23 octobre 2019
8
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Demande de remise gracieuse — L'oyers c'amping
Autorisation pour la souscription d'un emprunt bancaire
Subvention exceptionnelle — Association VOVINAM
Demande de subvention schéma d'aménagement itinéraire du schéma cyclable
Avenant n° 2 — Marché de la Madeleine - Reprise de lexécution du marché suspendu - Maîtrise doeuvre pour la restauration intérieure de l'église de la Madeleine
Autorisation de lancement des marchés dassurance des responsabilités, du patrimoine, des véhicules, de la protection juridique de la collectivité, de la protection fonctionnelle des agents...
Lancement de la procédure de modification simplifiée n° 3 du PLU de la ville dAuterive et définissant les modalités de mise à disposition du public du projet
Délibération annuelle de principe
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