Conseil municipal du 2015-12-03

Avril 3 décembre 2015 68 délibérations
Document source

68

délibérations

25

Culture & Patrimoine

11

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

68 délibérations - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - MARCHE N°10V849 - LOT N° 42 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE - MANIFESTATION DU SAMEDI 21 FEVRIER 2015 A TOULOUSE - SOUTIEN DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS DE VIT - VOEU DU GROUPE TOULOUSE ENSEMBLE APPELANT A LA FIN DES DEBORDEMENTS VIOLENTS EN MARGE DES MANIFESTATIONS - ACHAT DE COLIS DE FIN D'ANNEE 2015 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE METROPO - CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L'ENTREPRISE TITULAIRE DU LOT N° 6 (ENTREPRISE - POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2015 - FINANCEMENT DE PROJETS ASSOCIATIFS - ELARGISSEMENT DES MODALITES D'ACCES POUR LES DOUCHES MUNICIPALES BONNEFOY - TOULOUSE CENTRE - GESTION DES CONTROLES D’ACCES DE TYPE : BARRIERES A CLE PRISONNIERE - ADOPTION DE TARIFS - 08D151 - GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE - PROTOCOLE CONCLU ENTRE LA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territori - DEPOT DE REMI PAPILLAULT DE DOCUMENTS CONSTITUANT UN FONDS D'ARCHITECTE RELATIF AU QUARTIER DU MIRAIL - APPLICATION DU TARIF PARTENAIRE POUR LA LOCATION D'ESPACE DU MUSEUM EN VUE DE LA RENCONTRE DE LA FONDATION CANCER SANTE - COMPLEMENT DES CONTRE-PARTIES POUR LES MECENES DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE - SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE, LE CCAS DE TOULOUSE, LE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LES AMIS DE JEAN JAURES - AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE PROJET D'ARRETE PREFECTORAL DE PRESCRIPTION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNO - APPROBATION DE LA CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE PAR LA SOCIETE FESTIK DE BILLETS POUR LES ACTI - SUBVENTIONS AUX OPERATEURS ASSOCIATIFS DES ACTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION COMITE D’ORGANISATION DU CARNAVAL UNIFIE (COCU)

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Délibérations (68)

🎭 Culture & Patrimoine 25 délibérations
14

DEPOT DE REMI PAPILLAULT DE DOCUMENTS CONSTITUANT UN FONDS D'ARCHITECTE RELATIF AU QUARTIER DU MIRAIL

15

APPLICATION DU TARIF PARTENAIRE POUR LA LOCATION D'ESPACE DU MUSEUM EN VUE DE LA RENCONTRE DE LA FONDATION CANCER SANTE

15

COMPLEMENT DES CONTRE — PARTIES POUR LES MECENES DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE

15

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LES AMIS DE JEAN JAURES

15

APPROBATION DE LA CONVENTION DETERMINANT LES CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE PAR LA SOCIETE FESTIK DE BILLETS POUR LES ACTIVITES DU MUSEE DES AUGUSTINS

15

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION COMITE D’ORGANISATION DU CARNAVAL UNIFIE (COCU)

15

ADOPTION D’UNE CONVENTION CADRE AVEC GRDF POUR L'IMPLANTATION DE COMPTEURS COMMUNIQUANTS

15

OPERATIONS FONCIERES — QUARTIER SAINT MICHEL - DECLASSEMENT ET CESSION D'EMPRISE FONCIERE A MONSIEUR ET MADAME CAZABON SITUEE RUE DES 36 PONTS

15

PORTET SUR GARONNE — TRANSFERT DE PROPRIETE A TOULOUSE METROPOLE - USINE DE TRAITEMENT DES EAUX DE CLAIRFONT ET SA STATION DE POMPAGE

15

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE ET L'IUT PAUL SABATIER, POUR LES ETUDIANTS DE LA FILIERE INFOCOM

15

AVENANT A LA CONVENTION DE DEPOT D'INSTRUMENTS DE L'OBSERVATOIRE DE MIDI-PYRENEES AU MUSEE PAUL-DUPUY DE LA VILLE DE TOULOUSE

15

APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION SPECIFIQUE POUR LES OFFRES COUPLEES ENTRE LE RESTAURANT LE MOAI ET LE MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE -

15

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION SCULPTURES CLAUDE NOUGARO

15

LOI DE MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET DE L'AFFIRMATION DES METROPOLES - TRANSFERT DES EQUIPEMENTS A TOULOUSE METROPOLE

15

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE ET L'UNIVERSITE PAUL SABATIER-TOULOUSE III, POUR L'OBSERVATION DES MEDIATIONS CULTURELLES INNO

