10 février 2014

Raccordement de Sirenes au Systeme dAlerte et dInformation des Populations (saip) - Conventions entre la Commune de Toulouse, le Conseil General et l'Etat (sirene Caserne Boulingrin)-Entre la Commun

Quartiers Croix de Pierre, Lardenne, Lalande, Montredon, Rangueil et Bonnefoy - Enfouissement de Reseaux - Creation de Lignes Souterraines - Conventions au Profit de Reseau de Transport dElectricit

Restauration dOeuvres dArt pour lAnnee 2014 - Demande de Subventions A l'Etat

Acquisition de Documents Rares et Precieux - Demande de Subvention Aupres du Comite du Fonds Regional de Restauration et d'Acquisition pour Bibliotheques (frrab)

Deliberation Approuvant lAvenant N°2 A la Convention Tripartite entre la Ville de Toulouse et les Theâtres du Pave et de lAgit

Demande de Subvention A L'etat pour la Realisation D'un Bilan S'anitaire des Reserves des Musees D'upuy et L'abit

Convention de Partenariat entre le D'epartement Theatre du C'onservatoire et le D'epartement : Art et C'om de l'Universite J'ean J'aures de Toulouse

Restauration dOeuvres dArt Programme 2014 - Demande de Subvention A la Direction Regionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrenees

Chantiers Volontaires — N'ettoyage des Berges de Garonne

Tarifs D'entree Applicables A L'exposition Temporaire Bebes Animaux au Museum Dhistoire Naturelle

Quartier Basso — Cambo - Occupation du Domaine Public Communal - Avenant Numero 1 A la Concession du 8 Juillet 1985 avec France Quick

Demande de Subvention DRAC — Fonctionnement du C'onservatoire A Rayonnement Regional

Convention Specifique pour la Co — Realisation du Festival Terres d'Ailleurs

Quartier de Reynerie — Mise aux Normes du Reseau - Creation de Lignes Souterraines - Convention de Servitude entre Electricite Reseau Distribution de France (erdf) et la Commune de Toulouse

Reconstitution de lAtelier des Decors du Theatre du Capitole A Montaudran : Demande de Subvention A la Direction Regionale des Affaires Culturelles

Approbation de la Convention de Partenariat entre le Musee des Augustins et la Societe des Amis du Musee dOrsay dans le Cadre de lExposition Benjamin Constant : Merveilles et Mirages de lOrientalis

Quartiers de la Cartoucherie et de Bordelongue - Extension du Reseau de Chaleur de la Commune de Toulouse - Realisation d'Un Reseau d'Eau Chaude Basse Pression - Constitution de Servitudes

Approbation de la Convention Specifique entre L'institut de Recherche et D'innovation en Langue des Signes et le Museum Dhistoire Naturelle de Toulouse

Approbation d'Une Convention Determinant les Conditions de Vente en Ligne par la Societe Festik de Billets pour lExposition Benjamin Constant, Merveilles et Mirages de lOrientalisme

Application de la Gratuite pour lAccueil au Museum des Rencontres Toulousaines de la Psychiatrie -

Approbation d'Une Convention avec Toulouse Metropole pour lOrganisation d'Un Evenement aux Musees des Augustins et Saint-Raymond dans le Cadre de la Novela

Opérations foncières — Secteur Saint Martin du Touch - Cession de terrains à OPPIDEA

Visites Gratuites au Museum Accordees aux Personnes en Situation de Handicap Lors de L'evenement 4 Jours Accessibles

La Nouvelle Scene des Musiques Actuelles - le Metronum - Ville de Toulouse - Tarifs des Concerts en Prevente

Opérations foncières — Quartier Croix Daurade - Déclassement du Domaine public communal d'une emprise foncière située rue Ebelot

Deliberation Fixant les Tarifs dEntree Applicables A lExposition Temporaire lEmpire de la Couleur, de Pompei au Sud de la Gaule qui Ouvrira le 15 Novembre Prochain

