7 mars 2014
5
délibérations
1
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LARTICLE L 2122-22 du CGCT - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE LARTICLE L 2122-23 DU CGCT
Approbation de la Deliberation Autorisant le Remboursement des Billets Vendus par la Regie de Recettes Rio Loco
Golf de Teoula — Attribution de la Delegation de Service Public et Approbation du Contrat
Compte Administratif de la Ville de Toulouse pour lExercice 2013 - Budget Principal - Budgets Annexes du Theatre et de lOrchestre du Capitole, des Pompes Funebres et du Crematorium - Rapport de Pres
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