22 mars 2016

Valorisation du Patrimoine — Vente aux Encheres de Biens Dependant du Domaine Prive de la Ville de Toulouse

Convention de partenariat Ville de Toulouse/Association Call Forth pour l'organisation du festival Jardins Synthétiques, au Musée Saint-Raymond, Musée des Antiques de Toulouse

Festival Toulouse dEte 2016 — Partenariats

Partenariat Institut Francais / Ville de Toulouse – Convention Triennale 2015-2017 – Programmation 2016

Quartier la Cepiere Polygone — Avenue Raymond Badiou - Rehabilitation de la Residence Etudiante dans le Cadre du Projet de Developpement de lIcam ( Institut Catholique des Arts et Metiers) - Approbat

Valorisation du Patrimoine — Relocalisation de Services Municipaux - Echange, avec la Societe Icade, du Site Compans Contre un Immeuble Neuf A Borderouge

Contrat de Depot dArchives Privees entre la Ville de Toulouse (archives Municipales) et Monsieur Michel Barbié

Gestion Unique des Salles et Principe de Mise A Disposition : Modifications

Participation au Syndicat Mixte des Abattoirs

Quartier Lardenne — Desaffectation et Declassement d'Un Terrain Situe Rue Ayme Kunc

Festival Toulouse D'ete 2016 — Tarif Billetterie et Programmation 2016

Dispositif Passeport pour lArt — Convention dObjectifs et de Moyens avec Tisseo - Smtc pour la Mise A Disposition de Titres de Transports

Exoneration Partielle de la Redevance de Location du Couvent des Jacobins le 26 Mai 2016 A lOccasion des Etats Generaux de la Fnege

Animations Uefa Euro 2016 Jeux Concours et Quizz - Attributions de Lots Municipaux aux Gagnants

Classement au Titre des Monuments Historiques des Orgues des Eglises Saint-Exupere, Saint-Jerome et Saint-Martin-Du-Touch de Toulouse

Approbation pour l'année 2016 du Prix du Documentaire des Médiathèques dans le cadre du Festival Cinélatino organisé par l'ARCALT avec la participation de la Ville de Toulouse

Convention de c'ommercialisation de billeterie en l'igne

D'enomination des N'oms de Rues

Adhesion de la Ville de Toulouse au Groupement dInteret Public (gip) - Cafes-Cultures

Festival Rose Beton 2016 / Euro 2016 — Appel A Projets pour la Realisation de Decorations Murales - Selection des Laureats

Quartiers le Mirail et la Fourguette : Creations de Lignes Electriques Souterraines - Conventions de Servitudes entre Electricite Reseau Distribution de France (erdf) et la Commune de Toulouse

Festival Toulouse D'ete 2016 — Interventions A la Maison D'arret de Seysses et au Centre de Detention de Muret

Approbation de Trois Conventions Determinant les Conditions de Vente de Billets par France Billet SAS pour le Festival Toulouse dEte 2016 et la Saison 2016/2017 de la Salle Bleue de lEspace Croix-Ba

L'ancement d'Une Politique de Mecenat au Benefice de Projets C'ulturels de la Ville et Engagement d'Un Partenariat en C'onsequence avec la Fondation du Patrimoine

Festival Rio Loco 2016 — Demande de Subvention Aupres du Conseil Regional de Bretagne dans le Cadre de lAccueil des Artistes Bretons

Mission dAccompagnement sur la Definition de la Strategie en Faveur d'Un Cursus de Formation Superieure aux Arts du Cirque A Toulouse A Partir de lExperience du Lido - Sollicitation d'Une Contributi

Convention de Mecenat Musee des Augustins - Oddos

Association Groupement Nautique Toulousain - Adoption d'Une Convention Portant Autorisation dOccupation de Locaux et d'Utilisation de Materiels Communaux

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEE PAUL-DUPUY ET LE FESTIVAL M.A.P. POUR LINSTALLATION DU LIEU M.A.P. AU MUSEE ET LORGANISATION DUNE EXPOSITION DE PHOTOGRAPHIES DU 1er AU 30 JUIN 2016

Adoption d'Une Convention Type entre le Couvent des Jacobins et les Partenaires Touristiques

Gratuite dEntree au Couvent des Jacobins du 2 au 5 Juin 2016 A lOccasion de la Manifestation : Quoi de Neuf sous le Palmier des Jacobins ?