15

EXPOSITION ETONNANTES AFFINITES DU 14 MARS AU 7 JUIN 2015 A L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS POUR LES 40 ANS DU CHATEAU D'EAU - APPROBATION DES TARIFS D'ENTREE ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT

15

CONCESSION D'AFFICHAGE SUR LES PROPRIETES COMMUNALES - SOCIETE EXTERION MEDIA

15

GRATUITE TOTALE D'ACCES AU MUSEE SAINT — RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUES DE TOULOUSE, LE JEUDI 2 AVRIL 2015 DE 12 HEURES A 18 HEURES

15

MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES POUR LES REUNIONS POLITIQUES

15

AVENANTS DE PROLONGATION DES MISES A DISPOSITION D'ENSEMBLES IMMOBILIERS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU PROFIT DE DIVERSES STRUCTURES CULTURELLES

15

APPROBATION POUR L'ANNEE 2015 DU PRIX DU DOCUMENTAIRE DES MEDIATHEQUES DANS LE CADRE DU FESTIVAL CINELATINO ORGANISE PAR L'ARCALT AVEC LA PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE

15

ADOPTION DE LA CONVENTION — CADRE DE POLE ASSOCIE DE DEPOT LEGAL N°2015-125/423 ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LA VILLE DE TOULOUSE

15

ORGANISATION D'UN SPECTACLE POUR L'ANNIVERSAIRE DU GRENIER DE TOULOUSE LE 19 AVRIL 2015 - CONTRAT DE COREALISATION A INTERVENIR AVEC LE THEATRE DU CAPITOLE

15

MODALITES D'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES MUSICIENS POUR LA TOURNEE AU JAPON DU 17 FEVRIER AU 4 MARS 2015

15

APPLICATION DU TARIF PARTENAIRE SUR LA LOCATION D'ESPACE AU MUSEUM POUR LE MEETING INTERNATIONAL ANNUEL DU LABEX TULIP

💶 Finances & Budget 11 délibérations
15

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS

15

SUBVENTIONS AUX OPERATEURS ASSOCIATIFS DES ACTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS)

15

DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015

15

AOEN — EFFICACITE ENERGETIQUE- VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE ( CEE) : ADOPTION D' UN PROTOCOLE D'ACCORD AVEC EDF

15

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA VILLE A L'ANAH EN VUE DE LA REHABILITATION DU CENTRE D'HEBERGEMENT LES TOITS DU COEUR

15

SA HLM DES CHALETS — Garantie d'emprunt pour l'acquisition de 42 logements situés résidence Brindis 1 et 3 place Agapito Nadal à Toulouse suite au transfert de Nouveau Logis Méridional

15

ORGANISATION DE LA JOURNEE BERNARD MARIS DU 21 MARS 2015 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'INSTITUT DES ETUDES POLITIQUES DE TOULOUSE

15

DEMANDE DE SUBVENTION A LA PREFECTURE DE HAUTE GARONNE DANS LE CADRE D’UN APPEL A PROJET DE LA MISSION INTER MINISTERIELLE DE LUTTE CONTRE LES DROGUES ET LES CONDUITES ADDICTIVES

15

DEMANDE DE SUBVENTION A L’ARS, AGENCE REGIONALE DE SANTE DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DE TOULOUSE 2014-2015

15

APEAJ (Association Pour l'Education et l'Apprentissage des Jeunes) - Création d'un internat et d'un centre de formation professionnelle adaptée situés 17 chemin de la glacière à Toulouse - garantie pa

15

FOURRIERE MUNICIPALE — EXONERATIONS, REMBOURSEMENTS DES REDEVANCES DE FOURRIERE ET ANNULATION DE TITRE.

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
15

FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES — MARCHE N°10V849 - LOT N° 42 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE CYRANIE

15

ACHAT DE COLIS DE FIN D'ANNEE 2015 — CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE METROPOLE

15

CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L'ENTREPRISE TITULAIRE DU LOT N° 6 (ENTREPRISE COUCOUREUX) - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHE 11V219

15

POLITIQUE DE LA VILLE — PROGRAMMATION 2015 - FINANCEMENT DE PROJETS ASSOCIATIFS

15

TOULOUSE CENTRE — GESTION DES CONTROLES D’ACCES DE TYPE : BARRIERES A CLE PRISONNIERE - ADOPTION DE TARIFS

15

08D151 — GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE - PROTOCOLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET LA SOCIETE INGEROP MARCHE N° 09V139 -

