Conseil municipal du 2018-10-24

Convention de partenariat entre la Ville de Toulouse et l'association "Prix Capitoul" pour l'organisation d'un prix littéraire visant à favoriser l'émergence de jeunes auteurs régionaux

Musée Paul Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec le Théâtre du Pavé

Quartier Izards 3 cocus — Rue des chamois - Délibération modificative - Cession d'une emprise foncière à Toulouse Métropole Habitat.

Création du marché de plein vent des Ponts Jumeaux, rue Cécile Brunschvicg

Restauration de la Basilique Notre — Dame la Daurade : approbation de la convention de partenariat avec le lycée professionnel Renée Bonnet

Cessions d'immobilisations de la Mairie de Toulouse vers l'Agence d'attractivité de Toulouse Métropole - Compétence promotion du tourisme

Convention de partenariat entre la Ville de Toulouse, les centres socioculturels du Territoire Est et le cluster Ma Sphère pour la promotion de l'égalité femmes hommes dans le secteur culturel

Quartier Le Mirail — Fontaine Lestang – Rue Pierre Bourthoumieux - Constitution de servitude de passage piéton avec le Syndicat des copropriétaires de la résidence Bouthoumieux pour la création d’une

Quartier Basso Cambo — Place Edouard Bouillières - Occupation du domaine public communal - Adoption de l'avenant n °3 à la concession du 08 juillet 1985 avec France Quick

Convention de mise à disposition de locaux pour 2018 entre le Centre Municipal des Arts du Cirque, le Lido et la Grainerie, Fabrique des Arts du Cirque et de l'Itinérance

Société coopérative d'intérêt collectif "Faire Ville" - Versement d'une subvention au titre d'actions spécifiques menées au cours de l'année 2018

Quartier Basso Cambo — place Edouard Bouillières - Construction d'un parking silo, autorisation donnée à Tisseo Collectivité pour déposer les autorisations d'urbanisme.

Appel à candidatures 2018 Culture / Politique de la Ville - Sélection des candidats - Attribution de subventions

Quartier Minimes Bourbaki — Canal latéral de la Garonne - Constitution de servitude avec la SAS FULLSAVE et TOULOUSE METROPOLE pour la création de deux canalisations souterraines d'infrastructures de

Théâtre jules Julien — Approbation de la Convention de Partenariat avec le COSAT

Dénomination de voies

Commune de Toulouse — Lotissement ''Les Carrés du Mandra''- Chemin du Renard : intégration de l'Eclairage Public dans le domaine public

Couvent des Jacobins : approbation de la convention de dépôt d'une oeuvre d'Arcabas avec la SAS Arcabas

Adoption d’un protocole d’accord transactionnel – Société Dancing le Ramier

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de mise à disposition de trois conservateurs de bibliothèques par l'Etat au profit de la Mairie de Toulouse pour la période 2019 - 2021

Musée des Augustins : acquisition d'oeuvres d'art

Bibliothèque de Toulouse : approbation de l'avenant n°1 à la convention de coopération entre Occitanie Livre et Lecture et la Mairie de Toulouse pour la conversion rétrospective d'un fichier d'inventa

ZAC Toulouse Aérospace — Déclassement du domaine public d'une emprise foncière à céder à Oppidéa - Rectification de la délibération du 30 mars 2018

Bibliothèque de Toulouse : adhésion à l'association Macao et Cosmage

Festival Rio Loco 2019 — Thématique, dates, horaires.

Approbation de la convention de mise à disposition et de cession de droits de réutilisation de clichés du fonds Dieuzaide aux fins de publication d'un ouvrage intitulé « La Dordogne des grands photogr

Quartier Arènes — Déclassement après enquête publique du domaine public routier de la rue Prends-y-Garde et d'une partie de la rue de la Petite Vitesse et cession des emprises à la Clinique Pasteur

Abonnement annuel au service web de curation de contenu "Pearltrees"

Metronum — Convention de partenariat avec Music'Halle dans le cadre du projet ''sur mesure'' : approbation de l'avenant n°1

Préfiguration de la SMAC de coopération : approbation des conventions avec les partenaires (Mandala Bouge, Les Zazous du Bijou et Bajo El Mar)

Quartier Argoulets — Cession à URBIS d'une parcelle située chemin Hérédia

Quartier Ginestous — Cession d'une parcelle située chemin de Ginestous à Monsieur et Madame OLIO

ZAC Malepère — Cession d'emprises foncières à l'aménageur OPPIDEA

Quartier Basso Cambo — Place Edouard Bouillières - Mise à disposition de places de stationnement et autorisation donnée à la société Mégarama pour déposer les autorisations d'urbanisme.

Quartier Arênes — Déclassement du domaine public d'une parcelle située rue Georges Courteline - Cession à NEXITY

Théâtre Jules Julien : approbation de la Convention de Partenariat avec la Société EYEKARDS

Musée des Augustins : approbation de la convention déterminant les conditions de vente en ligne par la société Festik de billets pour les activités du Musée

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Colomiers et Alberto Prod. pour l'exposition "Petites et grandes histoires argentines, Alberto Breccia, maître d

Gratuité d'entrée à la projection organisée au cinéma American Cosmograph dans le cadre des événements programmés à l'occasion de la journée internationale pour l'élimination des violences à l'égard d

Conduite de l'inventaire du patrimoine immobilier et/ou mobilier du territoire métropolitain - Convention tripartite avec Toulouse Métropole et la Région Occitanie : approbation de la convention finan

Conduite de l'inventaire du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Toulouse dans le cadre des études du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) et la poursuite de la réalisation de la carte arch

Mairie de Toulouse — Rue Jacqueline Auriol et Rue Valentina Terechkova - Intégration de l'Eclairage Public dans le domaine public.

Festival Rio Loco 2019 : approbation de la convention de mandat de vente de billets par le biais des réseaux de distribution partenaires du festival ainsi que pour les comités d'entreprises

Quartier Minimes — Cession au SDIS d'une emprise située impasse Suzanne Lenglen

Le Metronum — Journée de clôture des Jardins du Muséum : approbation de la convention de partenariat avec Toulouse Métropole pour le Muséum d'Histoire Naturelle

Gratuité d'entrée à la projection organisée au cinéma American Cosmograph dans le cadre de la sixième édition des journées culturelles franco-algériennes de Toulouse

Quartier le Mirail — Casselardit - Les Carmes - Le Busca - La Fourguette - Ginestous - Empalot - Lespinet - Saint-Aubin - Pech David- Convention de servitudes avec ENEDIS et GRDF pour la création, la

Appel à projets passeport pour l'art — Parcours culturels gratuits 2018/2019 : sélection des candidats (modification de la délibération n°18-0274)

Quartier Pech David — Cession à Madame et Monsieur CETTE d'une emprise située impasse des Oliviers.

Quartier Toulouse Saint — Michel - Cession de terrains à Toulouse Métropole pour l'aménagement de l'Ile du Ramier - Avenue du Grand Ramier à Toulouse

Avenant N°4 à la convention de partenariat entre le Lido, Centre Municipal des Arts du Cirque et le Département Art et Communication de l'Université Jean Jaurès de Toulouse. Année scolaire 2018-2019 -

Vente aux enchères de biens immobiliers dépendant du domaine privé de la Commune de Toulouse

Association de préfiguration de l'Ecole Supérieure des Arts du Cirque de Toulouse Occitanie : approbation des statuts amendés

Quartier Borderouge — Rue Edmond Rostand– Cession d'une emprise foncière à Toulouse Métropole

Compétences de la Métropole : transfert d'une compétence facultative supplémentaire en matière d'enseignement professionnel des arts du cirque

Bibliothèque de Toulouse : adhésion à la charte de la conservation dans les bibliothèques du ministère de la Culture

Convention de partenariat avec l'association Cultures du Coeur et divers équipements culturels et socioculturels municipaux - Avenant N°1 à la convention "Contrat de Ville 2015-2020 - Programmation 20

Commune de Toulouse — Lotissement ''Le Val du Touch''- Rue Berthy Albrecht : Intégration de l'Eclairage Public dans le domaine public

Convention de partenariat avec TISSEO — SMTC : mise à disposition de titres de transports pour le Passeport pour l'art

Quartier Lardenne — Vente par soumission cachetée d’un terrain située impasse Teynier

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'Institut National des Sciences Appliquées de Toulouse

ZAC Empalot — Garonne – Ilots TR1, MG4 et EM4 - Cession d'emprises foncières communales à l'aménageur OPPIDEA

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social - exercice 2018

Contrat de ville 2018 — Soutien aux initiatives associatives

Éducation à l'environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations

Attribution de subventions à diverses associations pour aide à projets

Subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations intervenant dans le champ du logement

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le domaine de l'économie sociale et solidaire - exercice 2018 (3ème tranche)

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens- La Baraque - Période 2018/ 2019

Campagne de communication et de sensibilisation au risque d'inondation du projet de « Déclinaison Opérationnelle de la Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI) du territoire à risq

Application d'une proratisation tarifaire à la suite d'une fermeture exceptionnelle de centre socioculturel

Soutien aux actions de prévention de lutte contre les discriminations et en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes- subventions 2018

Attribution d'une subvention à l'Association Planète sciences pour l'animation des ateliers à destination des Accueils de loisirs dans le cadre du festival ESOF 2018.

