CM

27 novembre 2019

Auterive 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
10

Demande de subvention au titre des travaux de trottoirs, de voiries communales auprès du conseil départemental c'oncernant les travaux d'aménagement....

10

Demande d'annulation de d'ette s'urendettement - Procédure de rétablissement personnel

10

Indemnités de conseil du comptable public

10

Décision modificative n° 2 du budget communal 2019

Ressources humaines 3 délibérations
10

Modification du tableau des effectifs

10

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l'année 2020

10

Versement d'une prime exceptionnelle aux agents sous contrat aidé ou assimilé

Environnement 2 délibérations
10

SDEHG — Rénovation de l'éclairage public aux alentours de la halle

10

Adhésion au syndicat mixte de l'eau et de lassainissement de Haute-Garonne

Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Concession des marchés plein vent c'irques et fêtes foraines de la commune - Actualisation des tarifs de droit de place

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