Conseil municipal du 2019-06-26

Auterive 26 juin 2019 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Dénomination du Rond-Point de l'Oustal - SDEHG - Modification de l'armoire de commande du stade Marcel Soulan et pose d'un projecteur supplémentaire pour la zone - Modification des tableaux des effectifs - Projet urbain partenarial (PUP) avec plusieurs opérateurs - Impasse de Quilla - Subvention exceptionnelle au club sportif "Twirling Bâton" - Subvention exceptionnelle à l'association "Sauvegarde du Patrimoine Historique" - Régularisation à l'association "Sportive du Collège Antonin Perbosc" Auterive - Fixation du nombre et de la répartition des sièges de conseillers communautaires de la Communauté de communes du Bassin - Approbation engagement Bourg-Centre - Modification des tableaux des effectifs - Annulation des titres émis par la participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Auterive - Modification du Règlement intérieur de l'Accueil Périscolaire - Accord cadre à bons de commande pour les travaux de pool routier proposition d'avenant de transfert - Recrutement d'agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
6

Subvention exceptionnelle au club sportif "Twirling Bâton"

6

Subvention exceptionnelle à l'association "Sauvegarde du Patrimoine Historique"

6

Régularisation à l'association "Sportive du Collège Antonin Perbosc" Auterive

6

Annulation des titres émis par la participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques d'Auterive

6

Accord cadre à bons de commande pour les travaux de pool routier proposition d'avenant de transfert

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
6

Dénomination du Rond — Point de l'Oustal

6

SDEHG — Modification de l'armoire de commande du stade Marcel Soulan et pose d'un projecteur supplémentaire pour la zone de convivialité

6

Projet urbain partenarial (PUP) avec plusieurs opérateurs - Impasse de Quilla

6

Approbation engagement Bourg-Centre

👥 Ressources humaines 3 délibérations
6

Modification des tableaux des effectifs

6

Modification des tableaux des effectifs

6

Recrutement d'agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

📄 Autres decisions 1 délibération
6

Fixation du nombre et de la répartition des sièges de conseillers communautaires de la Communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais - Proposition d'accord local

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
6

Modification du Règlement intérieur de l'Accueil Périscolaire

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