CM

26 février 2026

Baden 15 délibérations

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Transport & Mobilité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 9 délibérations
1259

Etat 1259 fiscalité — complément délibération n°2026-02

2026

Budget principal — budget primitif 2026 - annule et remplace précédent envoi

2026

Demande de subvention D'ETR Travaux C'imetière

2026

Budget annexe port — budget primitif 2026

2026

Budget annexe port — Affectation du résultat

2026

Budget principal — budget primitif 2026

2026

Retrait de la délibération n°2025 — 63 relative à lautorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2026

2026

Taux dimposition 2026

2026

Budget principal — affectation du résultat

Autres decisions 2 délibérations
2026

Compte — rendu des décisions du Maire

2026

GMVA — Avis sur le SCoT-AEC

Transport & Mobilité 1 délibération
2026

GMVA — Avis sur le Plan de Mobilité

Environnement 1 délibération
2026

Intégration de la commune à la liste du décret érosion

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Acquisition à titre gracieux des parcelles G 506 et G 509

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Convention de servitude parcelle AB 1177

📬 Suivre Baden

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.