Activités d'animation de la vie sociale espace ludique Mirail U Pradettes - Subvention 2018

Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Attribution d'une subvention à l'association Science Animation - Mise en place de l'exposition "Mondo Minot" dans le cadre du festival ESOF 2018.

Ligue régionale de Golf Occitanie : versement d'une avance remboursable

Centres sociaux associatifs — Complément de subvention 2018 avenant n°1

Centre social associatif Assqot Bagatelle - Subvention 2018

Attribution d'une subvention à l'association Habitat Humanisme Toulouse Midi-Pyrénées

Réussite Educative — Financement des projets associatifs - Deuxième complément à la programmation 2018

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Loisirs Enfants Jean Macé - Extension de l'activité ludothèque au public adolescent - Maison de quartier de la cité de l'Hers.

Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des Seniors

Espaces de vie sociale — Subvention 2018

Attribution de subvention exceptionnelle au Toulouse Métropole Basket

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Attribution subvention exceptionnelle Ligue Midi Pyrénées de Tennis

Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens 2018-2020 avec les structures culturelles

Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement 2019 (FPS) entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole

Attribution subvention exceptionnelle au Ski Club la Péniche

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2018

Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la Petite Enfance

Attribution subvention exceptionnelle à Union Sportive Pouvourville

Approbation de la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service de la Caisse d’Allocation Familiales de la Haute Garonne pour les accueils de loisirs sans hébergement « Accueil Ado

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens- Mouvement Associatif Pour les Cultures Urbaines (M.A.P.C.U.) - Période 2018/ 2020

Subvention de l'Agence Régionale de Santé Occitanie - Participation au financement de projet nutrition de la Mairie de Toulouse, collectivité active PNNS - Attribution de subventions aux associations

Aide au fonctionnement des clubs sportifs année 2017/2018 - Aide au fonctionnement du Boxoum année 2018/2019 -Attribution de subventions

Approbation de la convention attributive de subvention au titre du programme de Réussite Educative 2018 - GIP RE

Attribution d'une subvention à l'association SOLIHA31

Fixation des durées d'amortissement suite au bilan de clôture de la convention de mandat OP861 Maison de l'Image - Budget Principal Ville de Toulouse

Décision modificative n° 2 de la Mairie de Toulouse pour 2018 - Budget Principal

Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès de public en situation de handicap

Participation d'investissement au Syndicat Mixte des Abattoirs

Débat d'Orientation Budgétaire

Solidarité Internationale : subvention à l'association Onambélé adp-no

Subventions culturelles — Exercice 2018

Contribution de la Mairie de Toulouse à la dotation de fonctionnement aux Conseils Citoyens

Extension du marché de plein vent Saint Michel

Modernisation de l'éclairage du périphérique toulousain non concédé et de ses accès autoroutiers : adoption du protocole d'accord Etat - Mairie de Toulouse

Basilique Notre — Dame la Daurade : classement au titre des ensembles historiques mobiliers des oeuvres liées à la dévotion à la Vierge noire

Don manuel de stolons de violettes à l'Institut National Polytechnique

Protocole d'accord transactionnel avec la Société GIAT INDUSTRIES - Site de la Cartoucherie

Présentation du rapport 2017 de la Commission communale d'Accessibilité Pour Tous (CAPT)

Approbation du Projet Educatif De Territoire de Toulouse (PEDT) 2018-2021

Vœu du groupe Toulouse Ensemble demandant à l’Etat de mettre en œuvre une méthode de résorption des campements illicites sur l’espace public

Désignation au scrutin majoritaire de représentants du conseil municipal au sein d'organismes extérieurs

Participation des habitants à la vie locale - Comités consultatifs spécialisés - Conseil Toulousain de la Vie Etudiante

Convention annuelle d'aide au fonctionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Garonne dans le cadre du CLAS 2018-2019

Quartier Arnaud Bernard — Proposition de nouvelle dénomination des salles communales situées 3, rue Escoussières Arnaud Bernard

Syndicat Intercommunal de la Vallée du Touch et de ses Affluents : accord sur le retrait des communes de Blagnac, Cugnaux, Tournefeuille et Toulouse.

Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2019

Vœu du groupe Toulouse Ensemble pour la préservation de notre qualité de vie dans le futur PLUIH

Achat d'instruments de musique et d'accessoires pour le conservatoire à rayonnement régional de Toulouse (Lot 3 Cor anglais): approbation d'un protocole transactionnel au marché n°17V310.

Convention de partenariat avec l'EPARECA - Etude juridique et foncière pour le réaménagement du centre commercial de la Reynerie

Secteur Paléficat — Autorisation de prise de Cession d'une emprise foncière à la société SCLE SFE.

Commission de délégation de service public : élargissement du champ d'application à toutes les concessions de services et nouvelle dénomination.

Quartier Bellefontaine — GPV - Acquisition des emprises démolies des immeubles TOURASSE et PERGAUD à la SA Patrimoine Languedocienne

Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme

Ramassage des animaux morts et capture des animaux errants sains ou blessés sur la voie publique et dans les bâtiments communaux - Protocole transactionnel avec la société SACPA SAS relatif au paiemen

Convention de mise en œuvre accélérée du plan logement d’abord entre l'Etat et la Mairie de Toulouse

Résidence Négreneys — Ouverture de la concertation préalable portant sur le projet de renouvellement urbain dont Toulouse Métropole Habitat est le Maître d'ouvrage

Approbation du lancement d'une campagne obligatoire de ravalement de façades

Approbation de conventions d’objectifs et de financement avec la CAF – Avenants Prestation de service « Relais assistants maternels »

Approbation de la convention pluriannuelle d‘aide au fonctionnement – fonds « publics et territoires » de la caisse d’allocations familiales de la Haute Garonne, financement de l’accueil des enfants b

Conventions de partenariat avec les Accueils Collectifs à Caractère Educatifs de Mineurs (ACCEM) associatifs dans les écoles maternelles et élémentaires publiques - Approbation de nouvelles convention

Convention de partenariat avec une association pour la mise en oeuvre d'animations périscolaires dans les ACCEM des écoles maternelles publiques

Insertion emploi et formation — Partenariat entre la Mairie de Toulouse et le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) dans le domaine de la Petite Enfance

Convention entre l'UNICEF et la Ville de Toulouse pour la mise à disposition de deux jeunes volontaires en service civique dans le cadre du dispositif "Ville amie des enfants", entre le 20/10/2018 et

Contribution au financement des postes de directeurs et d'animateurs des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Dispositif du Fonds de Coopération de la Jeunesse et de l'Education Populaire (FONJ

Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse

Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels

Recrutements de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents - Année 2019

Recensement de la population 2019 — Recrutement d'agents recenseurs et de délégués recenseurs

Recrutements de personnel contractuel pour faire face à des besoins temporaires liés à un accroissement temporaire d'activité ou saisonniers - Année 2019

Mise à jour de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué - Charges locatives et horaires d'équivalence

Taux de promotion : avancement à l'échelon spécial - Mise en oeuvre du décret 2016-1798 du 20 décembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux

Convention de partenariat technique et financier entre la Commune de Toulouse, la Fédération de Pêche 31 et l'AAPPMA pour des travaux de rallongement de la rampe de mise à l'eau située Allée Fernand J

Modification statutaire du SIAH de la vallée du Touch et de ses Affluents - Adhésion de nouveaux membres - Extension du périmètre d'intervention

Projet d'accueil sous tentes «  le Hameau Toulousain » s'adressant à des personnes vulnérables sans résidence stable

Euromed : adhésion au réseau

Rapport Développement Durable 2018 de la Mairie de Toulouse

Projet Raisin/insertion professionnelle : demande de recours gracieux de la dette Mairie de Toulouse

9èmes Rencontres Ville Handicap : formalisation des partenariats et gratuité des manifestations proposées par les directions de la Ville

Commission de Recours Amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la Commission du 28 septembre 2018 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par

Commémoration du centenaire de la guerre 14-18 : approbation d'une convention de partenariat avec l'Association des Amis de l'Université Populaire du Grand Toulouse (AAUPGT)

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés au collège Bellefontaine

Convention de prise en charge par la Mairie des abonnements des consommations électriques à la Basilique Saint-Sernin avec remboursement d'une quote part par l'association Diocésaine

Convention de partenariat avec l'association Prix Lucien Vanel

Actions en faveur de l’accessibilité d’événements aux personnes sourdes signantes : formalisation d’un partenariat avec le CETIM

Plan local de stationnement de la Mairie de Toulouse - Stationnement des professionnels - Évolution des conditions d'accès au statut des artisans et des professionnels de l'urgence et de la maintenanc

Contrat de coopération entre la Mairie de Toulouse et les Voies Navigables de France pour l'exploitation du Port Saint Sauveur