13 novembre 2024
16
délibérations
3
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
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Délibérations (16)
Info CM 12-11-2024
119_2024 Rapport annuel d'activités — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - année 2023
120_2024 Rapport annuel d'activités — Morbihan Energies - année 2023
D108_2024 Réseau de chaleur de Baden Délégation de service public Approbation du principe et l'ancement de la consultation
109_2024 Définition des zones dédiées à laccélération des énergies renouvelables (EnR) Zones thermiques
2024 Rapport annuel d'activités — Parc Naturel Régional Golfe du Morbihan - année 2023
110_2024 Liaison douce Baden Arradon Suppression et déplacement de candélabres Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies
111_2024 Budget Principal Admissions en non-valeur
112_2024 Budget des mouillages Admissions en non-valeur
115_2024 Personnel communal Création d'un emploi de rédacteur territorial Suppression d'un emploi dattaché territorial
116_2024 Personnel communal Création d'un emploi dadjoint administratif principal de1ère classe Suppression d'un emploi dadjoint administratif
117_2024 Personnel communal Alerte éthique
Pôle sportif — Construction d'un équipement structurant Pôle sportif - Validation de lAvant-Projet Définitif (APD)
Pôle sportif Construction d'un équipement structurant Avenant n°1 au marché de maîtrise duvre
113_2024 Centre communal daction sociale Participation complémentaire au titre de l'année 2024
118_2024 Cession d'un terrain communal à titre gracieux dans le cadre d'une régularisation cadastrale au profit des consorts Gouzerh - Impasse Plahoven
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