Conseil municipal du 2014-04-07

Avril 7 avril 2014 6 délibérations
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délibérations

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Ressources humaines

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Vie associative

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE TOULOUSE - CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS ET SALONS MARENGO - ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET APPROBATION DU CON - AUTORITE ORGANISATRICE DE L ENERGIE (AOEN) - ORGANISATION DU CONGRES NATIONAL AMORCE SUR LA VILLE DE TOULOUSE LE 22/23 - CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L’ANTENNE DE TLT D’UN SERVICE - COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPAL

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Délibérations (6)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
14

MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE

14

MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE TOULOUSE

14

CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LA SOCIETE TOULOUSE TELEVISION POUR LA DIFFUSION SUR L’ANTENNE DE TLT D’UN SERVICE DE TELEVISION DESTINE AUX INFORMATIONS SUR LA VIE LOCALE

🤝 Vie associative 1 délibération
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CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS ET SALONS MARENGO - ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET APPROBATION DU CONTRAT

📄 Autres decisions 1 délibération
14

AUTORITE ORGANISATRICE DE L ENERGIE (AOEN) - ORGANISATION DU CONGRES NATIONAL AMORCE SUR LA VILLE DE TOULOUSE LE 22/23/24 OCTOBRE 2014

💶 Finances & Budget 1 délibération
14

COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA VILLE DE TOULOUSE PRESENTE PAR MONSIEUR LE RECEVEUR DES FINANCES DE TOULOUSE MUNICIPALE - EXERCICE 2013 - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTR

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