13 avril 2015

Valorisation du Patrimoine — Vente aux Encheres de Biens Immobiliers Dependant du Domaine Prive de la Commune de Toulouse

Valorisation du Patrimoine — Cession d'Un Terrain Situe 16 Chemin de Perpignan

Valorisation du Patrimoine — Cession de Terrains Situes Chemin de Ginestous

Approbation de Partenariat entre le Museum Joseph Abeilhe et le Museum dHistoire Naturelle de Toulouse

Valorisation du Patrimoine — Cession d'Une Maison dHabitation Situee 15 Avenue du Parc

Appel A Projets Friche Culturelle la Vannerie / Saint-Simon - Selection du Laureat

Mise A Jour des Evenements aux Jardins du Museum et au Jardin Botanique Henri Gaussen sur Lesquels Est Appliquee la Gratuite

D'enomination des N'oms de Rues

Valorisation du Patrimoine — Cession de Terrains Situes 329 Avenue des Etats-Unis

Valorisation du Patrimoine — Lancement de la Consultation pour la Cession d'Un Terrain Situe Avenue de Saint-Exupery - Ex Lido

Rose Beton 2015 — Conventions de Partenariats

Festival Rio Loco 2015 — Prix de Vente de la Billetterie par le Biais des Comites D'entreprises Partenaires du Festival

Gratuite dEntree au Couvent des Jacobins pour lInauguration du Parcours dInterpretations et des Travaux du 4 Juin au 7 Juin 2015

Adoption de la Convention — Cadre de Pole Associe Documentaire N° 2015-335/423 pour les Annees 2015 A 2019 entre la Bibliotheque Nationale de France et la Ville de Toulouse pour Partie du Pole Associe R

Quartier Minimes — Raisin - Espace Vert de Tunis - Constitution D' une Servitude de Passage de Canalisations d'Eau Potable et dEaux Usees sur les Parcelles Municipales Cadastrees 803, Section Ac, Numer

Valorisation du Patrimoine — Lancement de la Consultation pour la Cession d'Un Terrain Situe Rue Lefranc de Pompignan

Quartier Minimes — Bourbaki - Creation de Lignes Souterraines et de Coffrets Electriques - Convention de Servitude entre Electricite Reseau Distribution de France (erdf) et la Commune de Toulouse

Partenariat Institut Francais / Ville de Toulouse - Convention Triennale 2015/2017 - Programmation 2015

Valorisation du Patrimoine — Desaffectation et Declassement du Domaine Public Communal de lAncienne Piscine Pradie Situee 46 Rue des Saules

Creation de la Commission Locale Unesco Relative aux Chemins de Saint-Jacques-De-Compostelle

Valorisation du Patrimoine — Lancement de la Consultation pour la Cession d'Un Terrain Situe Rue Thomas Edison

Travaux de Strict Entretien sur les Edifices Classes Monuments Historiques - Programme 2015 - Demande de Subventions A l'Etat -

Approbation de la Convention de Partenariat entre L'agence de Guides Paysdoc.com et le Museum Dhistoire Naturelle

Zone Verte des Argoulets, Desaffectation, Declassement et Cession du Terrain dAssiette de la Maison du Rugby au Comite Midi-Pyrenees de Rugby - Modification de la Deliberation du 24 Septembre 2010

Modalites dIndemnisation des Frais de Deplacements des Musiciens A Sarragosse du 14 au 15 Avril 2015

Festival Rio Loco 2015 — Approbation de Conventions de Mandat de Vente de Billets par le Biais de Reseaux de Distribution Partenaires du Festival

Valorisation du Patrimoine — Cession d'Un Emplacement de Parking dans la Residence Jean Moulin Situee 2bis Avenue Jules Julien

Attribution de Subventions A Diverses Associations Intervenant Aupres des Seniors - Conventions avec lUnat et avec la Carsat - Nouvelles Activites Adaptees aux Seniors

