2 mars 2015

Approbation de la Convention de Partenariat entre les Groupes Scolaires Jean-Jaures - Sajus et le Museum dHistoire Naturelle -

Avenants de Prolongation des Mises A Disposition dEnsembles Immobiliers par la Ville de Toulouse au Profit de Diverses Stuctures Culturelles

Convention de Mise A Disposition de L'ocaux en Vue de D'eux Representations d'Une Piece de Theatre au Musee des Augustins

Festival Rio Loco 2015 — Dates du Festival

Approbation d'Une Convention de Partenariat pour une Version Adaptee de lExposition Ours au Museum National dHistoire Naturelle de Paris -

Festival Rio Loco 2015 — Thematique, Duree, Horaires dOuverture et de Fermeture du Festival – Tarification de Billetterie

Convention de D'epot d'Oeuvres du Musee des Augustins A la Prefecture de la Haute-Garonne

Approbation de la Convention de Partenariat entre L'office de Tourisme de la Ville de Toulouse et le Museum Dhistoire Naturelle -

Convention de D'epot d'Une Oeuvre du Musee des Augustins au Mucem de Marseille

Adhesion du Musee Saint — Raymond, Musee des Antiques de Toulouse, A l'Association Ramantique

Animation Periscolaire — Avenants Financiers aux Conventions de Partenariats Associatifs

Approbation de la Convention de Partenariat pour la Presentation de lExposition Chiens et Chats

Gratuite dans les Musees — Week-End Telerama

Convention de Partenariat entre la L'igue de l'Enseignement 31 et le Musee des Augustins

Quartier la Cepiere — Hippodrome - Resiliation Anticipee de la Concession du 12 Janvier 1965 - Convention dOccupation Temporaire du Domaine Public Communal Non Constitutive de Droits Reels avec la So

Approbation de la Convention de Service pour la Mise en Place d'Un Programme de Mecenat Participatif -

Convention de Partenariat entre le Lmac et le Musee des Augustins

Attribution de Subventions aux Structures Culturelles - Exercice 2015 - Subventions de Fonctionnement, Exceptionnelle et d'Investissement

Versement de Participations A Divers Organismes Dependant de la Municipalite - Exercice 2015

Mise A Disposition d'Un Salarie de lOffice du Tourisme de Toulouse pour Piloter le Dossier de Candidature de Toulouse au Patrimoine Mondial de lHumanite

Operations Foncieres — Grand Projet de Ville – Quartier Bellefontaine – Cession d'Un Terrain A l'Association Fonciere Logement

Attribution de Subvention pour des Associations Intervenant Aupres de la Vie Etudiante

Seniors et Numerique — Conventions de Partenariat et Attribution de Subvention

Association Arpade — Projet Raisin Attribution d'Une Subvention - Annee 2015

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale - Annee 2015

Taxe de Sejour

Commission de Recours Amiable — Decision du Conseil Municipal Apres Avis de la Commission du 6 Janvier 2015 sur les Demandes dAnnulation ou de Reduction de Dette pour les Prestations Proposees par le

Taxe dHabitation des Residences Secondaires

Attribution de Subventions aux Associations Conventionnees au Titre d'Un Premier Acompte pour lAnnee 2015

Amenagement du Dispositif dAmelioration de lHabitat des Personnes Agees et Extension aux Personnes en Situation de Handicap

Commission Communale des Aides pour lAmelioration de lHabitat des Personnes Agees et des Personnes en Situation de Handicap - Designation d'Un Representant Supplementaire du Conseil Municipal au Sei

Adhesion de la Ville de Toulouse au Reseau Francophone des Villes Amies des Aines et Demande dIntegration au Reseau de lOrganisation Mondiale de la Sante

Renouvellement de Mise A Disposition Partielle d'Un Fonctionnaire Territorial de la Ville de Toulouse Aupres du Centre Communal dAction Sociale

