22 octobre 2015

Multi — Accueil Occitane - Demande de Subvention A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Renovation de la Creche Compans — Demande de Subvention A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Etude Prealable de Faisabilite de lAuditorium de Toulouse - Demande de Subvention A la Direction Regionale des Affaires Culturelles Midi-Pyrenees

Annulation de Titre au Profit de l'Association Classisco

Centres Sociaux Associatifs — Complements de Subventions 2015-Avenant N°1

Gratuite dEntree A la Projection Organisee au Cinema Abc dans le Cadre de la Troisieme Edition des Journees Culturelles Franco-Algeriennes de Toulouse

Plan de Developpement Petite Enfance — Subvention A l'Association les Pupilles de lEnseignement Public de la Haute-Garonne (pep 31)

SOUTIEN AUX ACTIONS TERRITORIALES — SUBVENTIONS A LASSOCIATION LES COMBUStIBLES

Programmation Scolaire 2016 — Demande de Subvention au Conseil Departemental de la Haute-Garonne

Attribution de Subventions aux Structures Culturelles - Exercice 2015 - Subventions de Fonctionnement, Exceptionnelles et d'Investissement

Multi — Accueil Bordeblanche Pradettes - Demande de Subvention A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Attribution de Subventions pour des Associations Intervenant Aupres de la Jeunesse

HABITAT TOULOUSE — Vente au profit de ses locataires de 156 logements situés 3 à 12 place André Daste et 2 - 4 rue Bir Hakeim à Toulouse - garantie financière de la Ville

Admission en Non — Valeur de Divers Produits Communaux de 2003 A 2015 - Budget Principal - Budget Annexe des Pompes Funebres - Budget Annexe du Crematorium - Budget Annexe du Theatre Orchestre du Capito

Dispositif dExoneration aux Baremes des Tarifs au Titre de lIntegration Scolaire pour le Temps du Midi

Reconstruction du Centre Petite Enfance et Multi-Accueil Amouroux - Demande de Subvention au Conseil Departemental de la Haute-Garonne

Subvention de lAgence Regionale de Sante Midi-Pyrenees - Participation au Financement de Projets Collectivites Actives Pnns - Attribution de Subventions aux Associations - Annee 2015

HABITAT TOULOUSE — Vente au profit de ses locataires de 70 logements situés 16-18 rue Johannes Kepler, 2-4-6-8 rue Jean Montariol et 19 rue Joachim Génard à Toulouse - garantie financière de la Ville

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant dans le Domaine de la Sante- Annee 2015

Multi — Accueil Bordelongue - Demande de Subvention A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Attribution de Subvention au Centre Regional dInformation Jeunesse (crij)

Convention d'Objectifs et de Financement avec la C'aisse d'Allocations Familiales de la Haute Garonne dans le C'adre du Contrat Local d'Accompagnement A la Scolarite 2015-2016

Programmation des Actions de Prevention et de Lutte Contre les Discriminations

Accueil Jeune Amouroux — Demande de Subvention A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Voeu du groupe Toulouse Vert Demain relatif à l'organisation dateliers de formation des citoyens au budget local

Approbation de la Convention Attributive de Subvention au Titre du Programme de Reussite Educative 2015

Partenariat entre la Ville de Toulouse et l'Association Departementale des Francas de Haute - Garonne - Subvention - Convention

D'ecision Modificative N°2 — Budget Principal - Budgets Annexes du Theatre et de l'Orchestre du C'apitole et des Pompes Funebres

NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL — construction d'un centre Médico Pédo-Psychologique situé Quartier Borderouge place Micoulaud à Toulouse - garantie par la Ville de Toulouse à hauteur de 80 % d'un emprunt de

NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL — Vente en bloc à PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE de 40 logements situés résidence les Feuillantines 74-76 chemin du Carrosse à Toulouse - Garantie financière de la Ville

Mission Dossier Unique Interactif — Recueil des Tarifs des Services Municipaux - Tarifs de la Cuisine Centrale

Heritage Uefa Euro 2016 — Programme Horizon Bleu Federation Francaise de Football - Demande de Subventions pour Creation dEquipements Sportifs Dedies au Football - Demandes Aupres dAutres Financeurs

Association Action Etudes et Recherches autour de lArchitecture (AERA) : Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2015

