Conseil municipal du 2024-09-24

Baden 24 septembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 100_2024 Annulation de lacquisition du terrain appartenant à Monsieur et Madame LE VIGOUROUX JEAN-VINCENT- Rue IZENAH- P - 98_2024 Application du droit des sols-Complément à la convention entre Golfe du Morbihan Vannes Agglomération et la comm - 99_2024 Déclassement d'une partie du domaine public communal dans le cadre d'une régularisation cadastrale au profit des - 96_2024 Construction de 5 logements Rue du Commandant Charcot-Le Misainier-Garantie d'emprunt à Morbihan Habitat - 97_2024 Rachat du portage foncier auprès de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération-Place du Marhallé et Rue des Anciens - 95_2024 Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan( charte 2029-2044)- Vali - 94_2024 Compagnie des ports du Morbihan- Augmentation de capital par incorporation de reserves

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
94

94_2024 Compagnie des ports du Morbihan — Augmentation de capital par incorporation de reserves

95

95_2024 Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan( charte 2029-2044)- Validation d'une participation financière communale exceptionnelle pour 2024 et 2025

96

96_2024 Construction de 5 logements Rue du Commandant Charcot-Le Misainier-Garantie d'emprunt à Morbihan Habitat

97

97_2024 Rachat du portage foncier auprès de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération-Place du Marhallé et Rue des Anciens Combattants

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
98

98_2024 Application du droit des sols — Complément à la convention entre Golfe du Morbihan Vannes Agglomération et la commune de Baden- Annexe financière

99

99_2024 Déclassement d'une partie du domaine public communal dans le cadre d'une régularisation cadastrale au profit des consorts GOUZERH- Impasse Plahoven

100

100_2024 Annulation de lacquisition du terrain appartenant à Monsieur et Madame LE VIGOUROUX JEAN-VINCENT- Rue IZENAH- Parcelle ZI 356

WEB megalis:2024:20472:2024-09-24
Ouvrir →

📬 Suivre Baden

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.