Approbation de la Convention de Reversement de Recettes A la Metropole pour Compenser les Avantages Tarifaires Procures aux Toulousains dans les Equipements Culturels Transferes

Valorisation du Patrimoine — Toulouse Lafourguette - Cession d'Un Terrain Situe Chemin de Perpignan

Approbation des Conventions dObjectifs et de Moyens et de Mise A Disposition de Locaux au Profit de l'Association Theatre Populaire dAujourdHui

Festival Toulouse D'ete 2016 — Interventions au Centre Hospitalier Universitaire

Concession d'Occupation Portant sur le Plan d'Eau de la Garonne et les Equipements de N'avigation

Gratuite dEntree pour les Journees de lArcheologie les 17, 18 et 19 Juin 2016

Travaux de Strict Entretien sur les Edifices Classes Monuments Historiques - Programme 2016 - Demande de Subventions A l'Etat -

Convention d'Occupation du D'omaine Public N'ational 31tv002

Office de Tourisme — Budget Primitif 2016 - Information du Conseil Municipal

Subventions Culturelles — Exercice 2016

Creation de Tarifs pour Ouverture Exceptionnelle des Marches Couverts : Animation sans Vente - Vente

Commission de Recours Amiable — Decision du Conseil Municipal Apres Avis de la Commission du 5 Fevrier 2016 sur les Demandes dAnnulation ou de Reduction de Dette pour les Prestations Proposees par le

Clubs Sportifs. Aides Financieres Annuelles Annee Sportive 2015/2016. Actions Animation Euro 2016 Subventions aux Demandeurs. Syndicat Intercommunal pour la Piscine de la Ramee - Versement Participati

Plateforme Allo Seniors — Convention avec l'Association Unis-Cites - Attribution d'Une Subvention

Construction de la Maison de Quartier et de lAccueil Jeune Bordeblanche - Demande de Subvention au Programme Operationnel Feder Midi-Pyrenees et Garonne 2014-2020 (fonds Europeen de Developpement Reg

Attribution de Subventions A Diverses Associations Intervenant Aupres des Seniors

Regie des Theatres de la Ville de Toulouse - Fin d'Activite de la Regie des Theatres de la Ville de Toulouse

Convention de Partenariat et Attribution d'Une Subvention pour le Festival dHumour : les Fous Rires de Toulouse

Vote des Taux dImposition pour 2016

D'ecision Modificative N° 1 — Budget Principal

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Modalites de Reglement des Depenses de la Regie Agricole en Matiere de Telepeage Routier

Modification du Recueil des Tarifs : Facturation des Degradations du Domaine Public aux Contrevenants

Demande de Subvention A la Prefecture de Haute Garonne dans le C'adre D'un Appel A Projet de la Mission Inter Ministerielle de L'utte C'ontre les Drogues et les C'onduites Addictives (financement du Pos

Reussite Educative — Programmation 2016 - Financement des Projets Associatifs

Subventions aux Operateurs Associatifs dans le Cadre du Contrat Local dAccompagnement A la Scolarite (clas) 2016

Centres Sociaux Associatifs — Subventions de la Ville de Toulouse 2016 - Conventions

Convention de Partenariat avec des Associations de Toulouse pour la Prise en Charge des Frais de Sterilisation et d'Identification, de Chats Errants de la Commune

Creation d'Un Tarif Specifique Droits de Place pour les Activites de Restauration-Buvettes des Commercants de la Fan Zone Hors Sponsors

Creation d'Un Tarif Raccordement aux Fluides - Suppression du Tarif Raccordement Electrique Borderouge

Exoneration Totale du Montant des Droits de Place - Industriels Forains Place de lEurope - Fete des Capitouls 2016

Mise en Place d'Un Reglement et d'Une Tarification pour lUtilisation des Equipements de Navigation en Garonne

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS intervenant dans le domaine de la sante- ANNEE 2016

Caisse de Credit Municipal de Toulouse — Compte Administratif et Compte Financier 2015

