordés aux enfants qui suivent leur scolarité à l'école Occitane "la Calendreta" de Cintegabelle

7

Subvention aux coopératives scolaires

7

Subvention exceptionnelle pour l'association CORDIAL

7

Modification des tarifs périscolaire

7

Demande d'aide aux études de faisabilité de projets pour l'installation de panneaux solaires photovoltaïques en auto-consommation sur plusieurs bâtiments communaux auprès de la Région Occitanie

7

Demande de subvention pour la rénovation du bâtiment administratif de l'ancienne gendarmerie

7

Participation aux frais de fonctionnement de l'école catholique Saint-Paul

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
7

Marché de travaux — L'Extension de l'espace Coworking

7

Convention de servitude ENEDIS

7

Marché de travaux — La construction d'un court de tennis couvert

7

Echange de terrains chemin Marengo

7

Marché de travaux — Rénovation et mise aux normes d'accessibilité, aménagements divers et création d'un ascenseur pour l'hôtel de ville

7

Convention de mise à disposition du domaine privé entre la commune d'Auterive et l'exploitant agricole "Madame Cécile BRISSIER

7

Projet de déchetterie d'Auterive — Echange de parcelles entre la CCBA et la mairie d'Auterive

7

Modification simplifiée du PLU

👥 Ressources humaines 4 délibérations
7

Contrat d'apprentissage

7

Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

7

Recrutement de personnel contractuel

7

Modification du tableau des effectifs

🛡️ Sécurité 2 délibérations
7

Avenant n°2 à la convention de stérilisation et d'identification des chats errants

7

Participation citoyenne

🌱 Environnement 1 délibération
7

Retrait de la délibération n°5 — 16/2019 "Demande d'enregistrement ICPE pour le centre VHU d'Auterive - Société POUX / BM31

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