Conseil municipal du 2019-03-28

Quartiers Saint — Simon - Groupe Scolaire Tibaous - Panneaux photovoltaïques - Adoption d'une convention d'occupation du domaine public communal avec la Société Coopérative d’intérêts Collectif par Acti

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention d'autorisation de représentation à la société Piaf SL pour une édition en fac similé d'un manuscrit de la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine

Quartier le Mirail — Château de l'Hers - Tournefeuille Larramet - Portet sur Garonne - Conventions de servitude avec ENEDIS et GRDF pour la création de lignes souterraines et de travaux de renouvellem

Archives municipales — Olympiades académiques de mathématiques 2019 : approbation d'une convention cadre avec le Rectorat de l'Académie de Toulouse et d'une convention type spécifique avec les lycées

Quartier Minimes/ Barrière de Paris — Chemin Henri Bessemer – Cession d'une emprise foncière à Toulouse Métropole

Bibliothèque de Toulouse : approbation de l'avenant n°2 à la convention de coopération entre Occitanie Livre et Lecture et la Mairie de Toulouse pour la conversion rétrospective d'un inventaire de doc

Musée des Augustins : acquisitions d'oeuvres d'art

Musée Georges Labit : approbation de la convention de partenariat avec le pôle culture de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier dans le cadre de la manifestation annuelle du Printemps Indien

Quartier Pech — David - Cession à M et Mme BLASCO d'une emprise située chemin de Pechbusque

Quartier Izards — Cession d’une emprise foncière à l’Association Immobilière Saint Anne – Création d’un groupe scolaire

ZAC TOULOUSE AEROSPACE — Cession d’une parcelle à OPPIDEA

Quartier Lardenne — Cession d'un terrain situé impasse Teynier au Groupe GEO

Quartier Ginestous — Cession à la société MTM d'une emprise située chemin du pont de Rupé

Association Le Printemps de Septembre : Mise à disposition à titre gratuit du Couvent des Jacobins pour la soirée du 27 mai 2019

Avenant au contrat d'Occupation du Domaine Public en vue de l'entretien, la reconstruction, la remise en état, l'aménagement et le déplacement de kiosques à journaux et de l'exploitation publicitaire

Partenariat Mairie de Toulouse — Institut Français - Convention triennale 2018 - 2020 - Contribution financière exercice 2019

Musée Saint Raymond et Amphithéâtre Romain : gratuité pour les Journées nationales de l'Archéologie du 14 au 16 juin 2019

ZAC Empalot Garonne — Lot TR6 TR7 et TR8 – Désaffectation, déclassement et cession d’emprises foncières à l’aménageur OPPIDEA

Festival Toulouse d'Été 2019 : approbation de la convention de partenariat dans le cadre d'interventions au Centre Communal d'Action Sociale

Associations culturelles — Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens : approbation de conventions

Ouverture d'une nouvelle salle socioculturelle à Borderouge - Approbation du nom

Festival Toulouse d'Été 2019 : approbation de la convention de partenariat dans le cadre d'interventions au centre pénitentiaire de Toulouse Seysses et au centre de rétention de Muret

Quartier Saint — Michel - Cession à la Société Bouygues Immobilier d'une emprise située 43 rue Achille Viadieu

Quartier Cartoucherie — Réservation de douze amodiations au sein du parking du Barry

Musée des Augustins — Exposition virtuelle "de la Renaissance à l'impressionnisme - Les chefs d'œuvres de la peinture dans les Musées de France" : approbation de la convention de partenariat avec l'UM

Saison Moondog : approbation du contrat de coréalisation avec Toulouse Métropole (Théâtre du Capitole) dans le cadre du concert de Katia Labèque et du trio Triple Sun

Groupement d'Intérêt Public Cafés Cultures : approbation de la convention constitutive modifiée

Metronum : approbation de la mise en place de deux tarifs de billetterie intermédiaires

Centre d'art nomade : approbation du contrat de cession de droits et d'aide à la création avec l'artiste pour l'exposition "Lionel Sabatté, Sculptures"

Musée des Augustins : approbation de l'avenant à la convention de partenariat avec l'association SOZINHO pour la nuit des étudiants du 11 avril 2019

Théâtre Garonne / Scène européenne : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2019 - 2022

Quartier Compans — Signature d'un protocole avec l'Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire Toulouse Business School

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat pour la mobilisation de jeunes en engagement de service civique sur des missions d’éducation aux médias et à l’information en bib