Adhesion de la Ville de Toulouse A l'Association France Urbaine Issue de la Fusion de l'Association des Maires de Grandes Villes de France (amgvf) et de l'Association des Communautes Urbaines et Metro

Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations -

Grands Sites de Midi — Pyrenees - Creation d'Un Outil de Mediation Numerique pour la Visite Libre au Couvent des Jacobins - Demande de Subvention au Conseil Regional Languedoc Roussillon Midi-Pyrenees A

Regie des Theatres de la Ville de Toulouse- Approbation du Budget Primitif 2016

Attribution de Subventions A Diverses Associations pour Aide A Projet

Participation au Financement du Contrat dItineraire Velo V80 Aupres de l'Association des Communes

Vente aux Encheres Publiques de Vehicules, Engins et Materiels

Remboursement des Avances de Frais Engages pour lInauguration de la Terrasse Flottante Quai de Tounis

Renouvellement de Convention avec la Commune de Saint-Orens de Gameville pour la Scolarisation des Eleves Toulousains

Designation de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Syndicat du Bassin Hers Girou — Adhesion de la Communaute de Communes Coeur Lauragais- Transfert Total des Competences du Siah de la Saune- Modifications des Statuts

SEM So Toulouse : Adoption d'Une Convention dObjectifs

Voeu du Groupe Toulouse Ensemble Condamnant le Mouvement de Boycott Contre le Pays dIsrael

Voeu du Groupe Toulouse Vert Demain en Faveur d'Un Projet de Quartier Global pour Arnaud Bernard

Syndicat Mixte pour lAmenagement d'Un Complexe Routier Regional A Toulouse - Dissolution du Syndicat et Accord sur les Modalites Financieres et Patrimoniales

Adhesion de la Ville au Club des Territoires un Plus Bio

Avenant N°2 au Contrat dOccupation du Domaine Public en Vue de lEdification de Kiosques A Journaux sur le Territoire de la Commune de Toulouse Conclu le 30 Avril 2001

Approbation de lAppellation pour la Salle Polyvalente / Multi-Activites du Quartier Saint-Michel

Programmation des Actions en Faveur de lEgalite entre les Femmes et les Hommes

Cahier de Prescriptions pour l'Accessibilite et la Qualite dUsage des Etablissements Municipaux Recevant du Public

Plan dActions 2016 — 2020 pour lEgalite entre les Femmes et les Hommes de Toulouse

Marche Saint — Georges le Jeudi - Changement dHoraire

D'enomination de l'Espace S'eniors de la Terrasse du N'om de S'imone L'ambert

AVENANT 1 A LA CONVENTION n° 2013 — 853 ENTRE TISSEO SMTC, TISSEO EPIC, ET LA MAIRIE DE TOULOUSE RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA CARTE MULTI-SERVICES

Operation Commerce Avenir — Adoption de 8 Conventions de Portage entre lEpfl du Grand Toulouse et la Ville de Toulouse - Annule et Remplace les Deliberations 13-386 du 21/06/2013 - Del 13-740 du 29/1

Participation de la Ville de Toulouse A lOperation les Trophees du Commerce, Organisee par la Chambre de Commerces et dIndustrie de Toulouse et de Haute-Garonne : Prix Ville de Toulouse

Suppression du Marche Belfort du Mercredi Matin

Jardin Compans Caffarelli — Denomination du Jardin Japonais

Situation de Crise : les Camps de Refugies Syriens A Suruc en Turquie - Versement d'Une Aide Financiere Exceptionnelle D'urgence

Construction du Groupe Scolaire Malepere - Concours de Maitrise dOeuvre - Designation des Membres Elus du Jury : Election de Cinq Titulaires et de Cinq Suppleants A la Representation Proportionnelle

Toulouse — Gpv Bagatelle - Mosquee de Bagatelle - Place de la Reunion : Cession des Emprises Necessaires A la Construction de la Mosquee de Bagatelle A l'Association Cultuelle Al Rahma

TOULOUSE — GINESTOUS - Lotissement dACTIVITES DE DATURAS - CESSION de TERRAINS A LA SCI LECOUR - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N°12-782 ET n°13-731

Construction du Groupe Scolaire Bordeblanche - Concours de Maitrise dOeuvre - Designation des Membres Elus du Jury : Election de Cinq Titulaires et de Cinq Suppleants A la Representation Proportionne