Opérations foncières — quartier Montredon - intégration dans le domaine public de délaissés de l'A68

Effectif des Musiciens de lOrchestre — Fixation de la Nomenclature des Emplois des Musiciens de l'O.n.c.t

Deliberation Fixant les Tarifs dEntree Applicables A lExposition Temporaire Benjamin Constant : Merveilles et Mirages de lOrientalisme

Convention Fixant les Modalites de Partenariat de la Regie des Theatres de la Ville de Toulouse avec l'Association le Marathon du Livre pour la Saison Culturelle 2014-2015

Approbation de la Convention de Partenariat entre le Musee des Augustins et le Departement des Etudes du Monde Anglophone de l'Universite Toulouse Jean Jaures - Annees 2014 A 2017

Euro 2016. Validation Convention Centre dEntrainement. Approbation Redevance Prevue par la SAS Euro 2016 pour Mise A Disposition Equipements Sportifs

Commune de Toulouse — Suppression du Programme dAmenagement dEnsemble (pae) Pont des Demoiselles

Convention de Partenariat entre la C'inematheque et le Musee des Augustins pour la Projection du Film le Voleur de Bagdad

Convention Fixant les Modalites de Partenariat de la Communaute Urbaine Toulouse Metropole avec la Regie Theatre de la Ville de Toulouse Relative A la Creation du Spectacle Anthroposcenes

Opérations foncières — Quartier Lafourguette - RUE DE RIMONT – CESSION DUN TERRAIN A LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE

Convention de Pret pour un Objet Appartenant A la Ville de L'imoges, au Musee Saint-Raymond, Musee des Antiques de Toulouse, A l'Occasion de l'Exposition Temporaire l'Empire de la C'ouleur

Opérations foncières — quartier Raynal- déclassement du domaine public d'une emprise foncière située 94 chemin Lapujade

Attribution de Subventions aux Structures Culturelles-Exercice 2014-Subventions de Fonctionnement, Exceptionnelles et d'Investissement

Festival Rio Loco 2015 — Dates et Horaires dOuverture et Fermeture du Festival - Tarification de Billetterie

Programme 2014 D' Acquisitions dOeuvres dArt des Musees Paul Dupuy Saint-Raymond et des Augustins - Demande de Subvention A l'Etat et A la Region Midi-Pyrenees dans le Cadre du Fonds d'Acquisitions

Convention Cadre avec lInstitut Superieur des Arts de Toulouse

D'esaffectation et D'eclassement de D'eux Logements de Fonction d'Enseignant D'ependant du Groupe Scolaire L'apujade

Animation Periscolaire — Avenant Convention de Partenariat Associatif

Deliberation pour la Mise en Place de Niveaux Associes A des Contre-Parties A Validite Permanente, Consenties par le Musee Saint-Raymond, Musee des Antiques de Toulouse, aux Societes Ayant une Action

Exposition Benjamin Constant — Convention de Partenariat entre Radio France et le Musee des Augustins

Convention de Partenariat avec le D'epartement Musique de l'Universite J'ean-J'aures de Toulouse

Ile du Parc Toulousain — Approbation de lAvenant N°2 A la Convention dOccupation du Domaine Public en Date du 12 Juillet 2000 entre l'Association le Rowing Nouveau et la Commune de Toulouse

Commune de Toulouse — Suppression du Programme dAmenagement dEnsemble (pae) de Pouvourville

Opérations foncières — Avenue de Grande Bretagne – Projet de développement de lICAM ( Institut Catholique des Arts et Métiers) - protocole daccord ICAM / Ville de Toulouse

Subventions de Fonctionnement Aides aux Clubs Sportifs

Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations -

Grand Projet de Ville — Accueil de Loisirs de la Maison de Quartier de la Reynerie - Demande de Subvention au Conseil General de la Haute-Garonne

Attribution de Subventions A Diverses Associations Intervenant dans le Domaine de la Lutte Contre les Exclusions, de la Prevention et de lAccompagnement Social - Exercice 2014