Couvent des Jacobins : approbation de la convention déterminant les conditions de vente en ligne par la société Festik de billets pour les activités du Couvent

Festival Toulouse d'Été 2019 : approbation de la programmation, de la billetterie et des partenariats

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse, Occitanie Livre et Lecture et Médiad’Oc pour l’organisation d’actions de formation dans le domaine d

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et l’association SOCRATE pour favoriser l’accès à la culture des collégiens et des lycéens

Quartier Paléficat — Cession d’une emprise foncière à la société SCLE SFE

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'association Fractales pour la création d'un événement artistique au croisement des arts le 27 mars 2019

Règlement intérieur et modalités d'utilisation de la salle Enfance Jeunesse des Sept Deniers.

Approbation de la convention de mise à disposition et de cession de droits de réutilisation de clichés du fonds Dieuzaide aux fins de publication d'un ouvrage intitulé "la libération de l'Ariège" et d

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la Mission Locale Toulouse pour favoriser l’accès à la culture des jeunes en difficultés d’insertion

Quartier Roseraie — Cession à deux riverains de terrains situés rue Dubézy

Couvent des Jacobins : gratuité d'accès dans le cadre de la manifestation "Quoi de neuf sous le palmier des Jacobins" du 07 au 09 juin 2019

Quartier Saint — Simon - Cession d'un terrain situé chemin de la Saudrune au Comité d'entreprise de Thalès

Quartier Basso Cambo — Place Edouard Bouillères - Cession à Tisseo d'une emprise pour la construction d'un parking relais en silo

Festival Toulouse d'Été 2019 : approbation de la convention de partenariat dans le cadre d'interventions au Centre Hospitalier Universitaire

Musée des Augustins et Centre d'art nomade : approbation de la convention avec l'ISDAT pour la production d'un événement artistique conjoint proposé au Musée des Augustins et à l'ancien réservoir du 0

Quartier Lalande — Projet de Renouvellement Urbain « Izard Trois Cocus/La Vache » - Opération d'aménagement de la Cité Blanche – Rue d'Arsonval : cession d'une emprise de tréfonds d'environ 55 m² au S

Quartier Lardenne — Cession à M et Mme BOUCHERAT d'une emprise située impasse Salinié

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'Unité Locale d'Enseignement du Centre Pénitentiaire de Seysses

Festival Toulouse d'Eté 2019 : approbation des conventions de mandat de vente de billets par les réseaux de distribution ainsi que pour les comités d'établissements et d'entreprises, partenaires du fe

Avenant type à la convention avec le Conseil Régional Occitanie pour la mise à disposition d'équipements sportifs municipaux au profit des lycées

Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat 2018-2019 entre la Mairie de Toulouse et le CNRS-IRHT (Institut de Recherche et d'Histoire des Textes) dans le cadre du projet de

Biennale Rose Béton 2019 : programmation et partenariats

Centre d'art nomade : approbation de la convention de partenariat avec l'établissement le Caousou dans le cadre de l'exposition "Lionel Sabatté, Sculptures"

ZAC Malepère — Délibération complémentaire à la délibération n° 5.5 du 19 octobre 2018 – Déclassement par anticipation du Domaine Public et cession d’une emprise foncière à OPPIDEA, aménageur de la ZA

SA DES CHALETS — Logement social - Allongement de 10 ans de la durée de 10 emprunts CDC suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financière de la Mairie de Toul

Recueil des tarifs proposés par la Mairie de Toulouse - Actualisation des tarifs

LA CITE JARDINS — Logement social - Allongement de 10 ans de la durée de 2 emprunts CDC suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financière de la Mairie de Toul

PROMOLOGIS — Logement social - Allongement de 10 ans de la durée de l’emprunt CDC n° 1062029 suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financière de la Mairie de

SA DES CHALETS — Logement social - Allongement de 5 ans de la durée de l’emprunt CDC n° 1252204 suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financière de la Mairie

SA DES CHALETS — Logement social - Allongement de 10 ans de la durée de l’emprunt CDC n° 1307578 suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financière de la Mairi

Approbation de la convention d'aide au fonctionnement "Fonds Publics et Territoires" - Accueil des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs sans hébergement - Avec la Caisse d'All

Attribution d'une subvention à l'association le Centre d'Information Pour l'Enfance et la Famille (CIPE)

