2 juillet 2024
16
délibérations
6
Ressources humaines
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
75_2024 Personnel communal — Création d'un emploi de Responsable du service finances et marchés publics
76_2024 Personnel communal — Contrat dapprentissage - Certificat daptitude professionnelle agricole jardinier paysagiste
77_2024 Personnel communal — Protection Sociale Complémentaire - Domaine de la santé - Conventionnement avec le Centre de Gestion du Morbihan
78_2024 Personnel communal — Protection Sociale Complémentaire - Domaine de la Prévoyance - Conventionnement avec le Centre de Gestion du Morbihan
80_2024 Personnel communal — Convention de formation pour l'accueil d'un apprenti dans une tierce entreprise en vue d'un complément de formation
81_2024 Personnel communal — Avancement de grade
69_2024 Taxe forfaitaire sur la cession a titre onéreux de terrains devenus constructibles
70_2024 Convention financière avec la commune de LARMOR-BADEN Participation aux activités et sorties scolaires de l'école Joseph LE BRIX
71_2024 Tarifs restauration scolaire 2024-2025
74_2024 indemnité pour le gardiennage de l'église communale Année 2024
82_2024 Instauration du permis de démolir sur lensemble du territoire communal
83_2024 Instauration de la procédure de déclaration préalable pour les travaux de clôture
Info CM 01 07 2024
72_2024 Service de restauration scolaire - Mise à jour du règlement intérieur
73_2024 Pole Education Jeunesse Mise à jour du règlement intérieur
84_2024 Convention relative au programme « De nouvelles forêts pour le climat et la biodiversité » - Adhésion à l'association Climactions Bretagne
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