Attribution de Subventions A Diverses Associations

Contribution au Financement de 3 Postes dAnimateurs pour les MJC Pont des Demoiselles, Croix Daurade, Ponts Jumeaux - Avenant A la Convention Etablie avec la Federation Regionale des MJC de Midi-Pyre

Exoneration Totale des Droits de Place sur 3 Mois de 7 Commercants - Marche du Cristal

Regie des Theatres de la Ville de Toulouse - Budget Primitif - Exercice 2015

Contribution au Financement des Postes de Directeurs et dAnimateurs des MJC - Dispositif Fonjep au Titre de lAnnee 2015

Attribution d'Une Subvention de la Ville de Toulouse A la Société Anonyme D'économie Mixte pour le Développement du Tourisme de la Région Toulousaine Dite SEM Tourisme - Approbation d'Une Convention D

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Procedure dAchat Aupres de la Cooperative Agricole

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Budget Primitif 2015

Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations -

Budget Primitif de la Ville de Toulouse pour 2015 - Budget Principal - Budgets Annexes du Theatre et de lOrchestre du Capitole et des Pompes Funebres

Attribution de Subventions aux Structures Culturelles - Exercice 2015 - Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelles

Refonte des Tarifs de la Collectivite

Office de Tourisme — Budget Primitif 2015 - Information du Conseil Municipal

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant dans le Domaine de la Sante - Annee 2015

Clubs Sportifs. Aides Financieres Annuelles Annee Sportive 2014/2015. Subventions et Soldes. Syndicat Intercommunal pour la Piscine de la Ramee - Versement Participation Annuelle

Caisse de Credit Municipal de Toulouse — Budget Primitif 2015 - Information du Conseil Municipal

Attribution de Subventions A Diverses Associations Intervenant dans le Domaine de la Lutte Contre les Exclusions, de la Prevention et de lAccompagnement Social - Exercice 2015

Subvention A l'Union des Assocations Chalets, C'oncorde, Roquelaine

Exoneration Totale des Droits de Place — Industriels Forains - Fete des Capitouls

Vote des Taux dImposition pour 2015

Installation Classee — Monsieur Walter Baptiste - Demande dEnregistrement Relatif au Projet dExploiter une Installation dEntreposage, de Depollution, de Demontage ou de Decoupage de Vehicules Hors

Designation au Scrutin Majoritaire de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Offre de Partenariats Financiers et dEchanges pour la Manifestation du 14 Juillet2015

Reglements de Fonctionnement des Ludotheques

C'ooperation Toulouse — D'usseldorf : Mise en Oeuvre des Actions 2015 - Residences d'Artistes

Voeu du groupe Communiste, Républicain et Citoyen pour un avis négatif à la privatisation de la gestion de l'aéroport de Toulouse-Blagnac et le refus des nuisances aériennes

Operation Toulouse Plages 2015 — Principe d'Organisation - Approbation des Reglements Interieurs - Externalisation Gestion Site Daurade - Consultation - Approbation d'Un Cahier des Charges - Constitut

Euro 2016 — Zone des Supporters - Principe dExternalisation - Mise A Disposition Site Allees Jules Guesde - Consultation - Approbation d'Un Cahier des Charges. Constitution Commission Ad Hoc

Plan de Protection de lAtmosphere (ppa) : Avis de la Ville de Toulouse

Programmation des Actions en Faveur de lEgalite Femmes Hommes

Vente aux Encheres Publiques de Vehicules Engins et Materiels Reformes Annee 2015

Renouvellement de la Convention de Mise A Disposition d'Un Fonctionnaire Territorial de la Ville de Toulouse Aupres des Dauphins du Toec (toulouse Olympique Employes Club)

Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de larticle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-23 DU

Raccordement de Sirenes au Systeme dAlerte et dInformation des Populations (saip) - Conventions entre la Commune de Toulouse, le Conseil General et l'Etat(port Garaud) - entre la Commune de Toulouse

Nouvelle Convention Cadre entre la Ville de Toulouse et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute Garonne Relative A lOrganisation des Concours et des Examens Professionne