ADPEP 31 — Construction du Centre International de Séjour Toulouse - La Mounède au sein du Château de la Mounède situé à Toulouse- Garantie financière de la Mairie de Toulouse à hauteur de 50 % d'un e

Subvention exceptionnelle à Mediapitchounes pour sa participation aux animations du Tour de France 2019

CDC HABITAT — Logement social - Allongement de 10 ans de la durée de l’emprunt CDC n° 04322942 suite au dispositif d'allongement de la dette mis en place par la CDC - Garantie financière de la Mairie

Centres sociaux associatifs — Subventions de la Mairie de Toulouse 2019

Aide au fonctionnement des clubs sportifs année 2018 - 2019 - Attribution de subventions

Versement de la subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentant le personnel de la Mairie de Toulouse

Modalités de mise en oeuvre de la garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale : autorisation de signer les engagements

Attribution d'une subvention à l'association L'ENFANFARE pour le renouvellement du dispositif POP IN

Commission de Recours Amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la Commission du 25 janvier 2019 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par l

Attributions de subventions à diverses associations pour aide à projet

Convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et Nature en Occitanie - Attribution d'une subvention

Subventions aux opérateurs associatifs des actions dans le cadre du contrat local d'accompagnement à la scolarité ( CLAS) - Année 2019

Subventions d'actions éducatives ponctuelles - Année 2019

Solidarité internationale — Subventions aux associations

Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la jeunesse

Approbation de convention d'objectifs et de financement - Prestation de service "Relais Assistants Maternels" Adrienne Bolland

Subvention à l'association "Hôpital Sourire" dans le cadre du tournoi 2019 des écoles publiques

Associations culturelles — Exercice 2019 : attribution de subventions

International : exonération totale de la redevance de location du couvent des Jacobins dans le cadre des 11ème Assises France-Vietnam

Mise en place de parrainages pour les manifestations organisées par la Mairie de Toulouse en 2019.

Vote des taux d'imposition pour 2019

Caisse de Crédit Municipal de Toulouse — Budget Primitif 2019 - Information du Conseil Municipal

Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la vie étudiante

Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des seniors

Organisation de l'édition 2019 du festival Alchimie du jeu - Subvention en faveur de l'association Alchimie du jeu.

Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de partenariat signée entre la Mairie de Toulouse et l'AGIL le 20 avril 2018.

Insertion Emploi — Attribution de subventions aux associations - 1ère tranche 2019

Subvention à l'école des enfants et adolescents hospitalisés (EEAH) - Année 2019

Subventions aux opérateurs associatifs partenaires de la Réussite Éducative - Année 2019

Convention Vacances Loisirs pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne - Participation financière aux

Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Occitanie sur le contrôle des comptes et de la gestion de Tisséo Ingénierie

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association France Victimes 31 - Exercice 2019

Subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes.

Opération Terr@dome — An 2000 - Terre, Planète vivante - Convention de mandat avec Oppidéa - Approbation du bilan de clôture et quitus

Quartier Barrière de Paris — Réserves foncières des Musées - Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant à la SCI PP – 81 rue Jules Verne et acquisition d’un ensemble immobilier appartenant à la

ZAC Reboul : suppression du Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE)

Quartier Trois Cocus — Place Micoulaud - Acquisition d'un local à la SCI Résidence Les Maraichers

ZAC Borderouge : suppression du Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE)

Quartier Minimes — Théâtre des Mazades - 10 avenue des Mazades et rue d'Arcachon - Acquisition d'une emprise foncière au syndicat des copropriétaires "Grand Ensemble des Mazades"

Installation classée — Société INEO MIDI-PYRENEES LANGUEDOC ROUSSILLON – Demande d’enregistrement dans le cadre d’un projet d’aménagement d’un pilote de méthanisation, 25 chemin de Paleficat, à Toulou

PRU Empalot — Acquisition de locaux en l'état futur d'achèvement à la société VINCI Immobilier

Convention constitutive du groupement d’autorités concédantes pour la passation et l’exécution du contrat de concession de service relatif à la mise à disposition, l’installation et l’exploitation de

Contrat de ville 2019 — Soutien aux initiatives associatives

Elaboration du PLUi — H de Toulouse Métropole - Avis sur les réserves et recommandations de la commission d'enquête et sur le projet de PLUi-H prêt à être soumis au Conseil de la Métropole pour approbat

Attribution des subventions pour les travaux de ravalement et de restauration de façades

Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) : avis sur la prise en compte des conclusions de la commission d'enquête et sur le projet prêt à être soumis au Conseil de la Métropole

