Conseil municipal du 2014-05-28

CONVENTION AVEC LE C.I.C.R.P. MARSEILLE POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES DU MUSEE DES AUGUSTINS

CONCOURS INTERNATIONAL DE CHANT 2014 — 50e EDITION

MAITRISE DU CAPITOLE — APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR

GRATUITE EVENEMENTIELLE D'ENTREE A L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS

APPROBATION POUR L’ANNEE 2014 DE LA CONVENTION D’APPLICATION N°3 A LA CONVENTION-CADRE DE POLE ASSOCIE DE DEPOT LEGAL N°2012-125/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE -

CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DE BILLETS CONCLUE AVEC LA SOCIETE FESTIK POUR LA REGIE DES THEATRES

APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR LA SOCIETE FESTICK DE BILLETS POUR LE FESTIVAL RIO LOCO 2014

FIAT 2014 — CONVENTION TRIPARTITE JORGE PARDO-ASSOCIATION LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE - MUSEE DES AUGUSTINS, POUR L'INSTALLATION SCENOGRAPHIQUE DE LA SALLE ROMANE

APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ET L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE -

MISE A JOUR DE LA GRATUITE LORS DES EVENEMENTS AUX JARDINS DU MUSEUM ET AU JARDIN BOTANIQUE HENRI GAUSSEN -

COOPERATION TOULOUSE — RAMALLAH : ACCUEIL DE DEUX ETUDIANTS DE RAMALLAH AU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL

APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DE MANDAT DE VENTE DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE PAR DIGITICK ET TICKETNET DISTRIBUTION, DE BILLETS POUR LES CONCERTS ORGANISES AU METRONUM POUR LA SAISON 2014/20

APPROBATION DE LA CONVENTION SPECIFIQUE ENTRE L'ASSOCIATION VALENTIN HAUY ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -

COOPERATION TOULOUSE — HANOI : ORGANISATION DE LA SEMAINE CULTURELLE DE HANOI A TOULOUSE

EXPOSITION BENJAMIN CONSTANT — APPROBATION DU REVERSEMENT DE MECENAT AU PROFIT DU MUSEE DES AUGUSTINS

FESTIVAL TOULOUSE D’ETE 2014 TARIF BILLETTERIE ET PROGRAMMATION 2014

APPROBATION DE TROIS CONVENTIONS DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE DE BILLETS PAR FRANCE BILLET SAS POUR LE FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2014 ET LA SAISON 2014/2015 DE LA SALLE BLEUE DE L'ESPACE CROIX-

APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE TISSEO-SMTC ET LE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -

FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2014 - MECENATS

HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -

GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA COMMUNAUTE URBAINE TOULOUSE METROPOLE POUR LA COLLECTE, LE TRANSPORT, LE TRI, LA VALORISATION OU L'ELIMINATION DES DECHETS TOXIQUES EN QUANTITE

CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES N°14CU02 RELATIF AU MARCHE D’ETUDES DE DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, TOULOUSE METROPOLE ET L’EPFL

OPERATIONS FONCIERES — QUARTIER CROIX-DAURADE - ZAC DE BORDEROUGE - EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE BORDEROUGE ET CREATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRE - ACQUISITION DES EMPRISES CORRESPONDANTES

LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT A L'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS DE FONCTION

CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE TEOULA - AGREMENT DE LA CONVENTION DE SOUS-DELEGATION DE L'ACTIVITE BAR-RESTAURANT

CONVENTION GENERALE CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR TOUTES LES DIRECTIONS MUTUALISEES RATTACHEES A LA DIRECTION GENERALE DU DEVELOPPEMENT URBAIN ET DURABLE - VILLE DE TOULOUSE - TOULOUSE

CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE GUILHERMY 11V293PA - MARCHE N°11V596 - ETUDES DE PROGRAMMATION - PROTOCOLE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE VITAM INGENIERIE

DEMANDE DE SUBVENTION A LA PREFECTURE DE HAUTE GARONNE DANS LE CADRE D’UN APPEL A PROJET DE LA MISSION INTER MINISTÉRIELLE DE LUTTE CONTRE LES DROGUES ET LES CONDUITES ADDICTIVES

EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 2014

DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE MIDI-PYRENEES - PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE PROJETS DE NUTRITION SANTE

CAISSE DE CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE — BUDGET PRIMITIF 2014 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - MARCHE BIOLOGIQUE DU CAPITOLE - SAMEDI 9 NOVEMBRE 2013

DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

VOEU du groupe Toulouse Vert Demain relatif à l’accord TAFTA

CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX MAJORATION DE CREDIT D'HEURES

COOPERATION TOULOUSE — SAINT-LOUIS - SIGNATURE D'UNE CONVENTION VILLE DE TOULOUSE - VILLE DE SAINT-LOUIS - AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE. - SIGNATURE D'UNE CONVENTION VILLE DE TOULOUSE - IUT PAUL SABA

INSTALLATION CLASSEE — SOCIETE DENJEAN LOGISTIQUE - DEMANDE D'ENREGISTREMENT RELATIF AU PROJET D'EXPLOITER UN ENTREPOT DE STOCKAGE DE PRODUITS COMBUSTIBLES, AVENUE DE LARRIEU, ZI DU CHAPITRE, A TOULOU

COOPERATION TOULOUSE — DUSSELDORF : PARTICIPATION DE TOULOUSE A LA FETE FRANCAISE ET AU TOURNOI INTERNATIONAL DE TENNIS DES JEUNES DE DUSSELDORF

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET MADEMOISELLE ISABELLE SAIZ POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CHIEN DE TRAVAIL POUR LA POLICE MUNICIPALE

RENOUVELLEMENT DE L'ACTION HORAIRES ATYPIQUES - URGENCES DE GARDE - DISPOSITIF POP IN - ASSOCIATION L'ENFANFARE