Emploi de la Ville de Toulouse — Autorisation de Recruter un Agent Non Titulaire

Contrat du Directeur Musical — Chef Permanent de lOrchestre National du Capitole de Toulouse

Approbation d'Un Avenant — Prestation de Service de la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne - Multi-Accueil et Creche Familiale Lampagia

Protocole Transactionnel Passé entre la Ville de Toulouse et Madame Sophie Koch

Operations Foncieres — Acquisition Creche Bordeblanche A Patrimoine S.A Languedocienne-Chemin de Bordeblanche

Politique de la Ville et Cohesion Sociale - Programmation 2015- Financement de Projets Associatifs

Convention Tripartite Habitat Toulouse, Toulouse Metropole et Ville de Toulouse- Avenant 2

Politique de la Ville — Convention dObjectifs pour la Gestion et lAnimation de lAtelier Solidaire dEmpalot et Attribution d'Une Subvention A l'Association Nationale des Compagnons Bâtisseurs

Protocole Transactionnel sur une Mission de Controle Technique - Societe Bureau Veritas (marche N°11-03485)

Achat et Maintenance de Systemes D'impressions Numeriques - Convention de Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole et des Communes Membres de Toulouse Metropole

Modification Prorogation du Programme Local de lHabitat de Toulouse Metropole- Feuille de Route Plh 2014/2019 - Avis du Conseil Municipal

Renouvellement de L'action Horaires Atypiques - Urgences de Garde - Dispositif Pop In - Association lEnfanfare

Partenariat entre la Ville de Toulouse et lUnion Nationale des Associations de Tourisme Midi - Pyrenees pour lAccueil dEnfants en Sejours Vacances dans le Cadre du Dispositif Premier Depart en Vaca

Conseil Municipal des Enfants : Nouvelles Orientations Educatives

Approbation et Signature de la Convention-Cadre Relative au Module : Individualisation et Soutien A lInsertion et A la Scolarite, entre la Ville de Toulouse, la Protection Judiciaire de la Jeunesse,

Accueils de Loisirs — Sejours Vacances - Mini-Sejours Organises par la Direction Enfance- Loisirs et la Direction Developpement Social - Participation Financiere de la Caisse dAllocations Familiales

Evolution du Fonctionnement de la Commission dAdmission Unique Petite Enfance

Aoen — Efficacite Energetique - Valorisation des Certificats dEconomie D Energie (cee) - Modification de la Deliberation 20 du 6 Mars 2015 et de son Annexe 1

Protocole dAccord entre les Villes de Toulouse et Blagnac, la SEM Ctv et la Societe Numericable Concernant la Fin des Conventions Relatives au Reseau Cable de Videocommunications

Poursuite des Actions avec la Ville de Hanoi - Demande de Subvention Aupres du Ministere des Affaires Etrangeres et du Developpement International au Titre de lAppel A Projet Climat 2015 en Souti

Programmation des Actions de Prevention et de Lutte Contre les Discriminations

Economie Sociale et Solidaire — Programmation 2015 - Financement de Projets Associatifs

Economie Sociale et Solidaire — Accompagnement Social et Professionnel Renforce de Personnes en Insertion dans le Cadre d'Un Chantier dInsertion Portant sur la Revalorisation des Rebus Industriels et

Aide aux Militaires Deployes A Toulouse sur le Plan Vigipirate - Gratuite des Piscines, Patinoire, Musees et Monuments Municipaux

Convention de Partenariat entre la Ville de Toulouse et Voies N'avigables de France (vnf) pour l'Organisation de D'eux Manifestations au Port Saint S'auveur : S'emaine du D'eveloppement D'urable: le C'anal,

Fonds Local de Soutien A lOffre Periscolaire- Annee 2014/2015 -Conventions avec la Caisse dAllocation Familiale de Haute-Garonne

Avis de la Ville de Toulouse sur le Schema Directeur dAmenagement et de Gestion des Eaux (sdage) 2016-2021 et le Plan de Gestion des Risques dInondation (pgri)