Conseil municipal du 2024-11-04

Baden 4 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Décision modificative n°1 budget principal avec flux - Compte-rendu des décisions du Maire - Convention association Petra Neue - Avant Waroch 2025 - GMVA - rapports d'activités 2023 - GMVA - rapport annuel d'activité 2023 - Morbihan Energies - rapport d'activité 2023 - Convention Orange - Enfouissement réseaux télécom Chemin des Dames - Prescription de la révision du PLU - Convention de servitude ENEDIS Parcelle AC 923 - Subvention association Les Ateliers de Larmor - Téléthon - Acquisition de la parcelle G206 - Cessions parcelles AB 818-816-814-811-812-24-667-795-796 et 559 pour une emprise de 1806 m2 sur l'OAP centre bourg - Budget principal - décision modificative n°1 - Pôle multifonctions - définition et validation de la composition du jury de concours

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Compte — rendu des décisions du Maire

2024

GMVA — rapports d'activités 2023

2024

GMVA — rapport annuel d'activité 2023

2024

Morbihan Energies — rapport d'activité 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Convention Orange — Enfouissement réseaux télécom Chemin des Dames

2024

Prescription de la révision du PLU

2024

Acquisition de la parcelle G206

2024

Pôle multifonctions — définition et validation de la composition du jury de concours

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision modificative n°1 budget principal avec flux

2024

Subvention association Les Ateliers de Larmor - Téléthon

2024

Budget principal — décision modificative n°1

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention association Petra Neue — Avant Waroch 2025

2024

Convention de servitude ENEDIS Parcelle AC 923

2024

Cessions parcelles AB 818 — 816-814-811-812-24-667-795-796 et 559 pour une emprise de 1806 m2 sur l'OAP centre bourg

WEB megalis:2024:20472:2024-11-04
Ouvrir →

📬 Suivre Baden

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.