15

SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS — CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE, LE CCAS DE TOULOUSE, LE CTMR, DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE METROPOLE ET CERTAINS DE LEURS CCAS

15

HABILITATION DE DEPOT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME -

15

12V120PA — CONSTRUCTION DU MULTI ACCUEIL RANGUEIL ROSA PARKS - PROTOCOLE CONCLU ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE ET L'ENTREPRISE LORENZI MARCHE N° 13V062

15

OPERATIONS FONCIERES — COMMUNE DE TOULOUSE - ZAC EMPALOT-GARONNE - Mission Grand Projet de Ville - Cession de locaux commerciaux à l'aménageur OPPIDEA

📄 Autres decisions 8 délibérations
15

VOEU DU GROUPE TOULOUSE ENSEMBLE APPELANT A LA FIN DES DEBORDEMENTS VIOLENTS EN MARGE DES MANIFESTATIONS

15

DOMMAGES CORPORELS CAUSES A UN AGENT — PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LE TIERS RESPONSABLE ET SON ASSUREUR

15

MANIFESTATION DU SAMEDI 21 FEVRIER 2015 — DEMANDE DE REPARATION A L'ETAT DU PREJUDICE SUBI

15

PLAN LOCAL D'ACTIONS 2015 — 2020 POUR LE DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT DE VITRINE ET DES SERVICES TOULOUSAINS - DELIBERATION DE PRINCIPE VISANT A RENOUVELER LA CONVENTION CADRE DE CE PLAN D'

15

OPERATION TOULOUSE PLAGES 2015 — PRINCIPE D'ORGANISATION - EXTERNALISATION GESTION SITE DAURADE - CONSULTATION - APPROBATION D'UN CAHIER DES CHARGES. CONSTITUTION COMMISSION AD HOC.

15

MANIFESTATION DU SAMEDI 21 FEVRIER 2015 AU CENTRE-VILLE DE TOULOUSE - DEGRADATIONS DES DEVANTURES DE NOMBREUX COMMERCES - CREATION D'UN FONDS RELAIS POUR SOUTENIR LA TRESORERIE DES ENTREPRISES CONCERN

15

JOURNEE PROPRETE DES BERGES CANAUX ET GARONNE

15

DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

🌱 Environnement 5 délibérations
15

MANIFESTATION DU SAMEDI 21 FEVRIER 2015 A TOULOUSE - SOUTIEN DE LA VILLE DE TOULOUSE AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS DE VITRINE DU CENTRE VILLE - HEURES DE GRATUITE DE STATIONNEMENT DANS LES PARCS EN OU

15

AVIS DE LA VILLE DE TOULOUSE SUR LE PROJET D'ARRETE PREFECTORAL DE PRESCRIPTION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES AUTOUR DES SITES ESSO SAF ET STCM A FONDEYRE

15

RESERVE NATURELLE REGIONALE DE LA CONFLUENCE GARONNE ARIEGE : INTEGRATION DES PARCELLES APPARTENANT A LA VILLE DE TOULOUSE

15

ADHESION DE TOULOUSE AU RESEAU D'EXCELLENCE DES VILLES POUR TOUS FONDATION DESIGN FOR ALL - RENOUVELLEMENT

15

LUTTE CONTRE LA VACANCE DU PARC PRIVE — AMENAGEMENT DU DISPOSITIF LOUEZ SANS SOUCI

👥 Ressources humaines 5 délibérations
15

Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-23 DU

15

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE TOURNEFEUILLE AUPRES DE LA VILLE DE TOULOUSE

15

EMPLOIS DE LA VILLE DE TOULOUSE : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS NON TITULAIRES

15

AIDE AUX ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIFS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LOISIRS EDUCATION ET CITOYENNETE.

15

ACCUEILS DE LOISIRS — REPORT DE PARTICIPATION FAMILIALE.

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
15

AIDE AU SECTEUR ASSOCIATIF POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE - MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES

15

CANDIDATURE DE LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE VILLE AMIE DES ENFANTS DECERNE PAR l'UNICEF.

🛡️ Sécurité 1 délibération
15

ELARGISSEMENT DES MODALITES D'ACCES POUR LES DOUCHES MUNICIPALES BONNEFOY

❤️ Social & Santé 1 délibération
15

VOEU DU GROUPE SOCIALISTE ET DU GROUPE RADICAL DE GAUCHE, REPUBLICAIN ET HUMANISTE, AMENDE PAR LE GROUPE TOULOUSE ENSEMBLE, RELATIF A LA DEMANDE DE MAINTIEN DES TARIFS JEUNES ET DE LA GRATUITE DES TR

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