3 mars 2026
17
délibérations
12
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
36D_2026 Budget principal — Affectation des résultats
37D_2026 Budget annexe des mouillages — Affectation des résultats
38D_2026 Fiscalité locale — Taux dimposition Année 2026
41D_2026 Subventions aux associations de Baden Année 2026
42D_2026 Subventions aux associations extérieures Année 2026
43D_2026 Participation communale 2026 — Ecole Joseph Le Brix - Aide aux activités
44D_2026 Contrat d'association Ecole Saint-Pierre - Avenant 2026
45D_2026 Participation communale 2026 — Ecole Saint-Pierre - Aide aux activités
46D_2026 Participation communale 2026 — Ecole Saint-Pierre Allocation fournitures scolaires
47D_2026 Subvention école DIWAN An Alre - 2026
49D_2026 Refacturation à la compagnie des ports du Morbihan des frais de dépose et repose d'un candélabre à Port Blanc
50D_2026 Fixation du taux horaire des travaux en régie
Info ODJ CM 02 03 26
48D_2026 Indemnité pour le gardiennage de lEglise Saint-Pierre Année 2026
51D_2026 Déclassement d'une partie du domaine public communal et cession d'un terrain communal à titre onéreux au profit de M. Yannick PINOIT 27 rue du Puits Fleuri
52D_2026 Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de lEARL LES HUITRES DU RE STEVAN - ETS TAURON Bois Bas Parcelle ZO n°143
53D_2026 Dénomination de voies Rue Peh Bras Impasse du Grand Vezy Chemin du Poulenno Rue du Pont Neuf Route de Gouah Kerque
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