Acquisition de Locaux pour le Relogement de la Salle de Proximite et de lAccueil Jeune Bourbaki - Demande de Subvention A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne et au Fonds Europeen D

Espaces de Vie Sociale — Subvention de la Ville de Toulouse 2015

Commission de Recours Amiable — Decision du Conseil Municipal Apres Avis de la Commission du 10 Juillet 2015 sur les Demandes dAnnulation ou de Reduction de Dette pour les Prestations Proposees par l

Refection des Verrieres du Musee des Augustins et Conservation des Collections - Demande de Subvention Aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrenees, de la Region Midi Pyr

Voeu du groupe des Elus Communistes Républicains et Citoyens, relatif au maintien du tarif Jeune de Tisséo

Programmation des Actions en Faveur de l 'Egalite Femmes-Hommes

Attribution de Subventions A Diverses Associations sur Aide A Projets

Relations Financieres entre la Ville de Toulouse et Toulouse Metropole Consecutives A la Cloture du Budget Annexe du Crematorium

Versement d'une subvention relative à létude préalable à la finalisation du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du secteur sauvegardé de la Ville de Toulouse

Attribution de Subventions A Diverses Associations Intervenant dans le Domaine de la Petite Enfance au Titre de lAnnee 2015

Catalogue des Tarifs — Sports - Couloir Piscine Facture, Longueur. Redevances Complexe Sportif Andre Brouat

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Comite Local pour le Logement Autonome des Jeunes 31

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant dans le Domaine de la Lutte Contre les Exclusions, de la Prevention et de lAccompagnement Social Exercice 2015

Attribution de Subventions aux Associations Intervenant Aupres des Seniors - Convention de Partenariat dans le Cadre du Numerique Intergenerationnel

Adoption du Rapport de la Cletc Consecutive aux Transferts de Competence Loi Maptam

Reconstitution de L'atelier des Decors du Capitole A Montaudran - Demande de Subvention A la Direction Regionale des Affaires Culturelles, au Conseil Regional de Midi-Pyrenees et au Conseil Departemen

Ecole Nationale dArchitecture de Toulouse (ENSA) : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2015

Actualisation des Durees dAmortissement des Subventions dEquipement de la Ville de Toulouse

Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations -

Participation au Co — Financement du Projet Com2party au Ffsu, Forum Francais pour la Securite Urbaine

D'ebat d'Orientations Budgetaires 2016

Aide au Fonctionnement des Clubs Sportifs - Subvention Annee Sportive 2014/2015. Versement Acompte sur Subvention Annee Sportive 2015/2016

Accueils de Loisirs sans Hebergement Peri-Scolaire du Groupe Scolaire Borderouge Niboul - Demande de Subventions A la Caisse D'allocations Familiales de la Haute-Garonne

Quartier Ginestous — Chemin de la Glaciere - Signature d'Une Convention dOccupation Temporaire du Domaine Public Fluvial entre Voies Navigables de France et la Commune de Toulouse -

Convention de D'epot d'Objets du Musee Saint-Raymond, Musee des Antiques de Toulouse, A la S'ociete des Amis du Vieux C'ordes

Approbation de la Convention Specifique entre le Pole Guidance Infantile Arseaa et le Museum dHistoire Naturelle de Toulouse

Quartiers des Minimes Sept Deniers et la Fourguette - Effacement de Lignes Electriques - Implantation d'Un Poste de Transformation - Passage de Canalisations de Gaz - Autorisation de Travaux et Conven

Quartier des Amidonniers — Piscine Chapou - Signature d'Une Convention dOccupation Temporaire du Domaine Public Fluvial entre Voies Navigables de France et la Commune de Toulouse

Ile du Parc Toulousain — Approbation de lAvenant N°1 A la Convention dOccupation du Domaine Public en Date du 12 Juillet 2000 entre l'Association lEmulation Nautique et la Commune de Toulouse

Approbation A lAvenant A la Convention de Partenariat Autour du Livre 150 Ans du Museum dHistoire Naturelle de Toulouse - Editions Privat

Approbation A la Convention Specifique entre lApeaj et le Museum dHistoire Naturelle de Toulouse

Participation Financiere A lExposition Toulouse en Vue(s) du Credit Agricole

Quartier Lascrosses — 69 Rue du Taur - Rachat du Bail Emphyteotique

Convention d'Application pour le Transfert de Propriete A Titre Gratuit de Mobiliers Archeologiques, de l'Etat vers Toulouse Metropole, et Cession A la Ville de Toulouse

