Conseil municipal du 2018-12-12

Conservatoire à Rayonnement Régional — Approbation de la convention relative à l'organisation des classes à Horaires Aménagés entre le collège Michelet et la Mairie de Toulouse

Quartier Casselardit — Restructuration du centre de formation par l'ICAM - Réalisation d'une résidence étudiante par Toulouse Métropole Habitat - Approbation des baux emphytéotiques

Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens 2018-2020 avec les structures culturelles

Musée Saint Raymond : approbation de la convention déterminant les conditions de vente en ligne par la société Festik de billets pour les activités du Musée

Couvent des Jacobins : approbation de la Convention de mise à disposition du monument à l'occasion de la semaine de l'hôpital des nounours organisée par l'ACEMT du 11 au 15 février 2019

Quartier des Sept — Deniers – Cheminement piéton des jardins partagés – Chemin de Garric – Cession à Toulouse Métropole

Quartier Marengo — Cession à Monsieur et Madame BARDY d'un lot de copropriété situé rue René Leduc

Musée des Augustins : acquisition d'oeuvres d'art (modification de la délibération n°18-0434)

Quartier Rangueil — La Fourguette - Croix Daurade - Conventions de servitude avec ENEDIS et GRDF pour la création, la rénovation et la régularisation de lignes électriques souterraines et de canalisat

Convention Pass tourisme — Approbation de l'avenant n°2

Friche culturelle "La Vannerie" : Approbation de la convention type de mise à disposition

Metronum 2019 : programmation, billetterie, partenariats, contrats, location et communication

Centre de Développement Chorégraphique National - La Place de la Danse - CDCN Toulouse / Occitanie : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2018 - 2019

Musée Saint Raymond — Approbation d'un contrat de prêt d'oeuvre avec the Broad Art Foundation de Los Angeles pour l'exposition Age of classics

Quartier Marengo — Proposition de dénomination des salles communales situées 1, allée Jacques Chaban Delmas

Le Metronum 2018 — Gratuité d'accès pour les deux concerts jeune public des dimanches 16 décembre 2018 et 3 février 2019

Musées des Augustins — Saint Raymond - Georges Labit - Paul Dupuy - MATOU et Centre d'Art Nomade - Approbation de la convention cadre avec France Alzheimer 31

Musée des Augustins — Approbation de la Convention de partenariat avec l'association SOZINHO pour le projet hip hop au Musée

Quartier Lalande — Impasse du Séminaire – Cession à Toulouse Métropole

Quartier Casselardit — Boulevard Richard Wagner - Convention de servitude au profit de SBG PROMOTIONS pour la création de canalisations souterraines d'écoulement d'eaux pluviales et d'eaux usées, sur

Gratuité du Musée des Augustins et du Musée Saint Raymond-week end Télérama

Musée St Raymond : approbation de la convention de dépôt d'une mosaïque du musée Saint Raymond au Centre des Monuments Nationaux, centre d'interprétation territorial à MONTMAURIN

Gestion unique des salles et principes de mise à disposition - Nouvelles modifications

Voeu du Conseil Municipal de soutien à la langue et à la culture occitanes

Convention triennale 2019 / 2021 de mise à disposition partielle du bâtiment en ordre de marche "Lido Centre Municipal des Arts du Cirque" au profit de l'Ecole Supérieure des Arts du Cirque de Toulous

Quartier Rangueil — Cession d'une emprise foncière, située 111 avenue de Lespinet, à Monsieur MICHELET

Quartier BassoCambo — Vente par soumission cachetée d'un terrain situé place Edouard Bouillères

Musée des Augustins — Opération de désherbage - de collections de la bibliothèque

Pont des Catalans, avis du Conseil Municipal sur son classement au titre des Monuments Historiques

Quartier Croix — Daurade - Cession de terrains situés rue Georges Ohnet à Monsieur CIANNI

Déplacement du marché aux bouquinistes de la place du Salin le vendredi vers les allées Paul Feuga

Musée Paul Dupuy — Exposition l'Alphabet des Astres : approbation de la Convention de partenariat avec le Tribunal de Grande Instance de Toulouse du 6 décembre 2018 au 21 janvier 2019

Quartier Ginestous — Cession de l'ancienne maison sociale des Chênes, située 43 rue des Mésanges, à Monsieur SOLES

Bibliothèque de Toulouse : approbation de l'accord relatif aux dépôts de données sur la base Bibale de l'Institut de Recherche et d'Histoire des Textes (CNRS-IRHT)

Couvent des Jacobins : approbation d'une convention de partenariat avec la Résidence 1 + 2

Syndicat mixte des Abattoirs — Dépenses de personnel mis à disposition - Remise gracieuse

Bibliothèque de Toulouse : convention cadre de partenariat entre la Bibliothèque de Toulouse, le collège Raymond Badiou et le collège Bellefontaine pour le projet « Formation des délégués » : approbat

