Conseil municipal du 2017-10-17

Quartier Lardenne — 35 rue de Lisieux – parcelle 843 BI n° 48 (YECHES) - Adoption de la convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse -

Quartier Ginestous — ZAC Garonne – Projet de golf - Déclassement partiel du chemin de Ginestous

Quartier Bagatelle — GPV- Place de la Réunion : déclassement du domaine public des emprises à céder à l'association Desbals Services - rectification de la délibération n°5-8 du 6 décembre 2016

Périmètre Hers Malepère Marcaissonne (H2M) – Lieu-dit Les Carmes – Parcelle 837 AT 50 – Adoption du projet de convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse (Indivision ROQUES)

Musée des Augustins — Modification du recueil des tarifs

Partenariat entre la Ville de Toulouse, Musée Saint-Raymond, musée des Antiques de Toulouse et l'Institut d'Etudes Politiques de Toulouse (IEP) - Approbation d'une convention spécifique relative au pr

Festival Rio Loco 2018 — dates, durée et thématique du festival

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés au collège Bellefontaine

Périmètre Hers Malepère Marcaissonne (H2M) – Lieu-dit Les Carmes – Parcelles 837 AT 44 et 51 et 836 AO 5 – Adoption du projet de convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse (ROQUES Yvonne)

Quartier Ginestous — Projet de golf de la Ligue de golf Occitanie - Déclassement de l'ancien parking H

Musée Saint — Raymond, musée des Antiques de Toulouse - Approbation de la convention cadre de Partenariat avec l'Institut d'Etudes Politiques de Toulouse (IEP) -

Quartier Brouardel — Europe - Déclassement anticipé et cession d'emprises complémentaires, à la société Icade, pour la réalisation du campus numérique

Musée des Augustins — Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Des mains libres pour le projet "Un autre Regard"

Quartier Arnaud Bernard — Rétrocession d'un droit au bail commercial situé 30 place Arnaud Bernard à Promologis

Quartier Lascrosses — 21 rue Arnaud Bernard – parcelle 826 AD n°394 (IGNACE) - Adoption de la convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse -

Quartiers BONNEFOY, LE MIRAIL, JOLIMONT, LA FOURGUETTE, GINESTOUS et LALANDE : Conventions de servitudes avec ENEDIS et GRDF pour la création et la rénovation de lignes souterraines et les travaux de

Loi de modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des Métropoles (MAPTAM) - Maison située 34, chemin de Niboul, Commune de Toulouse - Pôle Territorial Nord - Transfert des équ

Quartier Croix — Daurade – Rue Edmond Rostand – Cession d'une emprise foncière à la société SCI Rosebud

Musée des Augustins — Approbation d'une convention de dépôt d'une oeuvre du Musée des Augustins de Toulouse au Musée des Beaux-Arts d'Agen

Evolution du Lido Centre Municipal des Arts du Cirque : création d'une association permettant l'autonomisation du Lido

Quartier Ponts Jumeaux — Boulevard de Suisse - Prorogation de trois conventions de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse

Festival Rio Loco 2018 — tarifs 2018 -

Convention de partenariat avec l'Association Cultures du Cœur et divers équipements culturels et socioculturels municipaux – Avenant n° 1 à la convention Contrat de Ville 2015-2020 – programmation 201

Musée des Augustins — Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Intimes Itinéraires (In-It)

Appel à candidatures 2017 Culture / Politique de la Ville - Sélection des candidats - Attribution de subventions

Déplacement du marché dominical des Herbes Aromatiques de la rue Gatien-Arnoult sur le boulevard de Strasbourg, entre les numéros 35 et 39

Approbation du contrat de partenariat entre la Bibliothèque de Toulouse et les Presses Universitaires du Midi pour l'édition de l'ouvrage "la Bibliothèque retrouvée des Dominicains de Toulouse"

Quartier Saint Simon — 20 chemin de Guilhermy – parcelles 841AB n°s 287, 289, 239, 241 et 242 (VENEZ) - Adoption de l'avenant n°1 à la convention de portage n°13-096 avec l'EPFL du Grand Toulouse

Le Metronum — Convention de partenariat entre le Metronum et le Museum d'histoire naturelle de Toulouse Métropole dans le cadre de la journée de clôture de la saison des jardins du Muséum

