28 mai 2014

Convention avec le C.i.c.r.p. Marseille pour la Restauration d'Oeuvres du Musee des Augustins

CONCOURS INTERNATIONAL DE CHANT 2014 — 50e EDITION

Maitrise du Capitole — Approbation du Reglement Interieur

Gratuite Evenementielle dEntree A lEnsemble Conventuel des Jacobins

Approbation pour L'annee 2014 de la Convention D'application N°3 A la Convention-Cadre de Pole Associe de Depot Legal N°2012-125/423 entre la Bibliotheque Nationale de France et la Ville de Toulouse -

Convention de Mandat de Vente de Billets C'onclue avec la S'ociete Festik pour la Regie des Theatres

Approbation d'Une Convention de Mandat de Vente Determinant les Conditions de Vente par la Societe Festick de Billets pour le Festival Rio Loco 2014

Fiat 2014 — Convention Tripartite Jorge Pardo-Association le Printemps de Septembre - Musee des Augustins, pour lInstallation Scenographique de la Salle Romane

Approbation de lAvenant N°1 A la Convention Cadre de Partenariat entre le Museum dHistoire Naturelle et l'Ecole Nationale Veterinaire de Toulouse -

Mise A Jour de la Gratuite Lors des Evenements aux Jardins du Museum et au Jardin Botanique Henri Gaussen -

Approbation de Deux Conventions de Mandat de Vente Determinant les Conditions de Vente par Digitick et Ticketnet Distribution, de Billets pour les Concerts Organises au Metronum pour la Saison 2014/20

Approbation de la Convention Specifique entre l'Association Valentin Hauy et le Museum dHistoire Naturelle de Toulouse -

Exposition Benjamin Constant — Approbation du Reversement de Mecenat au Profit du Musee des Augustins

Festival Toulouse D'ete 2014 Tarif Billetterie et Programmation 2014

Approbation de Trois Conventions Determinant les Conditions de Vente de Billets par France Billet SAS pour le Festival Toulouse dEte 2014 et la Saison 2014/2015 de la Salle Bleue de lEspace Croix-

Approbation de la Convention entre Tisseo-Smtc et le Museum dHistoire Naturelle de Toulouse -

Festival Toulouse dEte 2014 - Mecenats

Habilitation de Depot, par Monsieur le Maire, des Demandes dAutorisations Prevues par le Code de l'Urbanisme -

Groupement de Commandes entre la Ville de Toulouse et la Communaute Urbaine Toulouse Metropole pour la Collecte, le Transport, le Tri, la Valorisation ou lElimination des Dechets Toxiques en Quantite

Convention Constitutive du Groupement de Commandes N°14cu02 Relatif au Marche D'etudes de Depollution des Sols Avant Projets Urbains entre la Ville de Toulouse, Toulouse Metropole et L'epfl

Operations Foncieres — Quartier Croix-Daurade - ZAC de Borderouge - Extension du Groupe Scolaire Borderouge et Creation d'Un Accueil de Loisirs Elementaire - Acquisition des Emprises Correspondantes

Liste des Emplois Ouvrant Droit A lAttribution de Logements de Fonction

Contrat de Delegation de Service Public du Golf de Teoula - Agrement de la Convention de Sous-Delegation de lActivite Bar-Restaurant

Convention Generale Constitutive de Groupement de Commandes pour Toutes les Directions Mutualisees Rattachees A la Direction Generale du Developpement Urbain et Durable - Ville de Toulouse - Toulouse

Construction du Groupe Scolaire Guilhermy 11v293pa - Marche N°11v596 - Etudes de Programmation - Protocole entre la Ville de Toulouse et la Societe Vitam Ingenierie

Designation au Scrutin Majoritaire de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de larticle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

C'ooperation Toulouse — Hanoi : Organisation de la S'emaine C'ulturelle de Hanoi A Toulouse

VOEU du groupe Toulouse Vert Demain relatif à l'accord TAFTA

C'onditions d'Exercice des Mandats L'ocaux Majoration de Credit dHeures

Demande de Subvention A la Prefecture de Haute Garonne dans le C'adre D'un Appel A Projet de la Mission Inter Ministérielle de L'utte C'ontre les Drogues et les C'onduites Addictives

Exoneration Totale du Montant des Droits de Place - Industriels Forains Place de lEurope - Fete des Capitouls 2014

Demande de Subvention A L'agence Régionale de S'ante Midi-Pyrenees - Participation au Financement de Projets de N'utrition S'ante

Caisse de Credit Municipal de Toulouse — Budget Primitif 2014 - Information du Conseil Municipal

Exoneration Totale du Montant des Droits de Place - Marche Biologique du Capitole - Samedi 9 Novembre 2013

C'ooperation Toulouse — Ramallah : Accueil de D'eux Etudiants de Ramallah au C'onservatoire A Rayonnement Regional

C'ooperation Toulouse — Saint-L'ouis - S'ignature d'Une Convention Ville de Toulouse - Ville de Saint-L'ouis - Agence de l'Eau Adour-Garonne. - S'ignature d'Une Convention Ville de Toulouse - Iut Paul S'aba

Installation Classee — Societe Denjean Logistique - Demande dEnregistrement Relatif au Projet dExploiter un Entrepot de Stockage de Produits Combustibles, Avenue de Larrieu, Zi du Chapitre, A Toulou

C'ooperation Toulouse — D'usseldorf : Participation de Toulouse A la Fete Francaise et au Tournoi International de Tennis des J'eunes de D'usseldorf

Convention entre la Ville de Toulouse et Mademoiselle Isabelle Saiz pour la Mise A Disposition d'Un Chien de Travail pour la Police Municipale

Renouvellement de lAction Horaires Atypiques - Urgences de Garde - Dispositif Pop In - Association lEnfanfare