Conseil municipal du 2017-12-12

Musée des Augustins — Classement total en Monument Historique

Approbation du règlement intérieur du Metronum et notamment celui des studios de répétition

Musée des Augustins — Convention de partenariat avec l'association SOZINHO, initiatrice du collectif C4 pour le projet "Si les murs parlaient de nous"

Musée des Augustins — Convention de partenariat avec l'ISDAT (Institut Supérieur des Arts de Toulouse) autour de projets culturels

PRU Izards 3 Cocus — Déclassement et cession de la rue des Chamois à Toulouse Métropole Habitat

Approbation de la convention de coopération numérique "Gallica Marque Blanche" entre la Bibliothèque Nationale de France et la Bibliothèque de Toulouse

Convention entre la Ville de Toulouse et l'Association Rencontres Cinémas d'Amérique Latine de Toulouse (ARCALT) pour la mise en place d'un prix documentaire des médiathèques dans le cadre du festival

Musée des Augustins — Convention de partenariat avec le Lycée Rive Gauche pour un projet design autour des mallettes pédagogiques

Friche culturelle ''La Vannerie'' — Convention de mise à disposition des locaux au profit de l'association MAPCU : adoption d'un avenant n°1

Quartier Croix Daurade — Désaffectation, déclassement du domaine public et cession d'une emprise foncière à la SCCV Nicol 164 située chemin Nicol -

Approbation de la candidature de la Bibliothèque de Toulouse à une labellisation en tant que bibliothèque numérique de référence par le Ministère de la Culture

Archives Municipales : approbation d'un contrat de dépôt d'archives avec l'association culturelle et philosophique ''Fraternité''

Convention de partenariat pédagogique avec le Ministère de l'Education nationale relative à l'organisation des classes de pratiques orchestrales à l'école - Dispositif Play Music

Festival Toulouse d'Eté : dates, lieux des concerts et lieux de vente des billets

Quartier Lardenne — Chemin Tissié – Déclassement et cession d'une emprise au SMTC – Lineo 3

Musée des Augustins — Modification des tarifs pendant la fermeture des salons de peinture et pour l'exposition "Toulouse à la Renaissance" en 2018

Adhésion à l'association des Incorruptibles

Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Toulouse et le Centre interrégional de développement de l'occitan (CIRDOC) pour le signalement, la numérisation et la valorisation

Quartier La Cépière — Hippodrome - Intérêt Métropolitain - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels du 20 avril 2015 entre la Commune de Toulouse et

Quartier Rangueil et Saint — Simon : conventions de servitudes avec Enedis pour la création et la rénovation de lignes souterraines -

Quartier Reynerie — Ilot 8 Reynerie – Déclassement des emprises voirie et ouverture de l'enquête publique réglementaire

Convention de partenariat ''Pass Tourisme'' passée avec la SEM SO TOULOUSE : approbation de l'avenant n°1

Metronum et Saison Bleue : approbation d'une convention déterminant les conditions de vente de billets par la société Festik

Participations aux structures culturelles satellites - Exercice 2018

Quartier Pech — David - Cession d'une emprise foncière située rue Thomas Edison à la Société PREMIUM PROMOTION

Loi de modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des métropoles - Transfert de propriété des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - Déchetteries et Halle aux

Quartier Reynerie — Ilot 8 Reynerie – Désaffectation, déclassement et cession des espaces verts de l'ilot 8 Reynerie

Direction des Musiques : harmonisation des conditions permettant de bénéficier de la gratuité et des tarifs réduits

Convention — cadre de partenariat entre la Bibliothèque de Toulouse, le collège Raymond Badiou et le collège Bellefontaine - Approbation de l'avenant n°3 :"Formation des délégués" - Année scolaire 2017-

Metronum : approbation d'une convention de mise à disposition de bureaux au profit du cluster MA SPHERE

Quartier Saint — Cyprien - Les arches n°4 et 5 de la Grave - Convention de mise à disposition à Monsieur PISANI- Demande de remise gracieuse de la redevance

Transfert des collections de l'Institut de Technologie des Transports et des Communications de Toulouse (ITCC) à la Ville de Toulouse avec dévolution au musée Paul-Dupuy

Quartier Terrasse — Déclassement et cession d'une emprise foncière située chemin de la Terrasse à l'Association Diocésaine de Toulouse

Salle Jules Julien — Convention de mise à disposition des locaux au profit de l'association Rit'Art

Saison Bleue : tarification des concerts de prestige

Zone de Sesquières — Cession de droits réels entre la Société du Parc Aquatique de Toulouse (la SPAT) et la SAS CAP SOLAR 40, en vue de l'implantation d'ombrières photovoltaïques - Approbation de l’Ét

Quartier Soupetard — 151 rue Louis Plana - Mise à disposition d'un local commercial au profit de la sas Dia Exotic - Annulation des titres émis pour l'année 2016 suite à des travaux d'isolation therm

Friche culturelle ''L'Imprimerie'' — Convention de mise à disposition des locaux au profit de l'association MAPCU : adoption d'un avenant n°1

Approbation de la convention de partenariat entre la Bibliothèque de Toulouse, le Lycée Rive Gauche et l'ARCALT pour la sensibilisation des lycéens au cinéma documentaire - Année scolaire 2017-2018

Commission de Recours Amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la Commission du 20 octobre 2017 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par l

Adhésion à l'Agence France Locale : ventilation de l'apport en capital initial entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole suite aux transferts de compétences

Aide au fonctionnement des clubs sportifs année 2017/2018. Attribution de subventions et signature de conventions de missions d'intérêt général et d'objectif.

Attribution subvention exceptionnelle — TOAC TUC VOLLEYBALL SPACERS

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de l'association Dell' Arte

Actualisation du recueil des tarifs de la Ville de Toulouse

Partenariat entre la Ville de Toulouse et l'association départementale des Francs et Franches Camarades de Haute-Garonne - Subvention- Avenant N°2 à la convention des 9 et 16 novembre 2015.

Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à la MJC Pont des Demoiselles. Avenant n°2 à la convention annuelle financière 2017 (délibération 16-0762 CM 09-12-2016)

Financement des réseaux d'éducation prioritaires REP - Complément 2017

Subventions culturelles — Exercice 2017

Demande d'admission en non — valeur de titres irrécouvrables et reprise de provision pour dépréciation compte tiers

Attribution de subventions pour des associations intervenant auprès de la vie étudiante

Opération Arche de Marengo — Médiathèque - Convention de mandat avec la Setomip/Oppidéa - Approbation du bilan de clôture de l'opération - Régularisation des avances sur travaux et reversement à la Vi

Attribution des subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Subventions culturelles — Exercice 2018

Subvention au Comité de Jumelage Toulouse-Atlanta

Subventions aux opérateurs associatifs des actions dans le cadre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Complément à la programmation 2017

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social - exercice 2017

Attribution de compensation 2017 : adoption du rapport final de la CLECT du 15 novembre 2017

Attribution subvention exceptionnelle — Ligue de Tennis Occitanie

Maison de quartier de Bagatelle — remboursement des frais d'abonnements et de consommations des fluides à l'Association Maison de Quartier de Bagatelle

Attribution subvention exceptionnelle au Toulouse Métropole Basket

Réussite Educative — Subventions aux opérateurs associatifs partenaires - Complément à la programmation 2017

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2017

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Nationale des Membres de l'Ordre National du Mérite - Section départementale de la Haute-Garonne

Budget Primitif 2018

Budget Principal — Ville de Toulouse - Exercice 2017 - Décision modificative n° 4

Attribution de subventions à diverses associations pour aide à projet

Demande de reprise de provision suite au transfert de la provision du SM Aménagement du Complexe Routier de Toulouse (SMACRT) au budget de la Ville de Toulouse au 31/12/2016

Attribution de subventions aux associations conventionnées du réseau des équipements socioculturels toulousains - conventions intermédiaires d'objectifs et de moyens pour la période du 1er janvier au

SA HLM DES CHALETS — Réaménagement de 11 prêts CDC - garantie financière de la Ville de Toulouse à hauteur de 100 % pour 10 emprunts et à hauteur de 80 % pour le prêt n° 5057699 soit un montant total

Union Départementale de la Haute — Garonne de la Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Algérie Maroc et Tunisie (FNACA) - Attribution d'une subvention de fonctionnement

Quartier Lalande — Impasse Jean Alphand – Acquisition d'un terrain à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux – Approbation d'un projet de convention de portage avec l'EPFL

Présentation des rapports annuels des représentants de la Ville de Toulouse aux conseils d'administration des Sociétés d'économie mixtes locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) : Semidi

Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme -

Présentation des rapports annuels des syndicats dont la Ville de Toulouse est membre en 2016 : SBHG, SIAHT, SATL, Les Abattoirs - Exercice 2016

ZAC de Borderouge — Lots 22, 23, 25 - Cession d'emprises foncières à Oppidéa

Contrat de Ville 2015 — 2020 - Présentation, pour avis, du rapport annuel politique de la ville Toulouse Métropole - Année 2016

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (P.L.Ui-H) de Toulouse Métropole : Avis sur le projet de PLUi-H arrêté en Conseil de la Métropole

ZAC de Borderouge — Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la SCI NETWILLER 36

Extension et réhabilitation de la piscine Toulouse Lautrec - concours de maîtrise d’œuvre - désignation des membres élus de la Commission d'Appel d'Offres pour siéger au jury : Election de cinq titula

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession du domaine public entre l'Emulation Nautique et la Ville de Toulouse

Modifications statutaires du Syndicat du Bassin Hers Girou

Vœu du conseil municipal demandant au gouvernement de surseoir à la suppression de tous les emplois aidés tant qu’une discussion générale n’aura pas permis d’imaginer un autre système

Gestion du personnel Education — Recrutement du personnel non-titulaire 2018

Recensement de la population 2018 : recrutement d'agents recenseurs et de délégués recenseurs

Direction Enfance et Loisirs : accueils de loisirs, séjours vacances, mini séjours, centres extérieurs, ludoplages et ludothèques - emplois non permanents - Année 2018

Direction Ressources / Espace Croix — Baragnon - DGA Affaires Culturelles / Direction de l'Animation Socioculturelle - Modèles vivants

Recrutements de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents, pour faire face à des besoins temporaires ou saisonniers - Année 2018

Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès du club sportif de boxe "boxoum"

Contrat local de santé de préfiguration entre la Ville de Toulouse et l'Agence Régionale de Santé Occitanie

Economie Sociale et Solidaire — Soutien aux projets associatifs : 4e tranche

Convention cadre de partenariat entre le CHU de Toulouse et la Ville, en vue du déploiement d'une expérimentation permettant aux personnes âgées fragiles du quartier centre une accessibilité aux progr

Accompagnement d’un projet de logement alternatif et d’insertion pour des personnes vivant dans la rue

Activités d'animation de la vie sociale — Espace ludique Mirail U-Pradettes

Programmation des actions de prévention et de lutte contre les discriminations

Convention de partenariat entre la Ville de Toulouse et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Garonne, la Caisse de Mutualité Sociale Agricole Midi Pyrénées Sud et l'Etat concernant les

Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole - Avis sur le projet de RLPi arrêté en Conseil de la Métropole le 3 octobre 2017

Dénomination de voies

Aide au secteur associatif pour les structures de loisirs - ludothèques - Refonte du conventionnement.

Rapport sur la situation de la Ville de Toulouse en matière d'égalité femmes-hommes

Désignation de représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs

Convention de mise à disposition de services entre Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse - Années 2017-2019 : adoption de l'avenant n°1

Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Avance de trésorerie

Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Budget prévisionnel 2018

Charte relative aux modalités d'implantation des antennes relais sur le territoire de Toulouse Métropole

Avenant au contrat de concession entre la ville de Toulouse et les Voies Navigables de France pour l'exploitation du Port Saint-Sauveur : clarification de la date de fin de la convention de concession

Piscine de la Ramée — Adoption d'une convention de mise à disposition d'heures de couloirs piscine

Équipements sportifs — Adoption de tarifs pour la pratique des sports de raquettes

Création par le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de la Haute-Garonne (CDRP31) d'itinéraires de randonnée inscrits dans le Topoguide® ''Toulouse Métropole à pied'' et demande d'inscription au

Contrat de Ville 2017 — Soutien aux initiatives associatives

Convention entre la Ville de Toulouse et l'association "Agir Soigner Eduquer Insérer" (ASEI) pour le dépistage précoce des troubles auditifs

Convention de partenariat avec l'association départementale des lieutenants de louveterie de la Haute-Garonne relative à la faune sauvage en milieu urbain

Inscription dans les écoles publiques 2018 - Actualisation des périmètres et bassins scolaires

Approbation de la convention entre la Ville de Toulouse et Tisséo relative aux modalités de fonctionnement des barrières à la sortie du parking relais de Borderouge de Tisséo les soirs de concerts au

Plan numérique pour l'éducation 2017 — Convention de partenariat "Collèges numériques et innovation pédagogique"

Vœu du conseil municipal relatif à la mise en place de la « Police de Sécurité et du Quotidien » à Toulouse

Mise à jour de la liste des structures associatives Petite Enfance bénéficiaires de l'aide de la Ville