Grand Projet de Ville — Amenagement des Espaces Verts Autour du Petit Bois de Bellefontaine et de la Future Place Niki de St Phalle - Demande de Subvention au Programme Europeen Competitivite Regional

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A l'Association Pact 31

Transfert Comptable de la Ville de Toulouse A Toulouse Metropole - Lotissement d'Activite Montlong

NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL — Cession en bloc de 42 logements situés résidence Brindis 2 et 3 place Agapito Nadal à Toulouse - garantie financière de la Ville

Regie Toulouse Theatre de la Ville de Toulouse - Decision Modificative N° 1 - Exercice 2014

Attribution d'Une Subvention A l'Association Cepiere Accueil

Subvention de L'agence Régionale de Sante Midi-Pyrénées - Participation au Financement de Projets Collectivites Actives Pnns - Attribution de Subventions aux Associations – Annee 2014

Budget Annexe du Crematorium — Affectation au Budget Supplementaire 2014 du Resulat Constate au Compte Administratif 2013

Attribution de Subventions A Diverses Associations

D'ecision Modificative N° 1 — Budget S'upplementaire de la Ville de Toulouse pour 2014 - Budget Principal - Budgets Annexes du Theatre et de l'Orchestre du C'apitole, des Pompes Funebres et du Crematoriu

Convention d'Objectifs et de Financement avec la C'aisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne dans le C'adre du Contrat d'Accompagnement A la Scolarite 2014-2015

Attribution de Subvention pour une Association Intervenant Aupres de la Vie Etudiante

Avenants A la Convention dObjectifs et de Financement2010-2013 - Prestation de Service de la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne pour les Centres de Loisirs sans Hebergement

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale - Complement 2014

Commission Communale des Impots Directs — Designation des Commissaires

Programmation Scolaire 2015 — Demande de Subvention au Conseil General de la Haute-Garonne et A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Deliberation Portant Actualisation de la Taxe Communale sur la Consommation Finale dElectricite (tccfe)

D'otation de Solidarite Urbaine — Rapport de Presentation C'oncernant l'Annee 2013

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant dans le Domaine de la Sante- Annee 2014

Versement de Participations A Divers Etablissements Dependant de la Municipalite - Exercice 2014

Approbation du Budget S'upplementaire de la Regie Agricole

Transformation d'Un Terrain Engazonne en Terrain Synthetique au Complexe Daniel Faucher - Demande de Subvention au Centre National pour le Developpement du Sport, au Conseil Regional de Midi-Pyrenees

Approbation du Compte de Gestion 2013 de la Regie Agricole

Partenariat entre la Ville de Toulouse et l'Association Departementale des Francas de la Haute- Garonne - Subvention - Avenant N° 5 A la Convention

Attribution de Subventions A Plusieurs Associations Intervenant Aupres des Publics en Situation de Handicap

Transfert Comptable de la Ville de Toulouse A Toulouse Metropole - Zone dAmenagement Concertee Fondeyre Sud

Demande de Subvention A L'ars, Agence Regionale de S'ante dans le C'adre du Contrat Local de S'ante de Toulouse 2014-2015

Caisse de Credit Municipal de Toulouse — Compte Administratif et Compte Financier 2013

Budget Annexe des Pompes Funebres — Affectation au Budget Supplementaire 2014 du Resultat Constate au Compte Administratif 2013

Association Centre Meridional de lArchitecture et de la Ville (cmav) - Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Titre de lAnnee 2014

Approbation du Compte Administratif 2013 de la Regie Agricole

Approbation de la Convention Attributive de Subvention au Titre du Programme de Reussite Educative 2014

Transfert Comptable de la Ville de Toulouse A Toulouse Metropole - Zone dAmenagement Concertee Montblanc

Approbation de la Convention dObjectifs et de Financement - Prestation de Service de la Caisse dAllocations Familiales de la Haute - Garonne pour les Accueils de Loisirs sans Hebergement Extrascolai

