3 décembre 2015

D'epot de Remi Papillault de D'ocuments C'onstituant un Fonds d'Architecte Relatif au Quartier du Mirail

Application du Tarif Partenaire pour la Location dEspace du Museum en Vue de la Rencontre de la Fondation Cancer Sante

Complement des Contre — Parties pour les Mecenes des Expositions Temporaires du Musee Saint-Raymond, Musee des Antiques de Toulouse

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A l'Association les Amis de Jean Jaures

Approbation de la Convention Determinant les Conditions de Vente en Ligne par la Societe Festik de Billets pour les Activites du Musee des Augustins

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A l'Association Comite D'organisation du Carnaval Unifie (cocu)

Adoption D'une Convention Cadre avec Grdf pour lImplantation de Compteurs Communiquants

Operations Foncieres — Quartier Saint Michel - Declassement et Cession dEmprise Fonciere A Monsieur et Madame Cazabon Situee Rue des 36 Ponts

Portet sur Garonne — Transfert de Propriete A Toulouse Metropole - Usine de Traitement des Eaux de Clairfont et SA Station de Pompage

Convention de Partenariat entre la Ville de Toulouse, Musee Saint-Raymond, Musee des Antiques de Toulouse et l'Iut Paul S'abatier, pour les Etudiants de la Filiere Infocom

Avenant A la Convention de Depot dInstruments de lObservatoire de Midi-Pyrenees au Musee Paul-Dupuy de la Ville de Toulouse

Approbation de la Nouvelle Convention Specifique pour les Offres Couplees entre le Restaurant le Moai et le Museum Dhistoire Naturelle de Toulouse -

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A l'Association Sculptures Claude Nougaro

Loi de Modernisation de lAction Publique Territoriale et de lAffirmation des Metropoles - Transfert des Equipements A Toulouse Metropole

Convention de Partenariat entre la Ville de Toulouse, Musee Saint-Raymond, Musee des Antiques de Toulouse et l'Universite Paul S'abatier-Toulouse III, pour l'Observation des Mediations C'ulturelles Inno

Exposition Etonnantes Affinites du 14 Mars au 7 Juin 2015 A lEnsemble Conventuel des Jacobins pour les 40 Ans du Chateau d'Eau - Approbation des Tarifs dEntree et de la Convention de Partenariat

Concession d'Affichage sur les Proprietes Communales - S'ociete Exterion Media

Gratuite Totale dAcces au Musee Saint — Raymond, Musee des Antiques de Toulouse, le Jeudi 2 Avril 2015 de 12 Heures A 18 Heures

Mise A Disposition de Salles Municipales pour les Reunions Politiques

Avenants de Prolongation des Mises A Disposition dEnsembles Immobiliers par la Ville de Toulouse au Profit de Diverses Structures Culturelles

Approbation pour lAnnee 2015 du Prix du Documentaire des Mediatheques dans le Cadre du Festival Cinelatino Organise par lArcalt avec la Participation de la Ville de Toulouse

Adoption de la Convention — Cadre de Pole Associe de Depot Legal N°2015-125/423 entre la Bibliotheque Nationale de France et la Ville de Toulouse

Organisation d'Un Spectacle pour lAnniversaire du Grenier de Toulouse le 19 Avril 2015 - Contrat de Corealisation A Intervenir avec le Theatre du Capitole

Modalites dIndemnisation des Frais de Deplacements des Musiciens pour la Tournee au Japon du 17 Fevrier au 4 Mars 2015

Application du Tarif Partenaire sur la Location dEspace au Museum pour le Meeting International Annuel du Labex Tulip

Attribution de Subventions A Diverses Associations

Subventions aux Operateurs Associatifs des Actions dans le Cadre du Contrat Local dAccompagnement A la Scolarite (clas)

D'ebat d'Orientations Budgetaires 2015

Aoen — Efficacite Energetique- Valorisation des Certificats dEconomie dEnergie ( Cee) : Adoption D' un Protocole dAccord avec EDF

Demande de Subvention de la Ville A l'Anah en Vue de la Rehabilitation du C'entre dHebergement les Toits du C'oeur

SA HLM DES CHALETS — Garantie demprunt pour l'acquisition de 42 logements situés résidence Brindis 1 et 3 place Agapito Nadal à Toulouse suite au transfert de Nouveau Logis Méridional

Organisation de la Journee Bernard Maris du 21 Mars 2015 - Attribution d'Une Subvention A lInstitut des Etudes Politiques de Toulouse

Demande de Subvention A la Prefecture de Haute Garonne dans le C'adre D'un Appel A Projet de la Mission Inter Ministerielle de L'utte C'ontre les Drogues et les C'onduites Addictives

Demande de Subvention A L'ars, Agence Regionale de S'ante dans le C'adre du Contrat Local de S'ante de Toulouse 2014-2015