Modification du règlement d'attribution des subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Modification du régime indemnitaire des agents de la Mairie de Toulouse dans le cadre de la mise en oeuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Engagement e

Renouvellement de la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Mairie de Toulouse auprès de l'Association Théâtre Populaire d'Aujourd'hui

Organisation du concours d'Agent Territorial Spécialisé Principal de 2ème classe des Ecoles Maternelles - Catégorie C : indemnisation des membres du jury et financement des prestataires externes

Insertion Emploi — Présentation des résultats de l'Observatoire de l'Emploi

Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels

Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse

Renouvellement de la mise à disposition d'un salarié de l'Agence d'Attractivité de Toulouse Métropole auprès de la Ville de Toulouse

Quartier Soupetard : approbation d'une convention de partenariat avec ENEDIS et GRDF relative à l’embellissement des postes de transformation HTA/BT et de détente Gaz situés 75, rue Louis Plana

Création du marché Croix Daurade

Vente aux enchères publiques de véhicules, engins et matériels réformés Année 2019

Dénomination des voies

Conseil de discipline de recours des fonctionnaires territoriaux de la région Occitanie - Conseil de discipline de recours des agents contractuels de la région Occitanie - Désignation de représentants

Engagements des élus sur la déontologie

Eglise Saint — Martin - Classement au titre des ensembles historiques mobiliers d'une sculpture du Christ en croix

Mise à jour de la liste des structures associatives petite enfance bénéficiaires de l'aide de la Mairie

Avenant à la convention CAF pour l'ALSH périscolaire Geneviève De GAULLE ANTHONIOZ

Modalités de fonctionnement des établissements Petite Enfance municipaux - Modifications

Approbation de la convention annuelle d'aide au fonctionnement, Fonds "publics et territoires" de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute Garonne, pour le soutien des équipements Petite Enfance

Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Union Nationale des Associations de Tourisme Pyrénées Occitanie Méditerranée, pour l'accueil d'enfants en séjours vacances dans le cadre du dispositif "1e

Jumelage Toulouse — Kiev : accueil d'enfants de Kiev dans des centres de vacances toulousains. Immersion linguistique et culturelle

Contribution au financement de 3 postes d'animateurs pour les MJC Pont des Demoiselles, Croix Daurade et Ponts Jumeaux - Avenant N°2 à la convention établie avec la Fédération Régionale des MJC pour l

Coopération Toulouse/Ramallah — Construction d'une unité de séchage des boues à Ramallah : signature d'une convention entre Mairie de Toulouse - Toulouse Métropole - Ville de Ramallah

Adoption des nouveaux statuts de la Caisse des écoles de Toulouse

Europe : signature d’un accord de coopération entre Toulouse Métropole, la Mairie de Toulouse et la Ville de Séville

Financement des réseaux d'éducation prioritaire - Année 2019

Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le champ de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Exercice 2019 - 1ère tranche

Renouvellement de la convention cadre du dispositif "Individualisation et Soutien à l'Insertion et à la Scolarité" ISIS"

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2019

Soutien aux actions de prévention, de lutte contre les discriminations et en faveur de la promotion des droits humains

Accord de coopération entre la Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et la Ville de Tunis

International : renouvellement de la convention de coordination pour la coopération européenne et internationale entre la Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole, la Région Occitanie, l'Université Fédé

International : renouvellement de l’accord de coopération entre la Mairie de Toulouse, Toulouse Métropole et la ville de Saint Louis du Sénégal

Adhésion de la Mairie de Toulouse au forum des collectivités engagées porté par Transparency International France

Tarification solidaire de la carte de transport seniors – Avenant N°1 à la convention entre la Mairie de Toulouse, le SMTC TISSEO (Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousain

TAE — Projets Toulouse Aerospace Express et Connexion Ligne B : avis de la Commune de Toulouse sur l'évaluation environnementale

Piscine JOB — Protocole transactionnel avec la Société G CLIM GEORGES

Soutien aux actions en faveur de la promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes

Mesure de soutien exceptionnelle aux artisans et commerçants installés dans le cadre du dispositif Commerce Avenir

Vœu du Conseil Municipal portant soutien à l’appel de l’association « Nous voulons des coquelicots » pour interdire l’utilisation des pesticides de synthèse

Vœu du Conseil Municipal de Toulouse relatif aux frais d'université appliqués aux étudiants extra-européens