Vente aux enchères de biens immobiliers dépendant du domaine privé de la Commune de Toulouse

Approbation de la convention de partenariat 2017-2018 entre la Ville de Toulouse et le CNRS-IRHT (Institut de Recherche et d'Histoire des Textes) dans le cadre du projet de recherche Biblissima pour l

Contrat de dépôt d'archives entre le COSAT et la Ville de Toulouse

Musée des Augustins — Festival "Jardins Synthétiques" - Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Call Forth

Politique de mécénat au bénéfice de projets culturels de la Ville : Approbation du versement d’un prix de 10.000 Dollars par la french heritage society au bénéfice de la restauration des fresques mura

Quartier Bagatelle — Centre commercial du 52 rue du Lot - Acquisition du local du club boulistes -

Approbation de la convention de mise à disposition de la cour de la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine pour le spectacle « La nuit est une couleur blanche »

Département Théâtre du Conservatoire — Conventions de partenariat pédagogique avec les compagnies théâtrales

Quartier Ginestous — Cession d'un terrain situé rue Marie Laurencin à la Société PITCH PROMOTION

Musée des Augustins — Programme 2015-2017 d'acquisition d'oeuvres d'art

Musée Saint — Raymond, Musée des Antiques de Toulouse - Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat-Ministère de la Culture en vue de la labellisation de l'exposition "Rituels grecs, une exp

Exposition Résidence 1+2 — Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Toulouse et l'Association SURFACES

Musée des Augustins — Approbation d'une convention de partenariat avec le BTS Design Graphique du Lycée des Arènes de Toulouse

Quartier Ginestous — Création d'un centre de développement et d'entraînement régional pour le golf - Approbation du bail emphytéotique avec la Ligue de Golf Occitanie

Quartier Ponts Jumeaux — Boulevard de Suisse - Prorogation conventions de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse

Centre d'Art Nomade — Approbation d'une convention de partenariat avec le Théâtre Garonne

Quartier du Grand Selve — 11/13 impasse Jean Alphand - Prorogation d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse

Gratuité d'entrée à la projection organisée au cinéma ABC dans le cadre de la cinquième édition des journées culturelles franco-algériennes de Toulouse

Création du marché aux bouquinistes de la place Saint-Pierre

Musée Saint — Raymond, musée des Antiques de Toulouse - Exposition temporaire "Rituels Grecs : une expérience sensible" : approbation de la convention de prêt d'une oeuvre du Musée National Etrusque Vil

Quartier Borderouge — Ferme Niboul: Mise à disposition d'un bâtiment - Appel à projets - Désignation du lauréat et formulation de l'occupation

Quartiers Lespinet et Madron — Echange de terrains avec le CCAS dans le cadre de la création de l'EHPAD St Exupéry

Festival Rio Loco 2018 — approbation de la convention de mandat de vente de billets et des prix de vente de la billetterie par le biais des réseaux de distribution partenaires du festival ainsi que po

Quartier Ginestous — Lancement de consultations pour la cession de trois terrains à vocation économique

Convention entre la Ville de Toulouse et l'Agence de coopération interrégionale et réseau "Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle" -

Quartier Croix — Daurade - ZAC DE BORDEROUGE – Aménagement des Lots 12 A et 12 B – Régularisation de l'emprise de la crèche des Trois Cocus et de l'emprise de la rue du Colonel Paul Paillole - Échange d

Quartier Lardenne — Chemin tissie – déclassement et cession de l'emprise VT au SMTC – Lineo 3

Quartier Saint — Pierre - Cession d'un immeuble situé 27 rue Valade à la Société Histoire et Patrimoine

Quartier Basso Cambo — Cession d'emprise complémentaire située place E. Bouilliére à l'ACCIF

Adhésion de la Ville de Toulouse à l'association ADMICAL (Association pour le Développement du Mécénat Industriel et Commercial)

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - année 2017

Convention de partenariat tripartite entre la ville de Toulouse, le Conservatoire d'Espaces Naturels Midi-Pyrénées (CENMP) et Nature Midi-Pyrénées (NMP) - Attribution d'une subvention

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Adoption d'une convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la Ville de

