Conseil municipal du 2024-06-04

INFO CM 03_06_2024

54_2024 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal Commission dappel doffres

58_2024 Décision de principe relatif à lavenant de prolongation de la Convention territoriale globale

59_2024 Convention territoriale globale Charte de partenariat

61_2024 Dénomination de voie Rue de Kérimbert

52_2024 Indemnités de fonction au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués

57_2024 Construction de trois logements sociaux rue des Pélicans rue de la Frégate Garantie demprunt à Morbihan Habitat

60_2024 Indemnité pour les piégeurs de ragondins et de rats musqués

56_2024 Phase 3 du concours de maitrise duvre pour la construction dun équipement structurant Validation du contrat de maîtrise duvre et détermination des honoraires

63_2024 Droit de préemption urbain (DPU)

64_2024 Autorisation de dépôt dun dossier de déclaration préalable de travaux Arrachage de haie et pose de clôture Allée Anne et Jean Farkas

50_2024 Installation dun nouveau conseiller municipal

62_2024 Convention de groupement de coordination dans le cadre de laccompagnement proposé par Citeo en matière de lutte contre les déchets abandonnés (LDA)

51_2024 Election dun adjoint au Maire

55_2024 Election des délégués au Centre communal daction sociale

53_2024 Modification de la composition des commissions municipales et des comités consultatifs Création dune commission réaménagement du Centre bourg