Conseil municipal du 2024-11-13

16 délibérations - INFO CM 12-11-2024 - D108_2024 Réseau de chaleur de Baden Délégation de service public Approbation du principe et lancement de la consultat - 121-2024 Rapport annuel dactivités - Parc Naturel Régional Golfe du Morbihan - année 2023 - 120_2024 Rapport annuel dactivités - Morbihan Energies - année 2023 - 119_2024 Rapport annuel dactivités - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - année 2023 - 118_2024 Cession dun terrain communal à titre gracieux dans le cadre dune régularisation cadastrale au profit des consor - 117_2024 Personnel communal Alerte éthique - 116_2024 Personnel communal Création dun emploi dadjoint administratif principal de1ère classe Suppression dun emploi - 115_2024 Personnel communal Création dun emploi de rédacteur territorial Suppression dun emploi dattaché territorial - 113_2024 Centre communal daction sociale Participation complémentaire au titre de lannée 2024 - 112_2024 Budget des mouillages Admissions en non-valeur - 111_2024 Budget Principal Admissions en non-valeur - 110_2024    Liaison douce Baden Arradon Suppression et déplacement de candélabres Convention de financement et de réa - 109_2024 Définition des zones dédiées à laccélération des énergies renouvelables (EnR) Zones thermiques - Pôle sportif Construction dun équipement structurant Avenant n°1 au marché de maîtrise duvre - Pôle sportif - Construction dun équipement structurant Pôle sportif - Validation de lAvant-Projet Définitif (APD)