Valorisation du Patrimoine — Lancement de la Consultation pour la Vente par Soumission Cachetee d'Un Terrain Situe Chemin Sansou / Chemin des Fontanelles

Valorisation du Patrimoine — Cession A la Societe Solution Immobiliere d'Un Terrain Situe Rue du General Lionel Marmier

Approbation de la Convention de Partenariat Fixant les Modalites de Collaboration entre le Quai des Savoirs et l'Association lUsine

Etablissement et signature d'un contrat de cession de droits d'exploitation non commerciale avec BBC Worldwide France pour le film : Mermoz, larchange de lAéropostale

Mise A Disposition de Salles Municipales pour les Reunions Politiques - Mise A Jour des Listes

Billetterie — Approbation de la Convention de Mandat de Vente de Billets par le Biais du Reseau de Distribution France Billet

Approbation de lintégration de la Ville de Toulouse au consortium Immediats porté par Cap Sciences

Exposition : Ceci N'est Pas un Portrait, au Musee des Augustins – Convention de Mandat Non Exclusif de Vente de Billets par la Societe France Billet – Groupe Fnac

Restauration dOeuvres dArt pour lAnnee 2015 - Demande de Subventions A l'Etat

Valorisation du Patrimoine — Lancement de la Consultation pour la Vente par Soumission Cachetee d'Un Terrain Situe 134 Chemin de Gabardie

D'enomination des N'oms de Voies

Participation Financiere de Type Partenariat A lExposition Toulouse en Vue(s) de la Caisse des Depots et Consignations

POURSUITE DE LA COOPERATION AVEC ATLANTA : 40e ANNIVERSAIRE DU JUMELAGE - MANIFESTATION FRANCE ATLANTA - ECHANGES CULTURELS

D'epartement Theatre — Conventions de Partenariat Pedagogique avec les Compagnies Theatrales

Valorisation du Patrimoine — Vente aux Encheres de Biens Immobiliers Dependant du Domaine Prive de la Commune de Toulouse

Restauration dOeuvres dArt — Demande de Subvention A l'Etat

Valorisation du Patrimoine — Cession d'Une Cour Situee Rue Resseguier / Place Montoulieu A M et Mme Caillavet

Convention de C'ommercialisation de Billetterie en L'igne C'onclue pour une D'uree de 3 Ans avec la S'ociete Festik pour les C'entres C'ulturels et d'Animation

Demande de Subvention de Fonctionnement Aupres de l'Etat Exercice 2015 - Ministere de la C'ulture

Approbation A lAvenant A la Convention de Partenariat pour la Version Adaptee de lExposition Ours au Museum National dHistoire Naturelle de Paris

Avenant A la Convention de Partenariat entre le Lido (ecole de Cirque) et le Departement Art et Com de l'Universite Jean Jaures de Toulouse - Contribution de la Ville au Developpement du Diplome des P

Approbation de la Convention de Coproduction de lExposition Eau du Haut

Approbation de lAppellation : la Brique Rouge, pour le Futur Equipement de Quartier dEmpalot

Convention avec le C'entre Interregional de C'onservation et de Restauration (c'icrp) de Marseille- Avenant° 1

Quai des Savoirs — Site Jules Guesde - Mise A Disposition d'Un Espace d'Un Cafe - Appel A Candidature - Constitution d'Une Commission Ad Hoc - Designation au Scrutin Proportionnel de Cinq Membres Titu

Convention N°2015 — 310 entre la Bibliotheque Publique dInformation et la Ville de Toulouse – Participation au Reseau Francophone de Reponses A Distance Eurekoi

Convention avec l'Association les Ponts du C'oeur - Operation les Bancs de la L'iberte

PORTRAITS SONORES DU COUVENT DES JACOBINS : GRATUITE DENTREE LES 9, 10 et 11 OCTOBRE 2015

Organisation d'Un Gala au Profit de lUnicef le 18 Decembre 2015 A la Halle aux Grains

Poursuite du Dispositif dIllumination des Rues de la Ville pour les Fetes de Fin dAnnee et Nouvelle Procedure Complementaire