C'onditions d'Accueil des Stagiaires de l'Enseignement Scolaire et Universitaire au S'ein des Services de la Ville de Toulouse Regularisation du Taux Horaire de la S'ecurite Sociale

Mission Locale pour lInsertion Professionnelle et Sociale des Jeunes de 16 A 25 Ans - Participation Financiere de la Ville de Toulouse - Aide au Fonctionnement pour lAnnee 2015

Politique de la Ville — Accompagnement Social - Programmation 2015 - Financement des Projets Associatifs

Economie Sociale et Solidaire — Attribution d'Une Subvention A l'Association Club Regional des Entreprises pour lInsertion (crepi 31) en Charge de lAccompagnement Socioprofessionnel des Publics en G

Suppression du Programme D'amenagement D'ensemble ( Pae) de Licard - Tucaut A Toulouse

Sejours Vacances — Conditions dInscriptions Specifiques

Convention de Mise A Disposition des Services entre la Ville de Toulouse et Toulouse Metropole

Syndicat Intercommunal dAmenagement Hydraulique de la Vallee du Touch et de ses Affluents - Modification des Statuts

Suppression du Programme D'amenagement D'ensemble (pae) de Saint-Simon A Toulouse

Creation de Toulouse — Diversites - Conseil Consultatif des Residents Etrangers de Toulouse

VOEU du groupe Toulouse Ensemble relatif à la dépollution des ballastières de Braqueville

Toulouse Etudiant — Conseil Toulousain de la Vie Etudiante

Restauration en Liaison Froide Servie dans les Espaces Petite Enfance de la Ville de Toulouse - Annees 2011, 2012, 2013 et 2014 - Protocole dAccord Transactionnel au Marche 10v707

Operations Foncieres — Quartier Raynal - 97 A 107 Chemin Lapujade - Autorisation de Deposer des Demandes dAutorisations d'Urbanisme Donnee A la Snc Adim Sud-Ouest

Approbation de lAvenant N°7 au Mandat pour lAmenagement des Espaces Publics de Bellefontaine du 14 Decembre 1998

Groupe Scolaire et Equipement Petite Enfance de la ZAC de la Cartoucherie - Concours de Maitrise dOeuvre - Designation des Membres Elus du Jury : Election de 5 Titulaires et de Suppleants A la Repres

Commune de Toulouse — Grand Projet de Ville - Quartier Bagatelle - Place de la Reunion - Autorisation Donnee A M. le Maire A Deposer et Signer les Autorisations d'Urbanisme Prealables, en Vue des Futu

Renouvellement de lAutorisation de Jeux - Casino

Operations Foncieres — Quartier Montaudran - Avenue de Lespinet - Autorisation de Deposer des Demandes dAutorisations d'Urbanisme Donnee A la S.A. des Chalets

Reglement Interieur des Accueils Collectifs de Mineurs

Participation au Programme Europeen Competitivite Regionale et Emploi 2007-2013 - Axe 6 Mesure 1 : les Interventions Urbaines Evaluation du Projet Urbain Integre de Toulouse

Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de larticle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-23 DU

Service dAide aux Victimes dInformation et de Mediation (savim) - Participation de la Ville de Toulouse - Acompte sur lAide au Fonctionnement pour lAnnee 2015

Crematorium — Transfert du Personnel Totalement Affecte aux Competences Transferees A Toulouse Metropole

Renouvellement de Mise A Disposition de Fonctionnaires Aupres de Diverses Associations

Convention de Partenariat avec l'Etat Visant A Simplifier les Relations entre l'Administration et s'es Usagers

Rapport du Developpement Durable 2014 de la Ville de Toulouse

Creation du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles - C.d.d.f

Reglements Interieurs Equipements Sportifs Municipaux - Validation

S'outien A l'Association Ecole des Droits de lHomme pour l'Organisation du Printemps des Droits de lHomme - Evenement A C'aractere International, A Toulouse