Avenant A la Deliberation N°15 — 360 Relative A l Acquisition, la Mise en Oeuvre, la Formation et la Maintenance d'Une Solution de Gestion des Achats et Marches Publics

Deliberation Modificative de la Deliberation 15-471 Relative A lAcquisition de Prestations de Formations A la Prevention des Situations de Conflits et des Agressions: Adoption D une Convention de Gr

ZAC Desbals — Approbation du Compte-Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite Locale (cracl) 2014 - Oppidea

C'ouvent des J'acobins — Adoption du Protocole d'Accord Relatif au Marche de Maitrise d'Oeuvre N°10v085 S'uite au Memoire de Reclamation du Maitre d'Oeuvre

Habilitation de Depot, par Monsieur le Maire, des Demandes dAutorisations Prevues par le Code de l'Urbanisme -

Roseraie — Cession au Syndic des Coproprietaires de la Residence Amouroux II d'Une Emprise A Detacher du Lot de Copropriete N° 10 948

C'opropriete de la Residence les C'astalides - Acquisition des L'ots Appartenant A Toulouse Metropole

Toulouse — Lespinet - Requalification du Centre Commercial Gonin - Echange Foncier avec la SA des Chalets

ZAC COMPANS — CAFFARELLI : PROCEDURE DE SUPPRESSION - Application de larticle R.311-12 du Code de l'Urbanisme

Deliberation Relative aux Prestations de Formation Prevention Secours Civique de Niveau 1 (intra)- Groupement de Commandes avec la Ville de Toulouse et des Communes Membres de Toulouse Metropole

Deliberation Modificative de la Deliberation N°15-836 Relative A lApprovisionnement et la Maintenance des Postes de Travail - Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole et des Communes Membres D

Perimetre Hers Malpere Marcaissonne (h2m) - Lieux-Dits les Carmes et Malpere - Parcelles 837 As 16 34 40 et 837 At 39 - Adoption d'Une Convention de Portage avec lEpfl du Grand Toulouse

Deliberation Relative aux Prestations de Formation et Examens aux Permis de Conduire (inter) Adoption d'Une Convention de Groupement de Commandes avec la Ville de Toulouse et Toulouse Metropole

ZAC de la Vache : Procedure de Suppression en Application de lArticle R.311-12 du Code de l'Urbanisme

Charte des Marches Publics : Prolongation de la Mesure de Versement des Avances en Faveur des Entreprises du Batiment et des Travaux Publics

Convention Constitutive de Groupements de Commandes de Toulouse Metropole/ville de Toulouse pour Toutes les Directions Mutualisees Rattachees A la Direction Generale Deleguee aux Espaces Publics et au

Deliberation Relative aux Prestations de Formation pour le Service de lEducation (intra)

ZAC de la Vache : Approbation du Bilan de Cloture du Traite de Concession

Convention Relative au Secretariat du Comite Medical Prise en Charge des Dossiers des Agents du CCAS

Service dAide aux Victimes, dInformation et de Mediation (savim) - Participation de la Ville de Toulouse pour lAnnee 2016

Economie Sociale et Solidaire 2016 — Attribution d'Une Subvention A l'Association Club Regional des Entreprises pour lInsertion (crepi 31) en Charge de lAccompagnement Socioprofessionnel des Publics

Mission Locale pour lInsertion Professionnelle et Sociale des Jeunes de 16 A 25 Ans - Participation Financiere de la Ville de Toulouse pour lAnnee 2016

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant dans le Domaine de la Lutte Contre les Exclusions, de la Prevention et de lAccompagnement Social - Exercice 2016

Economie Sociale et Solidaire 2016 — Accompagnement Social et Professionnel Renforce de Personnes en Insertion dans le Cadre d'Un Chantier Portant sur la Revalorisation des Rebuts Industriels et du Ba

Programmation des Actions de Prevention et de Lutte Contre les Discriminations

Contrat de Ville — Agir dans Mon Quartier - Versement de la Participation de la Ville de Toulouse au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) pour lExercice 2016