Recueil des Tarifs Municipaux — Rectification pour les Tarifs Lecture Publique

Convention Cadre pour le Transfert de Propriete A Titre Gratuit de Mobiliers Archeologiques, de l'Etat vers Toulouse Metropole, et Possibilite de Cession A la Ville de Toulouse

Valorisation du Patrimoine — Cession A la Societe Eiffage Immobilier Midi Pyrenees d'Un Terrain Situe 54, 56 Boulevard Lazare Carnot

Appel A Projets — Festival Rose Beton 2016 - Selection d'Une Direction Artistique

Convention de C'ooperation N'umerique pour la D'ematerialisation de D'ocuments Proteges Et/ou Non Proteges au Titre de la Propriete Intellectuelle N° 2015-160 entre la Bibliotheque N'ationale de France et

Valorisation du Patrimoine — Cession d'Un Terrain Situe Rue Lefranc de Pompignan

Nouveau Reglement Interieur de la Salle de Lecture des Archives Municipales

Valorisation du Patrimoine — Lancement de la Consultation pour la Vente par Soumission Cachetee d'Un Bien Situe 46 Rue des Saules - Ancienne Piscine Pradie

Base de Loisirs de la Ramee — Mise A Disposition d'Un Espace de Restauration - Constitution d'Une Commission Ad Hoc

Approvisionnement et Maintenance des Postes de Travail - Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole et des Communes Membres de Toulouse Metropole

Convention c'onstitutive de groupements de c'ommandes Toulouse Métropole/ Ville de Toulouse pour toutes les d'irections mutualisées rattachées à la D'irection Générale D'éléguée à la Gouvernance et au D'éve

Acquisition de Prestations de Formations A la Prevention des Situations de Conflits et des Agressions - Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole et des Communes Membres de Toulouse Metropole

Commune de Toulouse — Rue Jules Mazellier - Regularisation Fonciere

Gpv — Reynerie-Bellefontaine - Convention Anru - Avenant de Sortie A la Convention

ZAC Niel — Approbation de lAvenant N°4 A la Convention Publique dAmenagement

Logements de Fonction — Emplois Concernes - Mise A Jour

ZAC de la Vache : Approbation du Compte — Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite Locale (cracl) 2014

Avenant N°3 au Contrat de Concession pour la Construction et lExploitation du Casino Municipal de Toulouse

ZAC de Borderouge : Approbation du Compte-Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite Locale (cracl) 2014

Gpv Empalot — Residentialisation de lImmeuble Toulon - SA Hlm les Chalets

Commune de Toulouse — Place de la Reunion - Autorisations Donnees A l'Association Cultuelle Al Rahma et la Regie Desbals Services de Deposer des Demandes dAutorisation d'Urbanisme - Gpv Bagatelle

Acquisition de Prestations de Telesurveillance - Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole et lEtablissement Public Foncier Local (epfl)

Terrains et Sites d'Accueil Geres par la Ville pour les Personnes en Situation de Precarite : Modification et Harmonisation du Cadre Normatif

Habilitation de Depot, par Monsieur le Maire, des Demandes dAutorisations Prevues par le Code de l'Urbanisme

Gpv — Empalot Bagatelle - Convention Anru - Avenants Techniques aux Avenants de Sortie Convention

Commune de Toulouse — Chemin du Loup - Regularisation Fonciere - Cession d'Une Emprise Fonciere A Toulouse Metropole

Quartier Croix Daurade — ZAC de Borderouge - Amenagement de la Sente Pietonne N°12 - Echange de Terrain avec la SCI le Plaqueminier

Acquisition de Prestations de Maintenance des Ouvrants Automatiques et Motorises - Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole et lEtablissement Public Foncier Local (epfl)

ZAC Niel : Approbation du Compte — Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite Locale (cracl) 2014

Acquisition de Prestations dInterpretariat et Traduction en Langue de Signe Francaise - Groupement de Commandes avec Toulouse Metropole

Quartier Croix Daurade — ZAC de Borderouge - Carre de la Maourine - Acquisition de Terrains A Oppidea pour la Realisation d'Un Equipement Culturel

Servitude dAncrage et dAppui sur les Proprietes Privees

Voeu du groupe des Elus Communistes Républicains et Citoyens, relatif aux conséquences du rapport Duron pour la métropole toulousaine

Designation au Scrutin Majoritaire de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Chantier Volontaire — N'ettoyage des Berges de C'anaux et Garonne