APEAJ (Association Pour lEducation et lApprentissage des Jeunes) - Création d'un internat et d'un centre de formation professionnelle adaptée situés 17 chemin de la glacière à Toulouse - garantie pa

Fourriere Municipale — Exonerations, Remboursements des Redevances de Fourriere et Annulation de Titre

Fourniture de Denrees Alimentaires — Marche N°10v849 - Lot N° 42 - Protocole dAccord Transactionnel entre la Ville de Toulouse et la Societe Cyranie

Achat de Colis de Fin dAnnee 2015 — Convention de Groupement de Commandes avec des Communes Membres de Toulouse Metropole

Construction du Groupe Scolaire Lucie Aubrac - Memoire de Reclamation de lEntreprise Titulaire du Lot N° 6 (entreprise Coucoureux) - Protocole dAccord Transactionnel Relatif au Marche 11v219

Politique de la Ville — Programmation 2015 - Financement de Projets Associatifs

Toulouse Centre — Gestion des Controles D'acces de Type : Barrieres A Cle Prisonniere - Adoption de Tarifs

08D151 — Groupe Scolaire et Multi Accueil des Ponts Jumeaux - Mission dAssistance Technique - Protocole Conclu entre la Ville de Toulouse et la Societe Ingerop Marche N° 09v139 -

Services de Telecommunications — Convention de Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole, le CCAS de Toulouse, le Ctmr, des Communes Membres de Toulouse Metropole et Certains de Leurs CCAS

Habilitation de Depot, par Monsieur le Maire, des Demandes dAutorisations Prevues par le Code de l'Urbanisme -

12v120pa — Construction du Multi Accueil Rangueil Rosa Parks - Protocole Conclu entre la Ville de Toulouse et lEntreprise Lorenzi Marche N° 13v062

OPERATIONS FONCIERES — COMMUNE DE TOULOUSE - ZAC EMPALOT-GARONNE - Mission Grand Projet de Ville - Cession de locaux commerciaux à laménageur OPPIDEA

Voeu du Groupe Toulouse Ensemble Appelant A la Fin des Debordements Violents en Marge des Manifestations

Dommages Corporels Causes A un Agent — Protocole dAccord Transactionnel avec le Tiers Responsable et son Assureur

Manifestation du Samedi 21 Fevrier 2015 — Demande de Reparation A l'Etat du Prejudice Subi

Plan Local dActions 2015 — 2020 pour le Developpement du Commerce, de lArtisanat de Vitrine et des Services Toulousains - Deliberation de Principe Visant A Renouveler la Convention Cadre de Ce Plan D'

Operation Toulouse Plages 2015 — Principe d'Organisation - Externalisation Gestion Site Daurade - Consultation - Approbation d'Un Cahier des Charges. Constitution Commission Ad Hoc

Manifestation du Samedi 21 Fevrier 2015 au Centre-Ville de Toulouse - Degradations des Devantures de Nombreux Commerces - Creation d'Un Fonds Relais pour Soutenir la Tresorerie des Entreprises Concern

Journee Proprete des Berges Canaux et Garonne

Designation au Scrutin Majoritaire de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Lutte Contre la Vacance du Parc Prive — Amenagement du Dispositif Louez sans Souci

Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de larticle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-23 DU

Convention de Mise A Disposition de Personnel de la Ville de Tournefeuille Aupres de la Ville de Toulouse

Emplois de la Ville de Toulouse : Autorisation de Recruter des Agents Non Titulaires

Aide aux Accueils de Loisirs Associatifs - Convention dObjectifs et de Partenariat avec l'Association Loisirs Education et Citoyennete

Accueils de Loisirs — Report de Participation Familiale

Avis de la Ville de Toulouse sur le Projet dArrete Prefectoral de Prescription du Plan de Prevention des Risques Technologiques Autour des Sites Esso Saf et Stcm A Fondeyre

Reserve Naturelle Regionale de la Confluence Garonne Ariege : Integration des Parcelles Appartenant A la Ville de Toulouse

Adhesion de Toulouse au Reseau dExcellence des Villes pour Tous Fondation Design For All - Renouvellement

Aide au Secteur Associatif pour les Structures Petite Enfance - Mise A Jour de la Liste des Beneficiaires

CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE VILLE AMIE DES ENFANTS DECERNE PAR lUNICEF

Manifestation du Samedi 21 Fevrier 2015 A Toulouse - Soutien de la Ville de Toulouse aux Commerçants et Artisans de Vitrine du Centre Ville - Heures de Gratuite de Stationnement dans les Parcs en ou

Elargissement des Modalites dAcces pour les Douches Municipales Bonnefoy

Voeu du Groupe Socialiste et du Groupe Radical de Gauche, Republicain et Humaniste, Amende par le Groupe Toulouse Ensemble, Relatif A la Demande de Maintien des Tarifs Jeunes et de la Gratuite des Tr