Budget Principal — Affectation au Budget Supplementaire 2014 du Resultat Constate au Compte Administratif 2013

Grand Projet de Ville — Requalification des Espaces Publics Autour de lImmeuble Satie (jardins Partages) - Demande de Subvention au Programme Europeen Competitivite Regionale et Emploi (fonds Europee

Budget Annexe du Theatre et de lOrchestre du Capitole - Affectation au Budget Supplementaire 2014 du Resultat Constate au Compte Administratif 2013

Recueil des Tarifs Proposes par la Ville de Toulouse - Actualisation des Tarifs

GARANTIE DEMPRUNT — SA HLM DES CHALETS - réhabilitation de locaux cheminement Tintoret à Toulouse

Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations Intervenant dans le Champ du Logement

Grand Projet de Ville — Centre Social de la Reynerie - Accueil Administratif CAF - Ludotheque et Halte-Garderie - Demande de Subvention A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Attribution Gratuite d'Une Concession dans un Cimetiere de la Ville

ZAC de Borderouge — Avenant N°8 A la Convention de Concession Passee avec Oppidea

MAISON DE CITOYENNETE SAN SUBRA SECTEUR 2 - PROTOCOLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE BIXIO MARCHE 12V358 (lot 4 plâtrerie/ faux plafonds)

Opérations foncières — Quartier Borderouge - chemin de Niboul - autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme au groupe : les Nouveaux Constructeurs

Habilitation de Depot, par Monsieur le Maire, des Demandes dAutorisations Prevues par le Code de l'Urbanisme -

Operations Foncieres — Gpv Bagatelle - Place de la Reunion - Autorisations Donnees A Plusieurs Porteurs de Projets de Deposer des Demandes dAutorisation d'Urbanisme

Opérations foncières — GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER MIRAIL - RESIDENCE LES CASTALIDES - acquisition de lots de copropriété

Opérations foncières — grand projet de ville - quartier Mirail - acquisition en VEFA de locaux pour reloger le centre social de la place Abbal - signature d'un contrat de réservation avec la SA Les Ch

Zenith de Toulouse — Approbation de lAvenant N°3 A la Convention de Dsp - Augmentation de la Capacite Maximale d'Accueil

Operations Foncieres — Denomination de Voies

Convention de Groupement de C'ommandes C'oncernant les Besoins en Fournitures C'ourantes et Services dans le D'omaine Sportif avec la Communaute Urbaine Toulouse Metropole

Opérations foncières — quartier Ponts-Jumeaux - acquisition auprès des aménageurs de la ZAC du terrain du jardin et des emprises correspondantes aux espaces verts

Politique de la Ville — Accompagnement Social - Programmation 2014 : Financement des Projets Associatifs

D'eclassement d'Ouvrages des Ecoles Publiques et Cession au Profit d'Associations Toulousaines

Golf de Teoula — Agrement de la Convention de Subdelegation du Restaurant du Golf - Avenant N°1 au Contrat de Dsp du Golf de Teoula

Travaux de Construction de la Maison de Citoyennete Secteur 3 - Protocoles Conclus entre la Ville de Toulouse et les Entreprises Thomas et Danizan Marche 12v631 - Primo Charpente Marche 12v632 -

Regie Agricole — Cession de Materiel

Achat de Produits dEntretien, dHygiene et Materiel de Nettoyage pour lAnnee 2015 Reconductible pour 2016, 2017 et 2018 : Adoption d'Une Convention de Groupement de Commandes entre la Communaute Urb

Convention CAF — Demande Aide Specifique Reforme des Rythmes Educatifs

Attribution de Subventions A Diverses Associations Intervenant dans le Domaine de la Petite Enfance au Titre de lAnnee 2014

Convention CAF — Fonds Local de Soutien A lOffre Periscolaire

Remise Gracieuse sur une Participation Familiale pour L'accueil D'enfants au Restaurant Scolaire et au Centre de Loisirs Associe A L'ecole