Approbation de la convention attributive de subvention au titre du programme de réussite éducative 2017- GIP RE

Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la vie étudiante

Subvention à la Ligue contre le cancer

Subventions culturelles — Exercice 2017

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2017 au Centre Communal d'Action Sociale pour la gestion du Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO)

Subventions aux crèches hospitalières et universitaires

Aides au fonctionnement des clubs sportifs année sportive 2016/2017, avance 2017/2018 de subventions et signature d'une convention d'objectifs

Constitution de provisions pour litiges et contentieux

Attribution des subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Centre Culturel des Minimes - Avenant n°1 à la convention annuelle financière 2017 (délibération 16-072 du CM du 09-12-2016)

Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la Petite Enfance au titre de l'année 2017

Convention d'attribution d'une aide financière à la rénovation des aires de jeux de la copropriété d'Ancely

SCIC Faire Ville — Subvention 2017

Attribution de subvention à une association intervenant dans le domaine de l'animation de la vie sociale 2017

Soutien aux actions territoriales — Versement de deux subventions pour les associations Digital Girls et Toulibre

Approbation de la dissolution anticipée de la Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse Métropole (SEM du MIN-TM)

Commission de Recours Amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la Commission du 8 septembre 2017 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par

Subvention de l'Agence Régionale de Santé Occitanie - Participation au financement du projet nutrition de la Ville de Toulouse, collectivité active PNNS - Attribution de subventions aux associations -

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Centres sociaux associatifs — Complément de subvention 2017 - Avenant n°1

Décision modificative n° 3 de la Ville de Toulouse pour 2017 - Budget principal

Convention de partenariat avec l'association comité inter-entreprises des fêtes de noël pour l'organisation du cirque de noël 2017 -

Débat d'orientation budgétaire 2018

Espaces de vie sociale — Subventions de la Ville de Toulouse 2017

Approbation de la dissolution anticipée de la Société d'Economie Mixte d'Exploitation des Spectacles de Toulouse (SEMEST) et de la modification du capital social de la SEMEST suite à la cession de l'a

Attribution de subventions à diverses associations sur aide à projet

Attribution d'une subvention à l'association SOLIHA31

Vœu du Conseil Municipal demandant au Gouvernement de revenir sur les dispositions logement de la loi de finances

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations intervenant dans le champ du logement

Convention constitutive de groupement de commandes pour l'ensemble des directions et services de Toulouse Métropole, la Ville de Toulouse, du CCAS de Toulouse et du Centre Toulousain des Maisons de Re

Quartier des Sciences — réhabilitation des bâtiments 39 41 allée jules guesde - avenant n°1 à la convention conclue avec TISSEO syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération de Toulouse p

Quartier Occitane — Acquisition de plateaux de bureaux situés 1 rue Delpech auprès de la société KLESIA RETRAITE ARRCO

Expertise des véhicules stationnés en fourrière - Approbation d'un protocole transactionnel au marché n°09V186

Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2016

Conception et mise en oeuvre des campagnes de communication-Lot 6 Toulouse Citoyenne - Approbation d'un protocole transactionnel au marché n°12V038

Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage (AFE)

Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme -

Approbation de l'avenant au protocole de préfiguration ANRU

Quartier des sciences — Réhabilitation des bâtiments 39-41 allées Jules Guesde - Marché n°12V699 lot 12 électricité courants forts et faibles - Réclamation sur le décompte général - Protocole de trans

Contrat de Ville 2017 — Soutien aux initiatives associatives

Adhésion à l'Association LUCI (Lighting Urban Community International- Communauté internationale de Lumière Urbaine)

Fourniture de jeux et jouets — Convention de groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et le CCAS de Toulouse

Participation des habitants à la vie locale - Modification du découpage territorial -

Convention annuelle d'aide au fonctionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Garonne dans le cadre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2017-2018

Dénomination de voies

Extension de l'opération "Commerce Avenir" de portage de murs commerciaux pour la dynamisation du commerce

Approbation des modalités d'ouverture dominicale des entreprises de commerce pour l'année 2018

Désignation au scrutin majoritaire de représentants du conseil municipal au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains

Quartier Arnaud — Bernard – Opération Commerce Avenir – 17 rue Arnaud-bernard Lot n° 1- Adoption du projet de convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse (IGALENS)

