Conseil municipal du 2014-04-14

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES — DESIGNATION DE CINQ REPRESENTANTS TITULAIRES ET DE CINQ REPRESENTANTS SUPPLEANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE

SOCIETE COOPERATIVE WEBSOURD — DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SCRUTIN MAJORITAIRE AU SEIN DE CETTE SOCIETE

REGIES DE QUARTIER — REYNERIE SERVICES - DESBALS SERVICES - EMPALOT SERVICES - NOUVELLE REGIE NORD - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CHACUNE DE CES REGIES

CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ORIENTATION ET DE SURVEILLANCE DE CET ORGANISME -

COMMISSION PERMANENTE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DESIGNATION DE CINQ REPRESENTANTS TITULAIRES ET DE CINQ REPRESENTANTS SUPPLEANTS A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE

SYNDICATS MIXTES ET INTERCOMMUNAUX — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU SEIN DES COMITES SYNDICAUX

DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS EXPOSES PAR LES ELUS DANS LE CADRE DU MANDAT LOCAL ET POUR LES PERSONNALITES EXTERIEURES INVITEES -

CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CET ORGANISME -

REGLEMENT INTERIEUR — REPRISE DES PRINCIPALES MODALITES DU REGLEMENT INTERIEUR DE MANIERE TRANSITOIRE

NOMINATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE AU SCRUTIN MAJORITAIRE

REGIE AGRICOLE DE LA VILLE DE TOULOUSE — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE CINQ MEMBRES EXTERIEURS ET DE SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL D'EXPLOITATION DE CET ORGANISME -

AEROPORT TOULOUSE BLAGNAC — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR EXERCER LA MISSION DE CENSEUR

CENTRES SOCIAUX — CONSEIL D'ADMINISTRATION - COMITES TECHNIQUES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CES INSTANCES -

CENTRE DE CONGRES PIERRE BAUDIS — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE CONSULTATIF DE CET ORGANISME

FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL

ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR- DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ETABLISSEMENT -

COMMISSION PARITAIRE POUR L'OCCUPATION DE L'HOTEL D'ASSEZAT ET DE CLEMENCE ISAURE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE DEUX DELEGUES DE LA VILLE AU SEIN DE CETTE INSTANCE

COMMISSIONS DE SUIVI DE SITE — DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SEIN DE CHAQUE COMMISSION DE SUIVI DE SITE -

COMITES CONSULTATIFS — DESIGNATION DES ELUS ET DES MEMBRES EXTERIEURS EN VERTU DE L'ARTICLE L2143-2 DU CGCT

CAISSE DES ECOLES — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE HUIT DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE CET ETABLISSEMENT -

REGIE DES THEATRES — CONSEIL D'EXPLOITATION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES PERSONNES EXTERIEURES AU SCRUTIN MAJORITAIRE

ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES ET LYCEES

INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DECISION MODIFICATIVE N° 1 — BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CAPITOLE - EXERCICE 2014

DECHARGE DE RESPONSABILITE D'UN REGISSEUR - SURSIS DE PAIEMENT

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE L'ETAT EXERCICE 2014 - MINISTERE DE LA CULTURE

SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES (SEML) - SOCIETES PUBLIQUES LOCALES (SPL) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE

APPROBATION D'UNE CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE PARTICIPATION DE TOULOUSE METROPOLE AU RAYONNEMENT DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE - 2014

CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID AIDE AU FONCTIONNEMENT 2014

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DE CINQ DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS

ASSOCIATIONS DIVERSES LOI 1901 — ORGANISMES EXTERIEURS DIVERS - DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SCRUTIN MAJORITAIRE

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVE DU PREMIER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CES ETABLISSEMENTS

MAISON DES ASSOCIATIONS — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE GESTION

DELEGATION AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE l.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

CONSEIL MUNICIPAL — COMMISSIONS MUNICIPALES - DESIGNATION DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE CES COMMISSIONS EN VERTU DE L'ARTICLE L 2121-22 DU CGCT

NOMINATION D'UN CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE AU SCRUTIN MAJORITAIRE

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST) - DESIGNATION AU SCRUTIN PUBLIC D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN DELEGUE SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU

COMMISSIONS MUNICIPALES DIVERSES

COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES - CREATION ET COMPOSITION

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE — DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE CET ORGANISME

CONCESSION DU CASINO MUNICIPAL — COMMISSION PARITAIRE - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE QUATRE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE

CONVENTION GENERALE CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR TOUTES LES DIRECTIONS MUTUALISEES RATTACHEES A LA DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT URBAIN ET DURABLE - VILLE DE TOULOUSE - TOULOUSE

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT — COMPOSITION DU NOUVEAU CONSEIL D'ADMINISTRATION

ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET DE LEURS SUPPLEANTS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMIN

MISE A DISPOSITION DE MOYENS INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS NECESSAIRES AUX ELUS DE LA VILLE DE TOULOUSE

COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET ASSIMILES ( C.O.S.A.T) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE 5 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN

ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEIL D'ECOLES -

OFFICE DE TOURISME — COMITE DE DIRECTION - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNCIPAL AU SCRUTIN MAJORITAIRE AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION

CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE TROIS DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ETABLISSEMENT

FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL