Conseil municipal du 2025-11-05

Baden 5 novembre 2025 9 délibérations
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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 123D_2025 Élections politiques - Condition de mise à disposition des locaux communaux en période pré-électorale et élect - 122D_2025 Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan ( MORBIHAN ENERGIE - 120D_2025 Compagnie des ports du Morbihan- Augmentation du capital social - Incorporation de réserves puis émission d'ac - 121D_2025 Aménagement des rue de l'Ile Govihan et des Chaumières - Création d'un giratoire à Toulerec - Validation de la - 118D_2025 Centre communal daction sociale Participation complémentaire au titre de lannée 2025 - 117D_2025 Renouvellement Convention Territoriale Globale - 20262030 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan - 116D_2025 Indemnités de fonction au Maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué - info_CM & ODJ CM du 03-11-2025 - 124D_2025 Rapport annuel d'activités - Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - Année 2024

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
3

info_CM & ODJ CM du 03-11-2025

116

116D_2025 Indemnités de fonction au Maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué

117

117D_2025 Renouvellement Convention Territoriale Globale - 20262030 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan

💶 Finances & Budget 2 délibérations
118

118D_2025 Centre communal daction sociale Participation complémentaire au titre de lannée 2025

120

120D_2025 Compagnie des ports du Morbihan- Augmentation du capital social - Incorporation de réserves puis émission d'actions nouvelles

🌱 Environnement 2 délibérations
122

122D_2025 Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan ( MORBIHAN ENERGIES)

124

124D_2025 Rapport annuel d'activités — Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - Année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
121

121D_2025 Aménagement des rue de l'Ile Govihan et des Chaumières - Création d'un giratoire à Toulerec - Validation de la phase projet

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
123

123D_2025 Élections politiques — Condition de mise à disposition des locaux communaux en période pré-électorale et électorale

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