Musée Saint — Raymond - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mécénat de compétence avec la société Altran Technologies

Bibliothèque de Toulouse : convention entre la Mairie de Toulouse et l'Association Rencontres Cinémas d'Amérique Latine de Toulouse pour la mise en place d'un prix documentaire des médiathèques dans l

Le Metronum 2018 — Approbation de la convention de partenariat avec l'association octopus dans le cadre du projet de numérisation des musiques à Toulouse depuis les années 1950

Réutilisation des données publiques et des œuvres gérées par les établissements patrimoniaux de la Ville de Toulouse - Modification de la délibération n° 27.3 du 23 juin 2017

Musée Saint Raymond — Approbation de la Convention de partenariat avec le lycée Pierre-Paul Riquet de Saint Orens de Gameville pour la valorisation auprès du public scolaire des collections du Musée

Quartier Borderouge — Ferme Niboul - Abandon du projet par le Théâtre de l'Oiseau Bleu - Classement sans suite de l'appel à projets et annulation des délibérations correspondantes

Dénomination des Voies

Convention d'affichage sur les propriétés communales - Société ExterionMedia - Avenant n°2

Quartier Lardenne — Cession d'une emprise foncière située impasse Salinié à Monsieur et Madame SOLA

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de mise à disposition de locaux à l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) pour la période 2018 - 2020

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat entre la Bibliothèque de Toulouse, le lycée Rive Gauche et l'ARCALT pour la sensibilisation des lycéens au cinéma documentaire –

Musée St Raymond — Contrat de prêt temporaire d'oeuvres pour l'exposition "Age of classics"

Quartier Reynerie — Désaffectation et déclassement du domaine public communal des anciennes écoles Auriacombe et Galia

Attribution de subvention à une association intervenant auprès des seniors

Demande d’admission en non valeur des titres irrécouvrables et reprise de provision - Budget Principal

ALTEAL — Logement social - Allongement de 10 ans de la durée de 4 emprunts CDC suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financière de la Mairie de Toulouse à ha

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le champ de l'économie sociale et solidaire - 4ème tranche

Soutien aux associations : subvention à l'association Digital Girls

Attribution d'une subvention au Secours Catholique - Projet estival inter associatif de distribution d'aide alimentaire

Participation de fonctionnement au Syndicat Mixte des Abattoirs – Exercice 2019

Centre social associatif CCPS — Subvention 2018

Attribution de subvention pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2019

Subventions d'actions éducatives ponctuelles

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2018

Attribution de compensation 2018 : adoption du rapport de la CLETC 17 octobre 2018 et détermination de l'attribution de compensation au titre de l'année 2018 et suivantes

Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès de public en situation de handicap

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Foyer d'Education Populaire Etienne Billières

Attribution de subvention pour une association intervenant auprès de la vie étudiante

Centre social associatif ASSQOT — Subvention exceptionnelle

Subvention aux crèches hospitalières

Subventions culturelles — Exercice 2019

TOULOUSE METROPOLE HABITAT — Logement social - Allongement de 5 ans de la durée de 76 emprunts CDC et de 10 ans de la durée de 8 emprunts CDC suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place

Subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes.

Budget Primitif 2019

Approbation des conventions de reversement partiel de Taxe d’Aménagement Majorée (TAM) de Toulouse Métropole à la commune de Toulouse concernant cinq secteurs TAM

Attribution de subventions aux associations conventionnées du réseau des équipements socioculturels toulousains et renouvellement des conventions triennales 2019-2021

SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE — Logement social - Allongement de 5 ans de la durée de l'emprunt CDC n° 1222138 suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financièr

Participation de fonctionnement à l’Institut des arts supérieurs de Toulouse (ISDAT) - Exercice 2019

Attribution d'une subvention à l'association Clémence Isaure - Dispositif TAPAJ

Soutien aux actions de prévention de la lutte contre les discriminations

Attribution de subventions pour une association intervenant auprès de la jeunesse

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle à la MJC Jacques Prévert

Attribution de subventions à diverses associations pour aide à projet

Contrat de ville 2018 — Soutien aux initiatives associatives

SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE — Logement social - Refinancement de l'emprunt CDC n° 1249067 - Garantie financière de la Mairie de Toulouse à hauteur de 100 % soit un montant total de 1 051 066,55 € aup

Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Budget primitif 2019

Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Avance de trésorerie 2019

Aide au fonctionnement des clubs sportifs année 2018/2019

Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures - Adhésion 2019

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Réussite éducative — Subventions aux opérateurs associatifs partenaires - Dernier complément à la programmation 2018

NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL — Logement social - Allongement de 10 ans de la durée de 19 emprunts CDC suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financière de la Mair

Subventions culturelles — Exercice 2018

Quartier Trois Cocus — Acquisition d’un ensemble immobilier situé 96, chemin des Izards, cadastré 831 AZ n°s 56 et 57 (ASTORG) – Adoption d’une convention de portage avec l’EPFL du Grand Toulouse

Quartier Croix — Daurade - Clôture ZAC MONTBLANC – Reprise par la Mairie de Toulouse des emprises foncières à usage d'espaces verts, appartenant à OPPIDEA

Quartier Lalande — Construction de bâtiments logistiques, avenue des Etats Unis, autorisation donnée à la Société Labatut de déposer les autorisations d'urbanisme.

Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2017

Présentation des rapports annuels des représentants de la Ville de Toulouse aux conseils d'administration des Sociétés d'économie mixtes locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) : Semidi

Conventions de prestations de service avec la Régie Municipale d'Electricité (RMET) : avenants de prolongation

Quartier Reynerie — PRU Reynerie - Ilot 8 - Acquisition par la Mairie de Toulouse à Mésolia d'un équipement public – Chemin Edgar Varèse et Francis Poulenc

Convention générale constitutive de groupement de commandes pour l'ensemble des directions et services de la Mairie de Toulouse, de Toulouse Métropole, du CCAS de Toulouse et du Centre Toulousain des

Contrat de Ville 2015 — 2020 Toulouse Métropole - Présentation, pour avis, du rapport annuel politique de la ville - Année 2017

Galerie du Château d'Eau : approbation du principe d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la Galerie du Château d'Eau

Désignation au scrutin majoritaire de représentants du Conseil Municipal au sein d'organismes extérieurs

Politique de réserve militaire : adoption d'une convention entre le Ministère des Armées et la Mairie de Toulouse

Vœu du groupe Alliance Démocrate Toulouse sur le devenir de l'établissement public administratif Météo-France

Modification des jours de tenue du marché de plein-vent place Saint Georges

Charte d'engagement : villes et territoires « sans perturbateurs endocriniens »

Présentation du bilan d’activité de l’instance Toulouse diversités - Conseil des résidents étrangers

Convention de mise à disposition de services entre Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse - Adoption de l'avenant n°2

Avenants à plusieurs conventions de partenariat et d'objectifs signées en 2016 entre la Mairie de Toulouse et les accueils de loisirs associatifs - Révision du taux de fréquentation de référence et du

Indemnités allouées au personnel concourant au bon fonctionnement technique et numérique des opérations électorales

Modification du régime indemnitaire des agents de la Mairie de Toulouse : révision des conditions de retenues pour absence sur le régime indemnitaire

Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels

Avenant "Bonification plan mercredi" à la convention prestation de service accueil de loisirs de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne.

Modification du tableau des emplois et des effectifs dans le cadre du transfert de personnels lié à la compétence de l'Enseignement Supérieur des Arts du Cirque

Signature, par la Mairie de Toulouse, d’un plan d'action de lutte contre les discriminations, le racisme, l'antisémitisme, la haine anti-LGBT et pour la promotion du vivre-ensemble avec la DILCRAH (Dé

Aéropostale : 6ème rencontre du réseau international des villes étapes de la ligne Aéropostale à Toulouse

Avis de la commune de Toulouse sur l'évaluation environnementale du projet Toulouse EuroSudOuest

Financement de Réseaux d'Education Prioritaire (REP) - Complément 2018

Adoption d'une convention passée avec le COSAT (Comité des Oeuvres Sociales et Sportives des Agents Territoriaux et Assimilés)

Plan local de stationnement de la Mairie de Toulouse - Stationnement des professionnels - Intégration d'une nouvelle catégorie d'ayants droit : les professionnels non sédentaires titulaires d'une auto

Définition des modalités de stationnement et de tarifications pour les véhicules des services d'autopartage fonctionnant en trace directe sans station et/ou en boucle, labellisés par Tisseo Collectivi

Avenant à la convention CAF pour les ALSH Périscolaires Maternel Simone Veil et Maternel Borderouge

Règlement intérieur de la salle d'Animation Enfance Jeunesse des Sept deniers

Mise à jour de la liste des structures associatives petite enfance bénéficiaires de l’aide de la Mairie

Rapport 2018 sur la situation municipale en matière d'égalité femmes-hommes

Partenariat entre la Mairie de TOULOUSE et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Garonne pour la mise à disposition du site d'Aulus.

Projet Européen VALUES — Intégration sociale des migrants par le bénévolat : signature de l’accord de partenariat

Espace Social du Grand Ramier — Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et la Plateforme Santé Précarité de l'Hopital Joseph Ducuing

Convention de partenariat avec l'association comité inter-entreprises des fêtes de Noël pour l'organisation du Cirque de Noël 2018

Appui à des associations pour des projets à dimension internationale ou européenne

Convention relative aux conditions de déploiement d'un Espace Numérique de Travail (ENT) pour les écoles toulousaines

Inscriptions dans les écoles publiques 2019 - Actualisation des périmètres et bassins scolaires