Economie Sociale et Solidaire 2016 — Soutien aux Initiatives Associatives

Convention de Transfert Annuel de Fichiers entre la Mairie de Toulouse, le C'entre Communal d'Action Sociale de Toulouse (CCAS) et la C'aisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne (C'AF 31)

Voeu Commun du Groupe des Elu — E-S Communistes Republicains et Citoyens et du Groupe Socialiste, Relatif A la Degradation du Service Public de lEducation A Toulouse

Contrat de Ville — Grand Projet de Ville - Protocole de Prefiguration des Nouveaux Projets de Renouvellement Urbain - Anru

Journee Proprete des Berges Canaux

Convention de Partenariat pour une Gestion D'urable et Solidaire de l'Eau entre l'Agence de l'Eau Adour Garonne, la Ville de Toulouse et Toulouse Metropole

Installation Classee — Societe Eneriance - Demande dEnregistrement dans le Cadre du Projet dExploitation d'Un Groupe de Deux Tours Aerorefrigerantes, Lot 2.4 de la ZAC de la Cartoucherie, A Toulouse

Convention avec le C'onservatoire des Espaces N'aturels (c'en) pour le Pret d'Une Exposition dans le C'adre de la S'emaine du D'eveloppement D'urable au Port St S'auveur

Modification du Tableau des Emplois — Emploi de Responsable de la Mission Emplois dAvenir

ORAMIP — Adhésion de la ville de Toulouse - Complément de la délibération n° 69 du 25 mai 2012

Operation jApprends A Nager — Signature Convention avec l'Etat

Voeu du groupe Toulouse Ensemble souhaitant que le Conseil Départemental de la Haute-Garonne conduise des études concernant l'implantation d'un nouveau collège dans l'ouest toulousain

Signature d'Une Convention de Partenariat sur la Cooperation Internationale entre la Ville de Toulouse, Toulouse Metropole, le Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse et l'Universite Federale de

Contribution au Financement de 3 Postes dAnimateurs pour les MJC Pont des Demoiselles, Croix Daurade et Ponts Jumeaux. Avenant N°2 A la Convention Etablie avec la Federation Regionale des MJC de Midi

Emplois de la Ville de Toulouse Autorisation de Recruter des Agents Non Titulaires

Protection Fonctionnelle du Maire Suite A des Insultes Figurant sur le Site d'Une Publication Electronique Intitulee Information Anti Autoritaire Toulouse et Alentours (iaata)

Mise A Disposition d'Un Fonctionnaire Territorial de la Ville de Toulouse Aupres de l'Association Theatre Populaire dAujourdHui

Euro 2016 — Approbation Avenant Contrat Stade

Voeu Commun du Groupe des Elu — E-S Communistes Republicains et Citoyens et du Groupe Socialiste, pour un Developpement des Transports en Commun dans lInteret des Territoires

Creation D'une Tarification Specifique de Stationnement pour les Vehicules Affectes A une Activite D'autopartage en Trace Directe sans Stations ou Free-Floating

Contrat de Ville — Soutien aux Initiatives Associatives

Convention de Partenariat avec l'Association Toulouse N'octurne

Uefa Euro 2016 Region Languedoc Roussillon Midi Pyrenees - Attribution d'Une Participation Financiere en Faveur de la Ville de Toulouse - Convention

Extension de la Video — Protection dans le Cadre de la Securisation de lEvenement de lEuro 2016 - Demande de Subvention Aupres du Fonds Interministeriel de Prevention de la Delinquance

Partenariat entre la Ville de Toulouse et le Service Departemental dIncendie et de Secours de la Haute- Garonne pour la Mise A Disposition du Site dAulus

Renouvellement de L'action Horaires Atypiques - Urgences de Garde - Dispositif Pop In - Association lEnfanfare

Attribution d'Une Subvention A l'Ecole des Enfants et Adolescents Hospitalises

Approbation de la Convention de Partenariat Pass Tourisme entre la Ville de Toulouse et lOffice de Tourisme de Toulouse

Convention entre la Ville de Toulouse et le Rectorat dAcademie pour la Maintenance du Materiel Informatique Pedagogique dans les Ecoles Primaires Publiques

Voeu du groupe Toulouse Ensemble demandant au Conseil Départemental de la Haute-Garonne de s'impliquer pour le collège Occitan