CM

27 novembre 2019

Auterive 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Modification du tableau des effectifs - SDEHG - Rénovation de l'éclairage public aux alentours de la halle - Demande de subvention au titre des travaux de trottoirs, de voiries communales auprès du conseil départemental concernan - Concession des marchés plein vent cirques et fêtes foraines de la commune - Actualisation des tarifs de droit de place - Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l'année 2020 - Demande d'annulation de dette surendettement - Procédure de rétablissement personnel - Indemnités de conseil du comptable public - Adhésion au syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de Haute-Garonne - Décision modificative n° 2 du budget communal 2019 - Versement d'une prime exceptionnelle aux agents sous contrat aidé ou assimilé
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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
10

D'emande de subvention au titre d'es travaux de trottoirs, de voiries communales auprès du conseil départemental c'oncernant l'es travaux d'aménagement....

10

D'emande d'annulation de d'ette s'urendettement - Procédure de rétablissement personnel

10

Indemnités de conseil du comptable public

10

Décision modificative n° 2 du budget communal 2019

👥 Ressources humaines 3 délibérations
10

Modification du tabl'eau des effectifs

10

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour l'année 2020

10

Versement d'une prime exceptionnelle aux agents sous contrat aidé ou assimilé

🌱 Environnement 2 délibérations
10

SDEHG — Rénovation de l'éclairage public aux alentours de la halle

10

Adhésion au syndicat mixte de l'eau et de lassainissement de Haute-Garonne

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Concession d'es marchés plein vent c'irques et fêtes foraines de la commune - Actualisation d'es tarifs de droit de place

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