Conseil municipal du 2015-03-02

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AVENANTS DE PROLONGATION DES MISES A DISPOSITION D'ENSEMBLES IMMOBILIERS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU PROFIT DE DIVERSES STUCTURES CULTURELLES

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FESTIVAL RIO LOCO 2015 — DATES DU FESTIVAL

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FESTIVAL RIO LOCO 2015 — THEMATIQUE, DUREE, HORAIRES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DU FESTIVAL – TARIFICATION DE BILLETTERIE

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QUARTIER LA CEPIERE — HIPPODROME - RESILIATION ANTICIPEE DE LA CONCESSION DU 12 JANVIER 1965 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS AVEC LA SO

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES CULTURELLES - EXERCICE 2015 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, EXCEPTIONNELLE ET D'INVESTISSEMENT

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MISE A DISPOSITION D'UN SALARIE DE L'OFFICE DU TOURISME DE TOULOUSE POUR PILOTER LE DOSSIER DE CANDIDATURE DE TOULOUSE AU PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE

OPERATIONS FONCIERES — GRAND PROJET DE VILLE – QUARTIER BELLEFONTAINE – CESSION D'UN TERRAIN A L'ASSOCIATION FONCIERE LOGEMENT

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SENIORS ET NUMERIQUE — CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION

ASSOCIATION ARPADE — PROJET RAISIN ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ANNEE 2015

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TAXE DE SEJOUR

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TAXE D'HABITATION DES RESIDENCES SECONDAIRES

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AMENAGEMENT DU DISPOSITIF D'AMELIORATION DE L'HABITAT DES PERSONNES AGEES ET EXTENSION AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

COMMISSION COMMUNALE DES AIDES POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEMENTAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEI

ADHESION DE LA VILLE DE TOULOUSE AU RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES ET DEMANDE D'INTEGRATION AU RESEAU DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE

RENOUVELLEMENT DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL DE LA VILLE DE TOULOUSE AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

CONDITIONS D'ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE AU SEIN DES SERVICES DE LA VILLE DE TOULOUSE REGULARISATION DU TAUX HORAIRE DE LA SECURITE SOCIALE

MISSION LOCALE POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES JEUNES DE 16 A 25 ANS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2015

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ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CLUB REGIONAL DES ENTREPRISES POUR L'INSERTION (CREPI 31) EN CHARGE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIOPROFESSIONNEL DES PUBLICS EN G

SUPPRESSION DU PROGRAMME D’AMENAGEMENT D’ENSEMBLE ( PAE) DE LICARD - TUCAUT A TOULOUSE

SEJOURS VACANCES — CONDITIONS D'INSCRIPTIONS SPECIFIQUES

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