CM

7 avril 2014

Avril 6 délibérations

6

délibérations

3

Ressources humaines

1

Vie associative

1

Autres decisions

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Délibérations (6)

Ressources humaines 3 délibérations
14

Mise A Jour du Regime Indemnitaire des Agents de la Ville de Toulouse

14

Modifications du Tableau des Emplois et des Effectifs de la Ville de Toulouse

14

Contrat D'objectifs et de Moyens avec la Societe Toulouse Television pour la Diffusion sur L'antenne de Tlt D'un Service de Television Destine aux Informations sur la Vie Locale

Vie associative 1 délibération
14

Centre de Congres Pierre Baudis et Salons Marengo - Attribution de la Delegation de Service Public et Approbation du Contrat

Autres decisions 1 délibération
14

Autorite Organisatrice de l Energie (aoen) - Organisation du Congres National Amorce sur la Ville de Toulouse le 22/23/24 Octobre 2014

Finances & Budget 1 délibération
14

Compte de Gestion du Budget de la Ville de Toulouse Presente par Monsieur le Receveur des Finances de Toulouse Municipale - Exercice 2013 - Budget Principal - Budget Annexe du Theatre et de l'Orchestr

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