Extension du Perimetre du Marche de la Faourette

Suppression du Marche de lArt

Approbation de la Charte de Deontologie des Elus Municipaux de la Ville de Toulouse

Voeu du groupe Toulouse Ensemble appelant le Gouvernement à revoir son projet de réforme de la dotation globale de fonctionnement

Voeu du groupe Toulouse Vert Demain relatif au 30ème anniversaire de la mort du photographe Fernando Pereira lors du naufrage du Rainbow Warrior

Quartier de Ginestous — Projet de golf - Modification du porteur de projet

D'epot Aupres de l'Institut N'ational de la Propriete Industrielle du N'om Rose Beton

C'ompétence de la Métropole : élargissement des c'ompétences- C'ompétences facultatives

Creation du Marche aux Bouquinistes du Salin - Mardi

Developpement de lEnseignement Franco — Occitan dans les Ecoles Primaires Publiques de Toulouse- Avenant de Prolongation de la Convention entre la Ville de Toulouse et la Dsden31

Participation des Habitants A la Vie Locale - Delimitation des Secteurs et Quartiers - Creation dInstances Consultatives

Exonerations des Frais de Fourriere du 12/05/2015 au 25/06/2015

Commission de Recours Amiable — Decision du Conseil Municipal Apres Avis de la Commission du 10 Septembre 2015 sur les Demandes dAnnulation ou de Reduction de Dette pour les Prestations Proposees par

Formalisation d'Un Partenariat avec Diverses Associations et Entreprises pour les 6emes Rencontres Ville et Handicap

Economie Sociale et Solidaire — Programmation 2015 - Financement des Projets Associatifs

Voeu des groupes Toulouse Vert Demain ; Socialiste ; Communistes, Républicains et Citoyens et Parti Radical de Gauche relatif au projet Val Tolosa

Vœu des Groupes socialiste et radical de gauche de la ville de Toulouse relatif à la Gestion de la Maison de quartier Bagatelle/ Farouette

Attribution de Subventions A Plusieurs Associations Intervenant Aupres de Public en Situation de Handicap

Centre Social D'empalot — Approbation du Changement de Nom : Maison Jean Moulin

Egalite des Chances Dispositif Acceder A la Fonction Publique

Modification du Regime Indemnitaire des Agents de la Ville de Toulouse Creation d'Un Regime Indemnitaire pour les Agents de Categorie B et C de la Filiere Police

Emplois de la Ville de Toulouse Autorisation de Recruter des Agents Non Titulaires

Recensement de la Population 2016 Recrutement et Remuneration des Agents Recenseurs et des Delegues Recenseurs de la Collecte 2016

Convention de C'ollaboration entre la Ville de Toulouse et l'Universite Federale Toulouse Midi-Pyrenees dans le C'adre des Actions pour l'Accueil des Etudiants

95 Chemin de Lapujade — Signature d'Une Convention de Portage avec lEpfl du Grand Toulouse

Plan Climat — Education A lEnvironnement et au Developpement Durable : Versement de Subventions par la Ville de Toulouse au Titre de lAnnee 2015

Operation Commerce Avenir — Signature d'Un Avenant A la Convention dOperation avec lEpfl du Grand Toulouse

RESEAU INTERNATIONAL DES VILLES ETAPES DE LA LIGNE DE LAEROPOSTALE : ACCUEIL A TOULOUSE DE LA 4ème RENCONTRE

Adhesion de la Ville de Toulouse A l'Association Riquet et son Canal

S'outien aux Associations de J'umelage

Convention de Partenariat pour l'utilisation du l'ogo So Toulouse par Toulouse Métropole Badminton Club - S'aisons 2015-2016 et 2016-2017

Approbation de Conventions dObjectifs et de Financement pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents - Prestation de Service de la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Accueils de Loisirs — Sejours Vacances - Mini-Sejours Organises par la Direction Enfance- Loisirs et par la Direction Developpement Social - Participation Financiere de la Caisse dAllocations Familia

Appui A des Associations pour des Projets A Dimension Internationale ou Europeenne

Demande de Renouvellement du Classement de l'Office de Tourisme de Toulouse

Prise en Charge Exceptionnelle de Frais dObseques des Victimes de lIncendie du N° 12 Rue du Maroc