Présentation du rapport 2016 de la commission communale d’accessibilité pour tous (CAPT)

Vœu du Conseil Municipal pour que soit célébrée l'histoire du Royaume Wisigoth de Toulouse

Contribution de la Ville de Toulouse à la dotation de fonctionnement des Conseils Citoyens

Gestion unique des salles et principes de mise à disposition - Regroupement des salles - Nouvelles modifications

Indemnités de fonction des membres du conseil municipal -

Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès de publics en situation de handicap

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social - exercice 2017

Convention cadre inter institutions relative à la démographie des professionnels de santé sur la ville de Toulouse

8èmes « Rencontres Ville et Handicap » — Formalisation des partenariats et gratuité des manifestations proposées par les Directions de la Ville

Economie Sociale et Solidaire — Financement aux structures associatives : troisième tranche

Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des seniors – Réglement intérieur des restaurants seniors - Convention de partenariat avec le CCAS de Seilh et le golf internation

Attribution d'une subvention à une association d'insertion professionnelle - Projet expérimental de Travail Alternatif Payé à la Journée (TAPAJ) pour des personnes sans résidence stable

Programmation des actions de prévention et de lutte contre les discriminations -

Expérimentation d'accueil intergénérationnel - Actualisation du règlement intérieur des prestations périscolaires

Vœu du Conseil Municipal demandant au Gouvernement la pérennisation du fonds de soutien de l’État aux activités périscolaires, en particulier pour Toulouse

Fonds local de soutien aux collectivités locales pour le développement de l'offre périscolaire - Convention de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne pour l'attributio

Approbation de la convention entre la Ville de Toulouse et la CAF de la Haute-Garonne relative au Fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil petite enfance pour les structures multi accue

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion du Centre Régional d'Information Jeunesse de Toulouse Midi-Pyrénées

Avenant à la Convention CAF pour l'ouverture de l'ACCEM du Groupe Scolaire Germaine Tillion

Rapport Développement Durable 2017 de la ville de Toulouse

Lutte contre la pollution sonore — Attribution d'une subvention à l'association « Collectif Contre les Nuisances aeriennes de l'agglomeration toulousaine » - CCNAAT

Accueil à Toulouse du forum mobilité du réseau Eurocities - Signature d'une convention de partenariat avec Tisséo Collectivités

Signature d'une convention de partenariat avec la SEMECCEL et l'association SURFACES : reproduction, diffusion et commercialisation d'oeuvres photographiques DANA LUI dans le cadre de la résidence 1+2

Adhésion de la ville de Toulouse à la Fédération Agir pour le Fluvial

Education à l'environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations

Raccordement de sirènes au système d'alerte et d'information des populations (SAIP) - Convention entre la Commune de Toulouse, l'Etat et la Compagnie Républicaine de Sécurité (CRS 27)- Convention ent

Convention tripartite SDIS Haute Garonne - Ville de Toulouse - Toulouse Métropole pour l'étude d'implantation de plusieurs nouveaux Centres d'Incendie et Secours

Approbation de la convention type de mise à disposition d'un chien de travail auprès d'un agent de la police municipale

Emission et recouvrement des Forfaits Post-Stationnement (FPS) - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Accès au portail Engie Solidarité — Approbation d'une convention avec Engie

Emplois de la Ville de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels

Subventions aux associations dernière tranche - Subvention 2017 à ExtraCité

Mise à jour de la liste des emplois communaux pour lesquels un logement de fonction peut être attribué

Protection fonctionnelle de Madame Arribagé en raison de menaces provenant de l'association sportive des Izards

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Redevances de stationnement et forfait de post-stationnement applicables au 1er janvier 2018

Appui à des associations pour des projets à dimension internationale ou européenne

Coopération Saint — Louis du Sénégal - Actions 2017/2018

Avenant n° 3 à la convention de partenariat entre le Lido École du cirque et le Département Art et Communication de l'université Jean Jaurès de Toulouse. Année scolaire 2017-2018 Contribution de la Vi

Vœu du Conseil Municipal demandant au Gouvernement le remboursement des frais engagés et à venir pour le passage à 12 élèves des classes de CP et de CE1 dans les écoles en REP et REP+