Conseil municipal du 2026-02-26

Baden 26 février 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Etat 1259 fiscalité - complément délibération n°2026-02 - Budget principal - budget primitif 2026 - annule et remplace précédent envoi - Compte-rendu des décisions du Maire - GMVA - Avis sur le Plan de Mobilité - GMVA - Avis sur le SCoT-AEC - Demande de subvention DETR Travaux Cimetière - Budget annexe port - budget primitif 2026 - Budget annexe port - Affectation du résultat - Budget principal - budget primitif 2026 - Retrait de la délibération n°2025-63 relative à l'autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget pri - Taux d'imposition 2026 - Budget principal - affectation du résultat - Intégration de la commune à la liste du décret érosion - Acquisition à titre gracieux des parcelles G 506 et G 509 - Convention de servitude parcelle AB 1177

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
1259

Etat 1259 fiscalité — complément délibération n°2026-02

2026

Budget principal — budget primitif 2026 - annule et remplace précédent envoi

2026

Demande de subvention DETR Travaux Cimetière

2026

Budget annexe port — budget primitif 2026

2026

Budget annexe port — Affectation du résultat

2026

Budget principal — budget primitif 2026

2026

Retrait de la délibération n°2025 — 63 relative à l'autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2026

2026

Taux d'imposition 2026

2026

Budget principal — affectation du résultat

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Compte — rendu des décisions du Maire

2026

GMVA — Avis sur le SCoT-AEC

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2026

GMVA — Avis sur le Plan de Mobilité

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Intégration de la commune à la liste du décret érosion

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Acquisition à titre gracieux des parcelles G 506 et G 509

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Convention de servitude parcelle AB 1177

WEB scdl:21560106300013:2026-02-26
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