Approbation de la Convention dObjectifs et de Financement pour le Relais Assistantes Maternelles Melinee Manouchian - Approbation dAvenants A la Convention dObjectifs et de Financement pour les Mul

Convention CAF — Prestation de Service Ordinaire Accueil de Loisirs sans Hebergement Periscolaire (2014-2015)

Aide au Secteur Associatif pour les Structures Petite Enfance - Recueil des Dispositions Applicables - Mise A Jour de la Liste des Beneficiaires

Delegation Conseil des Jeunes — Congres de l' Association Nationale des Conseils dEnfants et Jeunes (anacej)

Reprise du Vehicule Renault Scenic Cabinet

Opérations foncières — grand projet de ville - quartier Mirail - résidence les Castalides - avis du Conseil Municipal après enquête préalable à la déclaration dutilité publique et de lenquête parcel

Colocation Solidaire Petit Varese, Convention dObjectifs Multipartenariale

Contrat dObjectifs et de Moyens avec la Societe Toulouse Television - Comite de Controle et de Suivi - Designation au Scrutin Majoritaire de Deux Representants du Conseil Municipal au Sein de Cette

Intercommunalite — Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) - Approbation de la Composition et Designation des Representants de la Commune

Designation au Scrutin Majoritaire de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Convention relative à la réalisation de létude de dangers des digues de Toulouse

Protocole dAccord avec les Syndicats de Copropriete des 4/6 et 8 Rue dAusterlitz Relatif A lAvance des Fonds Necessaires aux Travaux Indispensables pour la Securite Publique

Transformation de lAide Apportee A l'Association Sos Voyageurs : Mise A Disposition de Bons dEntree aux Douches Municipales Bonnefoy

Extension de la Video — Protection - Demande de Subvention Aupres du Fonds Interministeriel de Prevention de la Delinquance

Avenant N°3 A la Convention de Partenariat avec l'Ecole Nationale Veterinaire de Toulouse Concernant lHebergement et lEntretien des Chevaux de la Brigade Equestre de la Police Municipale

Recrutement du Directeur de la Communication

Emploi de la Ville de Toulouse Autorisation de Recruter un Agent Non Titulaire

Compte — Rendu des D'ecisions Prises par Monsieur le Maire en Application de L'article l 2122-22 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales - Information du Conseil Municipal en Application de L'art

Economie Sociale et Solidaire — Programmation 2014 : Financement des Projets Associatifs

Voeu Commun des Groupes Communiste Republicain et Citoyen, Socialiste, Toulouse Vert Demain , Parti Radical de Gauche Republicain et Humaniste, en Faveur de L'experimentation A Toulouse de L'encadreme

FORMALISATION DUN PARTENARIAT AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ET ORGANISMES POUR LES 5emes RENCONTRES VILLE ET HANDICAP

Plan Local de Stationnement de la Ville de Toulouse - Stationnement des Professionnels - Evolution des Conditions dAcces au Statut des Artisans et des Professionnels de lUrgence et de la Maintenance

Stadium Municipal — Travaux Euro 2016 - Toulouse Football Club - Reduction Redevance Mise A Disposition Annee Sportive 2013/2014

Plan Local de Stationnement de la Ville de Toulouse - Abonnement Residant - Mise en Place d'Un Teleservice dans le Cadre du Developpement de l'E-administration

Approbation Definitive de la Creation de la Reserve Naturelle Regionale

Signature de la Convention Tripartite de Mise A Disposition de Moyens Humains, Materiels et Financiers au Groupement dInteret Public Reussite Educative du Grand Toulouse

Favoriser la Mobilite Europeenne des Jeunes : Avenant A la Convention de Partenariat avec L'association Itineraire International

Motion de Soutien A lAction de lAmf pour Alerter Solennellement les Pouvoirs Publics sur les Consequences de la Baisse Massive des Dotations de l'Etat Presentee par lEnsemble des Groupes du Conseil